14C0002

CCI Côte d'Opale Port-de-Calais

Fourniture de carburants pour le Port de Calais:
— gasoil,
— gasoil non routier,
— gasoil non routier +,
— fioul,
— sans plomb 98,
— DML,
— gasoil blanc.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-01-15.

Qui ?

• CCI Côte d'Opale Port-de-Calais

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-01-15	Avis de marché

Avis de marché (2015-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Quantité ou étendue:

Volume indicatif consommé par an:Gasoil: 115 669 litres.GNR: 81 374 litres.Fioul: 186 538 litres.Sans plomb 98: 6 096 litres.Gasoil blanc: 28 854 litres.Accord-cadre sans minimum et sans maximum multiattributaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Côte d'Opale Port-de-Calais
Adresse postale: Outillage public du port 54 rue du quai de la Loire CS 90283
Code postal: 62105
Commune postale: Calais Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.calais-port.fr 🌏
Courrier électronique: marie.sumera@calais-port.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-15 📅
Date limite de soumission: 2015-02-25 📅
Date de publication: 2015-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 013-020124
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: DML: 355 000 litres.
Brève description:

Fourniture de carburants pour le Port de Calais:

— gasoil,

— gasoil non routier,

— gasoil non routier +,

— fioul,

— sans plomb 98,

— DML,

— gasoil blanc.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de sans plomb 98 — gasoil — gasoil blanc
Brève description: Fourniture de sans plomb 98 — gasoil — gasoil blanc.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gasoil non routier — gasoil non routier +
Brève description: Gasoil non routier — gasoil non routier +.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Dml
Brève description: DML diesel maritime léger.
Quantité ou étendue:

Volume indicatif consommé par an:

Gasoil: 115 669 litres.

GNR: 81 374 litres.

Fioul: 186 538 litres.

Sans plomb 98: 6 096 litres.

Gasoil blanc: 28 854 litres.

Accord-cadre sans minimum et sans maximum multiattributaire.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 14C0002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Port de Calais.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 142 (renvoyant à l'article 44) du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

Attestation d'assurance RC;

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Financement sur fonds propres de la CCICO Port de Calais.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre jugée sur la base du mémoire technique détaillé (30)
2. Prix des prestations (70)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Marie Suméra
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCICO – Port de Calais
Adresse postale: Outillage public du Port, 54 rue du Quai de la Loire, CS 90283
Téléphone: +33 321462944 📞
Fax: +33 321462930 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.calais-port.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: Outillage public du Port, servie marchés, 54 rue du Quai de la Loire, CS 90283

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le candidat dispose d'un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la lettre de notification de refus de leur offre envoyée par la CCICO pour engager un référé précontractuel.

Le candidat dispose d'un délai de 1 mois à compter de la publication de l'avis de publication de l'avis d'attribution pour engager un référé contractuel ou 6 mois à compter de la conclusion du contrat s'il n'y a pas de publication d'un avis d'attribution.

Marché renouvelable
Janvier 2019.
Source: OJS 2015/S 013-020124 (2015-01-15)

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