Ujm 2015-13: Travaux d'impression

Université Jean Moulin Lyon 3

Le marché a pour objet la réalisation de divers travaux d'impression concernant les documents de correspondance et copies d'examen tous formats et tous grammages (hors conception graphique, hors mise en page, hors papier continu et hors iris) pour les activités d'enseignement, de recherche et les activités administratives de l'université Jean Moulin Lyon 3.
Type de marché: fournitures courantes.
Lieux d'exécution:
— Athéna-Dugas - 7 rue Chevreul - 69007 Lyon,
— palais de la recherche - 18 rue Chevreul - 69007 Lyon,
— palais de l'université - 15 quai Claude Bernard - 69007 Lyon,
— manufacture des tabacs - 1a avenue des Frères Lumière - 69008 Lyon,
— iUT - 88 rue Pasteur - 69007 Lyon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Catteaud imprimeurs

Qui ?

• Université Jean Moulin Lyon 3

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-12-10	Avis de marché
2014-12-17	Informations complémentaires
2015-04-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'impression
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.Le marché est conclu sans montants minimum ni maximum annuels.A titre d'information, les consommations annuelles sur le lot 1 et le lot 2 pour les années 2013 et 2014 sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (article 8) et le Règlement de la consultation (article 2.2.1).Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle. La durée du marché ne pourra excéder quatre ans.Les prestations relatives au présent marché sont divisées en 2 lots:— lot 1: Documents de correspondance;— lot 2: Copies d'examen.Les caractéristiques des différents lots font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières (CCTP), aux articles 23 et 24 du CCP.Chaque lot est attribué en totalité.Possibilité de soumissionner pour un et/ou la totalité des lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'impression 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Jean Moulin Lyon 3
Adresse postale: 1 rue de l'Université, BP 0638
Code postal: 69239
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Courrier électronique: marchespublics@univ-lyon3.fr 📧
Téléphone: +33 478787435 📞
Fax: +33 478787314 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-10 📅
Date limite de soumission: 2015-02-03 📅
Date de publication: 2014-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 241-423553
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Réalisation de prestations similaires: Le maître d'ouvrage se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article 35-ii-6° du code des marchés publics, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. l'usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations. Les offres devront être faites en euros. transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées: cf. Article 6 du règlement de la consultation. pour information, l'université sera fermée du mercredi 24.12.2014 au dimanche 4.1.2015 inclus. La notification du marché interviendra au cours de la semaine 11 de l'année 2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Type de marché: fournitures courantes.

Lieux d'exécution:

— Athéna-Dugas - 7 rue Chevreul - 69007 Lyon,

— palais de la recherche - 18 rue Chevreul - 69007 Lyon,

— palais de l'université - 15 quai Claude Bernard - 69007 Lyon,

— manufacture des tabacs - 1a avenue des Frères Lumière - 69008 Lyon,

— iUT - 88 rue Pasteur - 69007 Lyon.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Documents de correspondance
Brève description: Documents de correspondance.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de…

… notification.Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle.La durée du marché ne pourra excéder 4 ans.

… notification.

Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé au titulaire 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle.

La durée du marché ne pourra excéder 4 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Copies d'examen
Brève description: Copies d'examen.
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Le marché est conclu sans montants minimum ni maximum annuels.

A titre d'information, les consommations annuelles sur le lot 1 et le lot 2 pour les années 2013 et 2014 sont indiquées dans le Cahier des clauses particulières (article 8) et le Règlement de la consultation (article 2.2.1).

Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de 3 reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle. La durée du marché ne pourra excéder quatre ans.

Les prestations relatives au présent marché sont divisées en 2 lots:

— lot 1: Documents de correspondance;

— lot 2: Copies d'examen.

Les caractéristiques des différents lots font l'objet d'un cahier des clauses techniques particulières (CCTP), aux articles 23 et 24 du CCP.

Chaque lot est attribué en totalité.

Possibilité de soumissionner pour un et/ou la totalité des lots.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: UJM2015-13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Plusieurs sites de l'université.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Situation économique et financière: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Capacité technique et professionnelle: Dc1 et Dc2 ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le présent marché n'est pas concerné.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: Ressources propres de l'établissement.

Les sommes dues seront réglées dans les 30 jours suivant la date de réception de la facture en application de l'article 98 du Code des marchés publics.

Le règlement est effectué par virement au compte ouvert au nom du titulaire à partir de son RIB ou RIP original.

Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans formalités (sauf cas de contestation par la personne publique), pour le titulaire du marché ou son sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires calculés sur la base du taux BCE en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit points.

par ailleurs, une indemnité forfaitaire de 40 euro(s) (quarante euros) sera due de plein droit et sans autre formalité, c'est-à-dire sans que le bénéficiaire soit tenu de la demander, à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire en application des articles 12.1.2, 12.1.3 et 12.1.4 du CCAG-FCS.

Le candidat se présentant en groupement conjoint devra joindre les RIB de chacun des cotraitants et un tableau de répartition des paiements.

Pour mémoire, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (article 45 alinéa 4 du code des marchés).

Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article 51-iv 1er alinéa du code des marchés).

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 19692437700019
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Dessirier Giselle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse postale: 1 avenue des Frères Lumière
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Point de contact: Service des achats
M. Medina Wilfrid
Téléphone: +33 478787028 📞
Courrier électronique: wilfrid.medina@univ-lyon3.fr 📧
Fax: +33 478787369 📠
Point de contact: Mme Tirard Florence
Téléphone: +33 426318727 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=220677&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=220677&orgAcronyme=f2h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: UJM2015-13
Informations complémentaires

l'usage de la langue française est obligatoire pour la rédaction des propositions et des déclarations.

Les offres devront être faites en euros.

transmission des offres matérialisées et des offres dématérialisées: cf. Article 6 du règlement de la consultation.

pour information, l'université sera fermée du mercredi 24.12.2014 au dimanche 4.1.2015 inclus. La notification du marché interviendra au cours de la semaine 11 de l'année 2015.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 241-423553 (2014-12-10)

Informations complémentaires (2014-12-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-433438
Se réfère à l'avis: 2014/S 241-423553
Numéro JO-S: 246
Source: OJS 2014/S 246-433438 (2014-12-17)

Avis d'attribution de marché (2015-04-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-10 📅
Date de publication: 2015-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 073-129014
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il sera ensuite reconduit tacitement par période annuelle, dans la limite de trois reconductions, sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur formalisée par courrier recommandé adressé aux titulaires 3 mois avant l'échéance de chaque période annuelle. La durée du marché ne pourra excéder 4 ans. Le présent marché est un marché à bons de commande en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu sans montants minimum ni maximum annuels. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 239 B, annonce no 239 du 12.12.2014. Références de publication rectificative Parution no: 244 B, annonce no 222 du 19.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.4.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût de l'impression (60)
2. Délai global de fabrication et de livraison (20)
3. Procédure mise en oeuvre pour la réalisation des besoins (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-03-18 📅
Nom: Catteaud Imprimeurs
Adresse postale: 274 boulevard Pinel
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008

2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2015/S 073-129014 (2015-04-10)

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