Travaux de réaménagement d'espaces verts pour les centres de Nanterre et Sevran

Syctom

Travaux d'aménagement d'espaces verts et installation de l'arrosage automatique pour les centres de Sevran et de Nanterre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurovert
• Marcel Villette

Qui ?

• Syctom

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

Où ?

• France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-01-28	Avis de marché
2014-08-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Le marché est à prix global et forfaitaire, il comprend une part à bons de commande pour un montant maximum égal à 7,5%, du montant global de chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom
Adresse postale: L'agence métropolitaine des déchets ménagers, contact : bureau des marchés, 35 boulevard de Sébastopol
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: marchespubics@syctom-paris.fr 📧
Téléphone: +33 140131739 📞
Fax: +33 145085463 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date limite de soumission: 2014-03-12 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035161
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet http://www.achatpublic.com. Le site offre la possibilité de télécharger le DCE de façon anonyme. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les alertes aux compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant. Point nº 2 : dématérialisation. Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme www.achatpublic.com et également de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com: +330892232120. Point nº 3: suite de la rubrique durée du marché : la durée du marché est de 15 mois à compter de l'émission du premier ordre de service. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux d'aménagement d'espaces verts et installation de l'arrosage automatique pour les centres de Sevran et de Nanterre.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 : Travaux de réaménagement d'espaces verts pour le centre de Nanterre
Brève description: Lot 1 : Travaux de réaménagement d'espaces verts pour le centre de Nanterre.
Informations complémentaires sur les lots:

Pour chaque lot, les travaux se décomposent en deux phases :phase 1 : travaux d'aménagement d'espaces verts et d'installation de l'arrosage automatique.Le délai d'exécution est fixé à dater de la signature de l'ordre de service ordonnant le commencement d'exécution des travaux.En raison des contraintes saisonnières pour les travaux d'aménagement des espaces verts et par dérogation à l'article 46.2.1, l'ordre de service de commencement d'exécution des prestations pourra être notifié plus de 6 mois après la notification du marché sans que le titulaire puisse prétendre à la résiliation de celui-ci.Phase 2 : hivernage, redémarrage et garantie de l'arrosage automatique, entretien des végétaux plantés dans le cadre des travaux de la phase 1 jusqu'au 1er constat de reprise et garantie de reprise, y compris le remplacement des végétaux constatés morts. Cette phase démarre au constat de fin de travaux de la phase 1. Le constat de reprise des végétaux a lieu au mois de juin (sauf si les conditions climatiques ou l'évolution de la floraison des végétaux ne permet pas de réaliser le constat à cette date) suivant le constat de fin des travaux de la phase 1.

Pour chaque lot, les travaux se décomposent en deux phases :

phase 1 : travaux d'aménagement d'espaces verts et d'installation de l'arrosage automatique.

Le délai d'exécution est fixé à dater de la signature de l'ordre de service ordonnant le commencement d'exécution des travaux.

En raison des contraintes saisonnières pour les travaux d'aménagement des espaces verts et par dérogation à l'article 46.2.1, l'ordre de service de commencement d'exécution des prestations pourra être notifié plus de 6 mois après la notification du marché sans que le titulaire puisse prétendre à la résiliation de celui-ci.

Phase 2 : hivernage, redémarrage et garantie de l'arrosage automatique, entretien des végétaux plantés dans le cadre des travaux de la phase 1 jusqu'au 1er constat de reprise et garantie de reprise, y compris le remplacement des végétaux constatés morts. Cette phase démarre au constat de fin de travaux de la phase 1. Le constat de reprise des végétaux a lieu au mois de juin (sauf si les conditions climatiques ou l'évolution de la floraison des végétaux ne permet pas de réaliser le constat à cette date) suivant le constat de fin des travaux de la phase 1.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 : Travaux de réaménagement d'espaces verts pour le centre de tri de Sevran
Brève description:

lot 2 : Travaux de réaménagement d'espaces verts pour le centre de tri de Sevran.

