15carbu2

SDIS de l'Ardèche

Approvisionnement en carburant des véhicules et matériels du service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche — mAPA lots 41 à 52 (article 27iii Cmp).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-09-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Infructueux
• Total Marketing France

Qui ?

• SDIS de l'Ardèche

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
• Pétrole et distillats › Essence
• Pétrole et distillats › Gasoils

Où ?

• Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-09-22	Avis de marché
2016-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS de l'Ardèche
Adresse postale: chemin de Saint-Clair — BP 718
Code postal: 07000
Commune postale: Privas
Contact
Courrier électronique: services.techniques@sdis07.fr 📧
Téléphone: +33 475661671 📞
Fax: +33 475661673 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-22 📅
Date limite de soumission: 2015-10-28 📅
Date de publication: 2015-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 187-338433
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires

Nomenclature: 29.302 Carburants 29.201 Prestations annexes. Par application de l'article 27iii du code des marchés publics, le SDIS recourt à une procédure adaptée (Mapa) pour les lots inférieurs à 80 000 EUR HT et dont le cumul n'excéde pas 20 % du montant total hors taxes. Ces lots font l'objet de la présente consultation. Ce marché est lancé pour 1 an reconductible 3 fois, ce marché débutera le 1.1.2016 pour finir au maximum le 31.12.2019. Si des lots étaient déclarés infructueux et relancés, la date retenue de début de marché serait la date de notification, sans que la durée ne puisse dépasser le 31.12.2019. Les critères de choix des offres et système de notation pour les lots 41 à 52: a — temps de trajet à partir du CIS: note de 0 à 5 — pondération de 40 % La note maximale est attribuée au candidat dont le temps de trajet entre le CIS et la station est le plus court. Les temps sont calculés par rapport au site MAPPY. Les notes sont dégressives en fonction du rapport: [(Temps le plus bas/temps effectif du candidat) x (la note maximale)] b — amplitude d'ouverture: note de 0 à 5 — pondération de 40 % La note maximale est attribuée au candidat dont l'amplitude en heure est la plus importante. Les notes sont dégressives en fonction du rapport: [(Amplitude la plus haute/amplitude proposée par le candidat) x (la note maximale)] c — prix des carburants: note de 0 à 5 — pondération de 10 % La note maximale est attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Ce prix correspond au total des prix des carburants. Les notes sont dégressives en fonction du rapport: [(Offre la plus basse / offre du candidat) x (la note maximale)] d — prestations annexes proposées (coût de la carte, facturation détaillée dématérialisée avec la gestion et le suivi des consommations: note de 0 à 5 — pondération de 10 %). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Informations complémentaires

Nomenclature: 29.302 Carburants 29.201 Prestations annexes.

Par application de l'article 27iii du code des marchés publics, le SDIS recourt à une procédure adaptée (Mapa) pour les lots inférieurs à 80 000 EUR HT et dont le cumul n'excéde pas 20 % du montant total hors taxes. Ces lots font l'objet de la présente consultation.

Ce marché est lancé pour 1 an reconductible 3 fois, ce marché débutera le 1.1.2016 pour finir au maximum le 31.12.2019. Si des lots étaient déclarés infructueux et relancés, la date retenue de début de marché serait la date de notification, sans que la durée ne puisse dépasser le 31.12.2019.

Les critères de choix des offres et système de notation pour les lots 41 à 52:

a — temps de trajet à partir du CIS: note de 0 à 5 — pondération de 40 %

La note maximale est attribuée au candidat dont le temps de trajet entre le CIS et la station est le plus court. Les temps sont calculés par rapport au site MAPPY. Les notes sont dégressives en fonction du rapport: [(Temps le plus bas/temps effectif du candidat) x (la note maximale)]

b — amplitude d'ouverture: note de 0 à 5 — pondération de 40 %

La note maximale est attribuée au candidat dont l'amplitude en heure est la plus importante. Les notes sont dégressives en fonction du rapport: [(Amplitude la plus haute/amplitude proposée par le candidat) x (la note maximale)]

c — prix des carburants: note de 0 à 5 — pondération de 10 %

La note maximale est attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Ce prix correspond au total des prix des carburants.

