2015-08

Université de Nîmes

Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques pour l'université de Nîmes:
- format papier seul ou couplé avec la version électronique ou sur support électronique seul ou ouvrages à mise à jour ou numéros isolés
- tous domaines, édités en France et à l'étranger.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-21 Avis de marché
2015-09-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue:
La liste des abonnements en cours à l'université pour l'année 2015 est fournie en annexe 1 au CCP 2015-08.Elle est communiquée à titre indicatif et pourra être modifiée en fonction de l'offre des éditeurs et de la demande des services de l'université.Sont exclus du marché:- les publications diffusées exclusivement par des organismes éditeurs (Ministères, insee, cereq, mire, crdp, cndp, afnor...),- pour les périodiques papiers: les publications ne relevant pas du circuit normal de distribution (publications émanant d'associations type " Loi 1901 " et donnant lieu à cotisation annuelle....etc.); les périodiques édités par des entités internes à l'établissement ou avec la participation d'enseignants, des membres de l'université par convention de droit d'auteur à un éditeur, des sociétés savantes, de manière générale tous les périodiques ne faisant pas l'objet de diffusion commerciale;- pour les périodiques électroniques: les abonnements aux périodiques électroniques souscrits dans le cadre de groupements de commande constitués par convention entre des membres de l'association Couperin (Consortium Universitaire de Publications Numériques); les abonnements aux périodiques électroniques diffusés exclusivement par l'éditeur;- les ressources acquises dans le cadre de l'istex (collections rétrospectives)- ainsi que les périodiques suivants:Gazette de Nîmes 1296-3097journal de l'emploi 1278-690xlettre M 0759-1527midi Libre 0397-2550midi Libre (online)Objectif Languedoc Roussillon 1293-433xpouvoirs locaux 0998-8289réseaux LR 2117-3338causses et CévennesBien vu.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Nîmes
Adresse postale: rue de Docteur Georges Salan, CS 13019
Code postal: 30021
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.unimes.fr/fr/index.html 🌏
Courrier électronique: caroline.feuillade@unimes.fr 📧
Téléphone: +33 466364573 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-21 📅
Date limite de soumission: 2015-06-02 📅
Date de publication: 2015-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 081-143063
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Le marché conclu est un marché à bons de commande, passé sur le fondement de l'article 77 du Code des marchés publics. Il est conclu avec un seul titulaire et s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de commandes. Le marché est conclu sans minimum ni maximum. Le montant ci-dessous est néanmoins communiqué à titre indicatif. Montant (T.T.C.) estimatif dépensé annuellement par l'université de Nîmes: 40 000 EUR Ce montant est non contractuel. le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Le marché peut être tacitement reconduit trois fois par périodes successives d'un an. le DCE contient les documents suivants: - le présent règlement de la consultation 2015-08; - l'Acte d'engagement (A.E.) 2015-08; - le bordereau de prix unitaires pour les périodiques édités en France (BPU 2015-08 onglet Francais) - le bordereau de prix unitaires pour les périodiques édités à l'étranger(bpu 2015-08 ongletetrangers) - le cahier des clauses particulières no2015-08 (Ccp) et son annexe; - le détail quantitatif estimatif pour les périodiques édités en France (DQE 2015-08 onglet Francais) - le détail quantitatif estimatif pour les périodiques édités à l'étranger (DQE 2015-08 onglet Etrangers) - le cadre de réponse technique et financier 2015-08 - dc1 et Dc2 Il est recommandé au soumissionnaire de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme avant de télécharger le DCE (nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique) afin de pouvoir être informé des compléments qui lui seraient apportés. Dans le cas contraire, il ne pourra être alerté et obtenir les éléments additifs éventuels pour déposer une offre recevable. Afin de pouvoir décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettantde lire les formats .zip, .pdf, .doc, .xls, .ppt, .rtf.. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique. les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: Garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles Le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères retenus pour le jugement des offres pondérés de la manière suivante: Critères Pondération Prix: en fonction du Total des montants estimatifs annuels fixés aux DQE des périodiques édités en France et ceux édités à l'étranger (reporté sur le cadre de réponse technique et financier) 40 % gestion des abonnements 15 % gestion des réclamations 15 % fonctionnalités et ergonomie d'utilisation de l'interface du site webproposé 15 % gestion des commandes 10 % organisation de la société et du service de gestion des abonnements 5 %. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et gestion d'abonnements à des périodiques pour l'université de Nîmes:
- format papier seul ou couplé avec la version électronique ou sur support électronique seul ou ouvrages à mise à jour ou numéros isolés
- tous domaines, édités en France et à l'étranger.
Quantité ou étendue:
La liste des abonnements en cours à l'université pour l'année 2015 est fournie en annexe 1 au CCP 2015-08.
Elle est communiquée à titre indicatif et pourra être modifiée en fonction de l'offre des éditeurs et de la demande des services de l'université.
