Vidange des digesteurs à la station d'épuration de Port Douvot

Ville de Besançon

La prestation comprend l'inertage, la vidange et le nettoyage de 3 files de 2 digesteurs à la station d'épuration de Port Douvot: - file 1: 3 835 m3 au total - file 2: 2 355 m3 au total - file 3: 1 180 m3 au total et la déshydratation des boues pompées et le traitement des autres déchets (filasses, sable, etc.). La prestation comprend également la dépose, le stockage et la remise en place des cloches des digesteurs secondaires.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2014-11-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Astradec

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'égouts › Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées › Station de traitement des eaux usées

Où ?

• Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-11-12	Avis de marché
2014-11-19	Informations complémentaires
2015-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-11-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Station de traitement des eaux usées
Quantité ou étendue:

Marché unique avec une tranche Ferme: la prestation comprend l'inertage, la vidange et le nettoyage de 3 files de 2 digesteurs (6 digesteurs) à la station d'épuration de Port Douvot: - file 1: 3 835 m3 au total - file 2: 2 355 m3 au total - file 3: 1 180 m3 au total et la déshydratation des boues pompées et le traitement des autres déchets (filasses, sable, etc.). La prestation comprend également la dépose, le stockage et la remise en place des cloches des digesteurs secondaires. Et une tranche conditionnelle: la prestation comprend l'inertage, la vidange et le nettoyage des files 2 et 3 de digestion (4 digesteurs) à la station d'épuration de Port Douvot: - file 2: 2 355 m3 au total - file 3: 1 180 m3 au total et la déshydratation des boues pompées et le traitement des autres déchets (filasses, sable, etc.). La prestation comprend également la dépose, le stockage et la remise en place des cloches des digesteurs secondaires.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Station de traitement des eaux usées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: Département eau et assainissement, 94 avenue Georges Clémenceau
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: eau@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615960 📞
Fax: +33 381615990 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-12 📅
Date limite de soumission: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 219-387975
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Cet avis fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. Nombre de participants admis à présenter une offre: minimum 3. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches.grandbesancon.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Une visite du site préalablement à la remise des offres est obligatoire. Elle est organisée le jeudi 8 janvier 2014 à 10h00 à la station d'épuration de Port Douvot 15 chemin de Velotte à Avanne 25000 Besançon et sera assurée par M. Colombier du cabinet BG Ingénieurs Conseils téléphone: 04-50-42-28-68.le défaut de visite avant la date limite de remise des offres en compagnie de la personne mentionnée ci-avant entraînera l'irrégularité de l'offre du candidat. Un certificat de visite du site sera délivré à l'issue de cette visite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2014.

Informations complémentaires

Cet avis fait suite à une déclaration de procédure infructueuse. Nombre de participants admis à présenter une offre: minimum 3. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches.grandbesancon.fr. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Une visite du site préalablement à la remise des offres est obligatoire. Elle est organisée le jeudi 8 janvier 2014 à 10h00 à la station d'épuration de Port Douvot 15 chemin de Velotte à Avanne 25000 Besançon et sera assurée par M. Colombier du cabinet BG Ingénieurs Conseils téléphone: 04-50-42-28-68.le défaut de visite avant la date limite de remise des offres en compagnie de la personne mentionnée ci-avant entraînera l'irrégularité de l'offre du candidat. Un certificat de visite du site sera délivré à l'issue de cette visite.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.11.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 1
Brève description:

Description des options: Tranche conditionnelle 1.
Durée de l'accord: 223 jours
Numéro de référence: 14DEA027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 25000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. En complément de l'article 11.8.3 du CCAG-FCS, le titulaire dispose d'un délai de 10 jours pour contester une éventuelle rectification faite sur sa demande de paiement par le pouvoir adjudicateur. Passé ce délai, la rectification est réputée acceptée par le titulaire. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement par ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:

Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Tranche ferme: délai 4 jours 21 semaines. Tranche conditionnelle 1: Délai 2 jours 10 semaines.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Besançon
Adresse postale: département eau et assainissement, 94 avenue Georges Clémenceau
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Point de contact: Mme Brigitte Pailloux
Téléphone: +33 381878578 📞
Courrier électronique: brigitte.pailloux@besancon.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Adresse postale: bureau du courrier, entrée C1 – niveau 0 2 rue Mégevand
URL pour la participation: http://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2014/S 219-387975 (2014-11-12)

Informations complémentaires (2014-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-398370
Se réfère à l'avis: 2014/S 219-387975
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2014/S 225-398370 (2014-11-19)

Avis d'attribution de marché (2015-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 499 378,44 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-17 📅
Date de publication: 2015-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 078-138993
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 219 A, annonce no 107 du 14.11.2014. Références de publication rectificative Parution no: 224 A, annonce no 82 du 21.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2015.

Source: OJS 2015/S 078-138993 (2015-04-17)

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