Durée de l'accord: 15 mois
Numéro de référence: DGST/Espaces verts
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nanterre et Sevran

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un Dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),

— un Dc2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),

si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (groupement ou sous-traitant) pour présenter sa candidature,

— production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.

si les documents fournis ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années ; appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— certificats d'identité professionnelle ou référence.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le présent marché sera financé par les budgets 2014 et suivants du Syctom, sur des ressources propres.

Le marché donnera lieu au versement de l'avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics, si les conditions prévues par le code des marchés publics sont remplies et si le titulaire n'y a pas renoncé dans le cadre de l'acte d'engagement.

le versement de l'avance ne sera effectué qu'une fois remise par le titulaire une garantie à première demande du remboursement de la totalité de l'avance.

Le titulaire pourra céder ou nantir sa créance régie à ce titre par les dispositions des articles 106 à 111 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.

Dans le cas de candidatures groupées, le mandataire assure la sécurité et l'authenticité des informations transmises au nom des membres du groupement.

Il est exigé pour l'exécution du marché en cas de groupement conjoint que le mandataire du groupement soit solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique selon les sous-critères suivants : moyens humains mis en oeuvre (compétence, encadrement, organisation) (30%),moyens matériel, matériel d'irrigation et pépinières fournisseur (30%), organisation, méthodologie et planning (20%), protection du personnel et moyens mis en oeuvre pour assurer les règles d'hygiène et de sécurité (20%) (50)
2. Prix de l'offre selon les sous-critères suivants: montant global et forfaitaire de la part forfaitaire du lot (80%), montant du scénario de consommation (20%) (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25750007400030
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. président Dagnaud François
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syctom Paris
Adresse postale: 35 boulevard de Sébastopol
Point de contact: Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, contact : bureau des marchés
Mme Chantal Fabro
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Point de contact: M. François Dagnaud
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DGST/Espaces verts
Informations complémentaires

le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement. Il doit être téléchargé sur le site Internet

http://www.achatpublic.com.

Le site offre la possibilité de télécharger le DCE de façon anonyme. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que cette éventualité ne leur permettrait pas de recevoir les alertes aux compléments et précisions relatives au marché. Dès lors, il leur est fortement recommandé de télécharger les pièces du marché en s'identifiant.

Point nº 2 : dématérialisation.

Les opérateurs économiques ont la possibilité de télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises sur la plate-forme www.achatpublic.com et également de déposer une candidature et offre sous format dématérialisé sur cette même plate-forme. Support téléphonique de la plate-forme achatpublic.com: +330892232120.

Point nº 3: suite de la rubrique durée du marché : la durée du marché est de 15 mois à compter de l'émission du premier ordre de service.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtmlFax 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 023-035161 (2014-01-28)

Avis d'attribution de marché (2014-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 628,61 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Agence métropolitaine des déchets ménagers, 35 boulevard de Sébastopol
Contact
Courrier électronique: marchespublics@syctom-paris.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-08 📅
Date de publication: 2014-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 153-274146
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-035161
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté gratuitement au Syctom en téléphonant préalablement au +33 140131739 aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2014.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique selon les sous-critères suivants : moyens humains mis en œuvre (compétence, encadrement, organisation) (30 %),moyens matériel, matériel d'irrigation et pépinières fournisseur (30 %), organisation, méthodologie et planning (20 %), protection du personnel et moyens mis en œuvre pour assurer les règles d'hygiène et de sécurité (20 %) (50)
2. Prix de l'offre selon les sous-critères suivants: montant global et forfaitaire de la part forfaitaire du lot (80 %), montant du scénario de consommation (20 %) (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-23 📅
Nom: Eurovert
Adresse postale: agence des Hauts-de-Seine – 115 quai Jules Quentin
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-24 📅
Nom: Marcel Villette
Adresse postale: 46 avenue de la Longue Bertrane
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
7
Source: OJS 2014/S 153-274146 (2014-08-08)

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