Sont exclus du marché:
- les publications diffusées exclusivement par des organismes éditeurs (Ministères, insee, cereq, mire, crdp, cndp, afnor...),
- pour les périodiques papiers: les publications ne relevant pas du circuit normal de distribution (publications émanant d'associations type " Loi 1901 " et donnant lieu à cotisation annuelle....etc.); les périodiques édités par des entités internes à l'établissement ou avec la participation d'enseignants, des membres de l'université par convention de droit d'auteur à un éditeur, des sociétés savantes, de manière générale tous les périodiques ne faisant pas l'objet de diffusion commerciale;
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- pour les périodiques électroniques: les abonnements aux périodiques électroniques souscrits dans le cadre de groupements de commande constitués par convention entre des membres de l'association Couperin (Consortium Universitaire de Publications Numériques); les abonnements aux périodiques électroniques diffusés exclusivement par l'éditeur;
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- les ressources acquises dans le cadre de l'istex (collections rétrospectives)
- ainsi que les périodiques suivants:
Gazette de Nîmes 1296-3097
journal de l'emploi 1278-690x
lettre M 0759-1527
midi Libre 0397-2550
midi Libre (online)
Objectif Languedoc Roussillon 1293-433x
pouvoirs locaux 0998-8289
réseaux LR 2117-3338
causses et Cévennes
Bien vu.
Description des options:
Le marché est susceptible d être complété, dans le cadre de son exécution:
par avenant article 20 du code des marchés publics,
par un ou plusieurs marchés négociés sans mise en concurrence tels que prévus par l article
35 II 4 du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-08
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université de Nîmes, 30021 Nîmes Cedex 1.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur budget de l'université.
Les prestations seront rémunérées par virement. L'Unité monétaire est l'euro.
Les sommes dues au(x) Titulaire(S) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées conformément aux modalités stipulées à l'article 10 du CCP.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est exigée par le pouvoir adjudicateur.
Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire désigné est solidaire du groupement conjoint.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
en cas de groupement, l'acte d'engagement est un document unique qui indique le montant total du marché et l'ensemble des prestations que chacun des membres du groupement s'engage à réaliser. L'Un des membres, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et en coordonne les prestations.
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Les candidatures et les offres sont signées soit par l'ensemble des entreprises groupées soit par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises au stade de la passation du marché.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service financier
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243789&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243789&orgAcronyme=f2h 🌏
Nom: Université de Nîmes
Adresse postale: rue du Docteur Georges Salan, CS 13019
Point de contact: Service financier bureau D124
URL pour informations complémentaires: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243789&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: rue du docteur Georges Salan, CS 13019
Point de contact: Service financier bureau, D124
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=243789&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-08
Informations complémentaires
Le marché conclu est un marché à bons de commande, passé sur le fondement de l'article 77 du Code des marchés publics.
Il est conclu avec un seul titulaire et s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de commandes.
Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
Le montant ci-dessous est néanmoins communiqué à titre indicatif.
Montant (T.T.C.) estimatif dépensé annuellement par l'université de Nîmes: 40 000 EUR
Ce montant est non contractuel.
le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification.
Le marché peut être tacitement reconduit trois fois par périodes successives d'un an.
le DCE contient les documents suivants:
- le présent règlement de la consultation 2015-08;
- l'Acte d'engagement (A.E.) 2015-08;
- le bordereau de prix unitaires pour les périodiques édités…
… en France (BPU 2015-08 onglet Francais)
… à l'étranger(bpu 2015-08 ongletetrangers)
- le cahier des clauses particulières no2015-08 (Ccp) et son annexe;
- le détail quantitatif estimatif pour les périodiques édités…
… en France (DQE 2015-08 onglet Francais)
… à l'étranger (DQE 2015-08 onglet Etrangers)
- le cadre de réponse technique et financier 2015-08
- dc1 et Dc2
Il est recommandé au soumissionnaire de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme avant de télécharger le DCE (nom de l'organisme, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse permettant de façon certaine une correspondance électronique) afin de pouvoir être informé des compléments qui lui seraient apportés. Dans le cas contraire, il ne pourra être alerté et obtenir les éléments additifs éventuels pour déposer une offre recevable.
Afficher plus
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents électroniques mis à disposition, le candidat doit disposer des logiciels permettantde lire les formats .zip, .pdf, .doc, .xls, .ppt, .rtf..
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
la sélection des candidatures et le jugement des offres seront effectués dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique.
les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
Le marché sera attribué à l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères retenus pour le jugement des offres pondérés de la manière suivante:
Critères Pondération
Prix: en fonction du Total des montants estimatifs annuels fixés aux DQE des périodiques édités en France et ceux édités à l'étranger (reporté sur le cadre de réponse technique et financier) 40 %
gestion des abonnements 15 %
gestion des réclamations 15 %
fonctionnalités et ergonomie d'utilisation de l'interface du site webproposé 15 %
gestion des commandes 10 %
organisation de la société et du service de gestion des abonnements 5 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Adresse Internet: http://nimes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 466362786 📠
Nom: Préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, Secrétariat général pour les affaires régionales
Fax: +33 484354460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Avril 2016 en cas de non reconduction pour une 2eme année d'exécution
avril 2017 en cas de non reconduction pour une 3eme année d'exécution
avril 2018 en cas de non reconduction pour une 4eme année d'exécution
avril 2019.
Source: OJS 2015/S 081-143063 (2015-04-21)
Avis d'attribution de marché (2015-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-08 📅
Date de publication: 2015-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 177-320992
Se réfère à l'avis: 2015/S 81-143063
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-61137, mise en ligne le 21.4.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.9.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Gestion des abonnements (15)
3. Gestion des reclamations (15)
4. Fonctionnalites et ergonomie d'utilisation de l'interface du site web (15)
5. Gestion des commandes (10)
6. Gestion des commandes (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-07-10 📅
Nom: EBSCO information service
Adresse postale: Immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Anthony Cedex
Code postal: 92183
Adresse Internet: http://www.ebsco.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: place Félix Baret — CS 80001
Source: OJS 2015/S 177-320992 (2015-09-08)
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