2013-dafj-museomortroi

Epcmdn-Versailles

Le présent marché a pour objet général des travaux d'aménagement muséographiques pour une exposition temporaire présentées par l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles; il a pour objet spécifique les travaux d'aménagement muséographiques pour l'exposition temporaire «Le Roi est mort!» (titre provisoire) qui se tiendra au château de Versailles du 26.10.2015 au 21.2.2016 (dates prévisionnelles).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2015-05-22.

Qui ?

• Epcmdn-Versailles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-05-22	Avis de marché
2015-06-15	Informations complémentaires

Avis de marché (2015-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Quantité ou étendue:

Pour chaque lot, le marché est mixte.Chaque lot comprend une partie à prix global et forfaitaire relative à la réalisation des travaux d'aménagement muséographiques prévus à l'article 1.2 du CCAP; il comprend également une partie à bons de commande sur la base des prix unitaires mentionnés au sein du document tarifaire et relative à la réalisation de travaux supplémentaires en cours d'exécution du marché.pour chaque lot, les montants minimum/maximum du marché sont les suivantsMontant minimum: montant de la part forfaitaire.Montant maximum: montant de la part forfaitaire x 2.En application de l'article 35-ii-6° CMP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire de chaque lot, de nouveaux marchés, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, pour la réalisation de prestations similaires.Il est précisé que le présent marché entend par «prestations similaires», tous travaux d'aménagement temporaires (expositions ou autres manifestations publiques nécessitant la mise en œuvre de travaux d'aménagement similaires); ces prestations similaires s'entendent dans la limite des prestations relevant de l'objet de chaque lot du marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-22 📅
Date limite de soumission: 2015-06-19 📅
Date de publication: 2015-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 101-183576
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires

L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative. Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr Le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne. Il est également souligné que la publication du présent avis au JOUE est non obligatoire. Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats: Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) — service de la commande publique &Amp; de la logistique (SCPL) — secteur des marchés publics — RP 834 — 78008 Versailles Cedex. Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique &Amp; de la logistique (SCPL) — secteur des marchés publics — avenue Rockefeller — grande Écurie du Roy — à l'attention de Mme Schaal — bureau 127/128 — 78000 Versailles; Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis. Les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.

Informations complémentaires

L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.

Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr

Le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne. Il est également souligné que la publication du présent avis au JOUE est non obligatoire.

Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats:

Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante:

Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) — service de la commande publique &Amp; de la logistique (SCPL) — secteur des marchés publics — RP 834 — 78008 Versailles Cedex.

Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante:

Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique &Amp; de la logistique (SCPL) — secteur des marchés publics — avenue Rockefeller — grande Écurie du Roy — à l'attention de Mme Schaal — bureau 127/128 — 78000 Versailles;

Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.

Les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux de menuiserie, vitrerie, peinture, métallerie et autres travaux d'agencement général
Brève description:

Travaux de menuiserie, vitrerie, peinture, métallerie et autres travaux d'agencement général.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Travaux de peinture «décorative»
Brève description: Travaux de peinture «décorative».
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Travaux de pose de revêtements de sol et tapisserie
Brève description: Travaux de pose de revêtements de sol et tapisserie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Travaux de décors sculptés
Brève description: Travaux de décors sculptés.
Quantité ou étendue:

Pour chaque lot, le marché est mixte.

Chaque lot comprend une partie à prix global et forfaitaire relative à la réalisation des travaux d'aménagement muséographiques prévus à l'article 1.2 du CCAP; il comprend également une partie à bons de commande sur la base des prix unitaires mentionnés au sein du document tarifaire et relative à la réalisation de travaux supplémentaires en cours d'exécution du marché.

pour chaque lot, les montants minimum/maximum du marché sont les suivants

Montant minimum: montant de la part forfaitaire.

Montant maximum: montant de la part forfaitaire x 2.

En application de l'article 35-ii-6° CMP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer avec le titulaire de chaque lot, de nouveaux marchés, sans publicité préalable et sans mise en concurrence, pour la réalisation de prestations similaires.

Il est précisé que le présent marché entend par «prestations similaires», tous travaux d'aménagement temporaires (expositions ou autres manifestations publiques nécessitant la mise en œuvre de travaux d'aménagement similaires); ces prestations similaires s'entendent dans la limite des prestations relevant de l'objet de chaque lot du marché.

Description des options:

Par ailleurs, l'EPV se réserve la possibilité, sous réserve des dispositions juridiques régissant le futur marché et des conditions de mise en oeuvre de la présente procédure, d'avoir recours à la passation de tout avenant et/ou tout marché complémentaire, entendu au sens du droit national et/ou de l'union européenne, qui s'avèrerait nécessaire compte tenu de l'évolution du contexte d'exécution du marché.

Numéro de référence: 2015-DAFJ-museoMortRoi
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FG02
IA09
IA05
AB13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur de non interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément à l'article 43 du CMP (incluse dans Dc1 du Minefi joint, à compléter dater et signer ou sur papier libre).

déclaration sur l'honneur du respect des obligations d'emploi mentionnées aux articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du Code du Travail (incluse dans Dc1 du Minefi joint, à compléter dater et signer ou sur papier libre);

Situation économique et financière:

Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).

La copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).

Références du candidat au cours des 5 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur budget de l'EPV et/ou mécénat.

Règlement par virement bancaire.

Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la livraison des fournitures lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique et de la logistique (SCPL) — secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_97oJaBlDVG&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) — service de la commande publique & de la logistique (SCPL) — secteur des marchés publics
Mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_97oJaBlDVG&v=1&selected=0 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_97oJaBlDVG&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller — grande Ecurie du Roy — bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-DAFJ-museoMortRoi
Informations complémentaires

L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.

Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante: smdaf@chateauversailles.fr

Le présent avis implique un marché à bons de commande en application de l'article 77CMP au regard du droit interne français et un accord cadre au sens du droit de l'union Européenne. Il est également souligné que la publication du présent avis au JOUE est non obligatoire.

Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats:

Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante:

Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) — service de la commande publique &Amp; de la logistique (SCPL) — secteur des marchés publics — RP 834 — 78008 Versailles Cedex.

Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante:

Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (DAFJ) - service de la commande publique &Amp; de la logistique (SCPL) — secteur des marchés publics — avenue Rockefeller — grande Écurie du Roy — à l'attention de Mme Schaal — bureau 127/128 — 78000 Versailles;

Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.

Les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex 13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2015/S 101-183576 (2015-05-22)

Informations complémentaires (2015-06-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-15 📅
Date limite de soumission: 2015-06-22 📅
Date de publication: 2015-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 116-209483
Se réfère à l'avis: 2015/S 101-183576
Numéro JO-S: 116
Source: OJS 2015/S 116-209483 (2015-06-15)

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