11009 — Trvx EC Phase 1.1

Oppidea

Marché de réalisation des travaux des espaces courants de la phase 1.1 de la ZAC Toulouse Montaudran Aérospace.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-01-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-12-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-12-04 Avis de marché
2016-04-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager
Quantité ou étendue:
Marché de réalisation des travaux des espaces courants de la phase 1.1 de la ZAC Toulouse Montaudran Aerospace.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Oppidea
Adresse postale: immeuble Toulouse 2000, 2 esplanade Compans Caffarelli, BP 91003
Code postal: 31010
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Courrier électronique: consultations@oppidea.fr 📧
Téléphone: +33 531488300 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-04 📅
Date limite de soumission: 2016-01-25 📅
Date de publication: 2015-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 238-431614
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
La durée d'exécution des marchés, à compter de la date fixée par l'OS précisant la date de démarrage de la période de préparation est de 35 mois. Le dossier de consultation est uniquement disponible sous forme dématérialisée, il est librement accessible via le site internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WLnDwBKGIr&v=1&selected=0 Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: Fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip ou Quickzip ou Winwar par exemple) Adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader) Rich Text Format .rtf (lisibles par l'ensemble des traitements de texte: word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....) — .doc ou .xls ou .ppt (lisibles par l'ensemble MicrosoftOffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....) Le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'Informative Graphics, ...) Tous les logiciels requis peuvent être téléchargés gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com, en cliquant sur «Salle des marchés» en tant qu'entreprise, puis en cliquant sur «Outils» puis «Outils logiciels». Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais. Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles. En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 08 92 23 21 20 ou par mail à support@achatpublic.com Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier, accompagné d'un support physique électronique. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 12.1.2016 une demande écrite en français: Soit par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_WLnDwBKGIr&v=1&selected=0 Soit par demande écrite par télécopie au numéro +33 531488301 en précisant « à l'attention d'Hélène Menard et Anne Dubreuil — question pour la consultation ZAC TMA — Travaux espaces courants Phase 1.1 — lot..... ».
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de réalisation des travaux des espaces courants de la phase 1.1 de la ZAC Toulouse Montaudran Aérospace.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 — voirie, signalisation, signalétique et mobilier urbain
Brève description: Lot 1 — voirie, signalisation, signalétique et mobilier urbain.
Informations complémentaires sur les lots:
Photocopie de la carte professionnelle, de la Fédération Nationale des Travaux Publics ou équivalent, précisant les spécialisations de l'Entrepreneur et en particulier :2313: Terrassements en grande masse — Autres opérations de terrassement en grande masse de technicité moyenne2321: Terrassements courants en milieu urbain2331: Matériaux traités pour remblais et PST321: Trafic important — Assise de chaussées3221: Trafic important — Revêtement en matériaux enrobés classiques331: Autres trafics — Assise de chaussées3321: Autres trafics — Revêtement en matériaux enrobés classiques3432: Revêtements en béton hydraulique — Béton classique346: Pose de bordures et caniveaux361: Traitements de surface3712: Mise en oeuvre par moyens mécaniques sur routes à trafic important3721: Pose de bornes ou panneaux de signalisation définitifs7551: Dépollution des sols7552: Décapage des surfaces.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2: réseaux humides réseaux secs
Brève description: Lot 2: réseaux humides réseaux secs.
Informations complémentaires sur les lots:
Photocopie de la carte professionnelle, certifiée conforme par la Fédération Nationale des Travaux Publics ou équivalent, précisant les spécialisations de l'Entrepreneur et en particulier : Réseaux humides2321: Terrassements courants en milieu urbain5118: Site urbain — Canalisation de DN? 300 mm5142: Construction de réseaux gravitaires en milieu urbain avec une profondeur de tranchée? 5.50 m en présence de nappe phréatique5161: Pose de canalisations gravitaires de toutes sections liées à la construction d'infrastructures de transport, travaux de VRD — Canalisations DN > 600 mm5192: Construction de canalisations de refoulement d'eaux usées — Canalisations DN inf ou égal à 250 mm- Réseaux secs2321: Terrassements courants en milieu urbain6412: Réseaux souterrains électriques en zone urbaine — HTA de 1 à 50 kV6413: Réseaux souterrains électriques en zone urbaine — BT < 1 kV651: Eclairage public — Travaux neufs733: Construction de réseaux par procédés spéciaux — Pose de fourreaux de télécommunication et vidéocommunication.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3: espaces verts
Brève description: Lot 3: espaces verts.
Informations complémentaires sur les lots:
Photocopie de la carte professionnelle, certifiée conforme par la Fédération Nationale des Travaux Publics ou équivalent, précisant les spécialisations de l'Entrepreneur et en particulier :2321: Terrassements courants en milieu urbain6412: Réseaux souterrains électriques en zone urbaine — HTA de 1 à 50 kV6413: Réseaux souterrains électriques en zone urbaine — BT < 1 kV651: Eclairage public — Travaux neufs733: Construction de réseaux par procédés spéciaux — Pose de fourreaux de télécommunication et vidéocommunication.
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Description des options:
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 33.II.6° du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
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La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Numéro de référence: 11009 - Trvx EC Phase 1.1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC Toulouse Montaudran Aérospace 31400 Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement, en cas de réponse en groupement, signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, signée soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants.
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Une déclaration sur l'honneur signée attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies à l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005.
Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires correspondant au lot auquel il candidate pour les 3 derniers exercices disponibles. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le maître de l'ouvrage s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
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Capacité technique et professionnelle:
Certificats de capacités: se reporter aux «Informations sur les lots»
