2015-007

Université Jean Monnet

Fourniture de divers travaux de d'impression.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-30 Avis de marché
2015-07-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et services connexes
Quantité ou étendue: Le marché est conclu sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et services connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Trefilerie — CS 82301
Code postal: 42023
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches.publics@univ-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477421767 📞
Fax: +33 469661107 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-30 📅
Date limite de soumission: 2015-05-11 📅
Date de publication: 2015-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 065-114433
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de divers travaux de d'impression.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Enveloppes imprimées
Brève description: Fourniture d'enveloppe imprimées.
Quantité ou étendue: A titre indicatif: 2012: 15 326 EUR HT - 2013: 7 287 EUR HT - 2014: 9 336 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Imprimés divers
Brève description: Fourniture d'imprimés divers.
Quantité ou étendue: A titre indicatif: 2012: 10 249 EUR HT - 2013: 8 548 EUR HT - 2014: 5 035 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Copies examen
Brève description: Fourniture copies examen.
Quantité ou étendue: A titre indicatif 2012: 5 798 EUR HT - 2013 - 12 338 EUR HT - 2014: 9 312 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne, Roanne,Firminy.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé Dc1), avec habilitation du mandataire par ses co-traitants, signée par le mandataire et par l'ensemble des co-traitants en précisant le nom, la raison sociale, l'adresse professionnelle,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdiction de concourir),
— déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales,
— attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, au cours de ces 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du Casier Judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 à L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1 et L8241-2 du Code du travail,
Afficher plus
— attestation sur l'honneur que le candidat, est en règle au regard des obligations définies aux articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi de travailleurs handicapés (déclaration et contribution),
— une attestation sur l'honneur que le candidat a mis en œuvre la négociation sur les objectifs d'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes dans l'entreprise selon l'article L2242-5 du code du travail au 31 décembre de l'année précédente ou, a engagé la régularisation de leur situation à la date de soumission,
Afficher plus
— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société,
— extrait Kbis de moins de 6 mois.
Situation économique et financière:
— Déclaration du Candidat (imprimé Dc2) avec/ou:
— déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées),
— déclaration des effectifs du candidat,
— les références professionnelles de la société: liste des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées)
— ainsi qu'une déclaration indiquant les moyens techniques dont le prestataire dispose pour l'exécution des prestations.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement: 30 jours.
Paiement par virement administratif.
Financement: université Jean Monnet.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Qualité de la prestation (technique dont professionnalisme, délais de fabrication et qualité des échantillons fournis /80 et prise en compte du développement durable, qualité du dossier présenté /20) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Forissier Mireille
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr// 🌏
Nom: Université Jean Monnet
Adresse postale: 10 rue Tréfilerie
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=236133&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2015-09-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-007

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions adminiqtratives 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141010 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour référé précontractuel (art L551-1 du CJA) ou référé contractuel (art L551-13 à 551-23 du CJA).
Source: OJS 2015/S 065-114433 (2015-03-30)
Avis d'attribution de marché (2015-07-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date de publication: 2015-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 146-269384
Se réfère à l'avis: 2015/S 65-114433
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-06-26 📅
Nom: Envel Offset
Adresse postale: Parc d'activités du Moulin
Commune postale: Roissy-en-Brie
Code postal: 77680

2️⃣
Nom: Infructueux

3️⃣
Nom: Editys
Adresse postale: 16 rue de Mulhouse
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Pour référé précontractuel (art L.551-1 du CJA) ou référé contractuel (art L.551-13 à 551-23 du CJA).
Source: OJS 2015/S 146-269384 (2015-07-28)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Fournisseurs:
editys ENVEL Offset Infructueux
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Services d'impression et services connexes