Les notes sont dégressives en fonction du rapport: [(Offre la plus basse / offre du candidat) x (la note maximale)]

d — prestations annexes proposées (coût de la carte, facturation détaillée dématérialisée avec la gestion et le suivi des consommations: note de 0 à 5 — pondération de 10 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en carburant des véhicules et matériels du service départemental d'incendie et de secours de l'Ardèche — mAPA lots 41 à 52 (article 27iii Cmp).

Numéro du lot: 41
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Alboussière.
Numéro du lot: 42
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Ardoix.
Numéro du lot: 43
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Le Béage.
Numéro du lot: 44
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Chalencon.
Numéro du lot: 45
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Préaux.
Numéro du lot: 46
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Quintenas.
Numéro du lot: 47
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Saint-Alban d'Ay.
Numéro du lot: 48
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Saint-Étienne de Lugdarès.
Numéro du lot: 49
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Saint Romain d'ay.
Numéro du lot: 50
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Vals les Bains.
Numéro du lot: 51
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Les Vans.
Numéro du lot: 52
Brève description: Approvisionnement en carburant CIS Vernoux.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15CARBU2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Ardèche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Documents et attestations prévues aux articles 44 et suivants du code des marchés publics et au réglement de consultation.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres. L'Unité monétaire est l'euro.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter seul ou en groupement. Si un groupement est retenu, il devra au moment de la notification, se constituer sous la forme d'un groupement d'entreprises solidaires avec un mandataire unique.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bertrand Jean-Luc
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: SDIS de l'Ardèche
Adresse postale: chemin de Saint-Clair BP 718
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_6ZCucikv9Q 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CARBU2
Informations complémentaires

Nomenclature: 29.302 Carburants 29.201 Prestations annexes.

Par application de l'article 27iii du code des marchés publics, le SDIS recourt à une procédure adaptée (Mapa) pour les lots inférieurs à 80 000 EUR HT et dont le cumul n'excéde pas 20 % du montant total hors taxes. Ces lots font l'objet de la présente consultation.

Ce marché est lancé pour 1 an reconductible 3 fois, ce marché débutera le 1.1.2016 pour finir au maximum le 31.12.2019. Si des lots étaient déclarés infructueux et relancés, la date retenue de début de marché serait la date de notification, sans que la durée ne puisse dépasser le 31.12.2019.

Les critères de choix des offres et système de notation pour les lots 41 à 52:

a — temps de trajet à partir du CIS: note de 0 à 5 — pondération de 40 %

La note maximale est attribuée au candidat dont le temps de trajet entre le CIS et la station est le plus court. Les temps sont calculés par rapport au site MAPPY. Les notes sont dégressives en fonction du rapport: [(Temps le plus bas/temps effectif du candidat) x (la note maximale)]

b — amplitude d'ouverture: note de 0 à 5 — pondération de 40 %

La note maximale est attribuée au candidat dont l'amplitude en heure est la plus importante. Les notes sont dégressives en fonction du rapport: [(Amplitude la plus haute/amplitude proposée par le candidat) x (la note maximale)]

c — prix des carburants: note de 0 à 5 — pondération de 10 %

La note maximale est attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Ce prix correspond au total des prix des carburants.

Les notes sont dégressives en fonction du rapport: [(Offre la plus basse / offre du candidat) x (la note maximale)]

d — prestations annexes proposées (coût de la carte, facturation détaillée dématérialisée avec la gestion et le suivi des consommations: note de 0 à 5 — pondération de 10 %).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.9.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69403
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2015/S 187-338433 (2015-09-22)

Avis d'attribution de marché (2016-01-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2016-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 019-029433
Se réfère à l'avis: 2015/S 187-338433
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-145180, mise en ligne le 23.9.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.1.2016.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Temps de trajet à partir du CIS note de 0 à 5 (40)
2. Amplitude d'ouverture note de 0 à 5 (40)
3. Coût des carburants note de 0 à 5 (10)
4. Prestations annexes proposées (coût de la carte, facturation détaillée dématérialisée avec la gestion et le suivi des consommations) note de 0 à 5 (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-29 📅
Nom: Total Marketing France
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Adresse postale: 562 avenue du Parc de l'Ile

5️⃣
Adresse postale: 562 av. du Parc de l'Île

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Adresse postale: 562 av. du Parc de l'Ile

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Nom: Infructueux

1️⃣2️⃣
Source: OJS 2016/S 019-029433 (2016-01-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)

Combustibles (>20)

Pétrole et distillats (>20)

Gasoils (>20)

Carburant diesel (14)
Huile diesel