A défaut, le candidat pourra présenter une liste de 3 références minimum (justifiées par la production d'attestations de bonne exécution du maître d'ouvrage ou d'une déclaration du candidat) clairement identifiées, de moins de 5 ans pour des travaux équivalents. Les références devront faire ressortir clairement la date de réalisation et l'importance des travaux réalisés (terrassements dans la masse, voirie en enrobés, trottoirs béton désactivé, longueur et diamètre des canalisations, surfaces de traitement paysager, nombre de plantations etc...) et pas seulement le montant des travaux. Les quantités nécessaires aux candidats pour présenter des références similaires sont indiqués dans le règlement de la consultation.
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Capacité technique: liste des moyens humains et en matériel de l'entreprise.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte et sur le solde dans les conditions fixées par la règlementation en vigueur. Cette retenue de garantie pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement assuré à 100 % par OPPIDEA.
Paiement par virement bancaire d'OPPIDEA dans le délai maximum de 60 jours à compte de la date de réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'opération de travaux est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché séparé confié à une entreprise ou à un groupement d'entreprises.
Dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme:
— d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire pour les lots n° 1 et 2,
— d'un groupement solidaire pour le lot n° 3
Possibilité de présenter pour les lots n°1, 2 et 3 plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements: Non.
Autres conditions particulières:
Insertion des personnes en difficultés, par le travail — nombre minimal d'heures réservées à l'insertion:
Lot 1: 3 800 h.
Lot 2: 3 200 h.
Lot 3: 600 h.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Qualité et pertinence de la méthodologie sur la base du mémoire (30)
3. Qualité des fournitures et matériaux sur la base du mémoire (10)
4. Qualité et pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'opération et organisation sur la base du mémoire (10)
5. Plannings et phasages sur la base du mémoire (5)
6. Méthodologie envisagée pour respecter la charte chantier à faibles nuisances, faible impact environnemental et responsable sur la base du mémoire (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 52899835400021
Contact
Point de contact: De Severac Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11009 - Trvx EC Phase 1.1
Informations complémentaires
La durée d'exécution des marchés, à compter de la date fixée par l'OS précisant la date de démarrage de la période de préparation est de 35 mois.
Le dossier de consultation est uniquement disponible sous forme dématérialisée, il est librement accessible via le site internet:
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants:
Fichiers compressés au standard .zip (lisibles par les logiciels Winzip ou Quickzip ou Winwar par exemple)
Adobe® Acrobat® .pdf (lisibles par le logiciel Acrobat Reader)
Rich Text Format .rtf (lisibles par l'ensemble des traitements de texte: word de Microsoft, Wordpercfect, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....)
— .doc ou .xls ou .ppt (lisibles par l'ensemble MicrosoftOffice, Openoffice, ou encore la visionneuse de Microsoft....)
Le cas échéant le format DWF (lisibles par les logiciels Autocad, ou des visionneuses telles que Autodesk DWF viewer, Free DWG Viewer d'Informative Graphics, ...)
Tous les logiciels requis peuvent être téléchargés gratuitement sur le site http://www.achatpublic.com, en cliquant sur «Salle des marchés» en tant qu'entreprise, puis en cliquant sur «Outils» puis «Outils logiciels».
Lors du téléchargement du dossier de consultation, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais.
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Le candidat ne pourra porter aucune réclamation s'il ne bénéficie pas de toutes les informations complémentaires diffusées par la plateforme de dématérialisation lors du déroulement de la présente consultation en raison d'une erreur qu'il aurait faite dans la saisie de son adresse électronique, en cas de non identification de la personne lors du téléchargement, en cas de non indication de la dite adresse électronique ou en cas de suppression de l'adresse. Il est recommandé à tout candidat de consulter régulièrement la plateforme afin de s'assurer qu'il bénéficie bien des dernières modifications éventuelles.
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En cas de difficulté quant au téléchargement du DCE, le candidat est invité à se rapprocher de la hotline technique au 08 92 23 21 20 ou par mail à support@achatpublic.com
Les candidats choisissent librement entre, d'une part, la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres et, d'autre part, leur envoi sur un support papier, accompagné d'un support physique électronique.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 12.1.2016 une demande écrite en français:
Soit par l'intermédiaire de la plateforme de dématérialisation à l'adresse:
Soit par demande écrite par télécopie au numéro +33 531488301 en précisant « à l'attention d'Hélène Menard et Anne Dubreuil — question pour la consultation ZAC TMA — Travaux espaces courants Phase 1.1 — lot..... ».

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie — CS 11403
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 547339000 📞
Fax: +33 556013664 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Bordeaux
Source: OJS 2015/S 238-431614 (2015-12-04)
Avis d'attribution de marché (2016-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12215409.83 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Contact
Adresse Internet: http://www.oppidea.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-19 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141010
Se réfère à l'avis: 2015/S 238-431614
Numéro JO-S: 80

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — Voirie, Signalisation, Signalétique et Mobilier Urbain
Description des options:
Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence durant 3 ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus
Intitulé du lot: Lot 2: Réseaux humides Réseaux secs
Brève description: Lot 2: Réseaux humides Réseaux secs.
Intitulé du lot: Lot 3: Espaces verts
Brève description: Lot 3: Espaces verts.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence de la méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures et matériaux
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des moyens humains et matériels affectés à l'opération et organisation
Planning et phasage
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Méthodologie envisagée pour respecter la charte chantier à faibles nuisances, faible impact environnemental et responsable
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-04-01 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Bordeaux cedex
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 080-141010 (2016-04-19)
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Fournisseurs:
Guintoli (Cotraitant) Jean Lefebvre MP (mandataire) Malet (Cotraitant)
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'aménagement paysager