travaux de réalisation du remblai Sud pour le franchissement des voies SNCF dans le cadre du contournement Est de Beaune
Conseil général de Côte-d'Or
travaux de réalisation du remblai Sud pour le franchissement des voies SNCF dans le cadre du contournement Est de Beaune.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-06-05. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-04-18 | Avis de marché |
| 2014-08-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déblai-remblai
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Déblai-remblai 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138088
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: document visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Direction mobilités / service ingénierie et programation
Adresse postale: 2c rue Marbotte, cité Jean Bouhey
Code postal: 21000
Point de contact: Pierre Pernin
Téléphone: +33 80636793 📞
Fax: +33 80633062 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0414remblai
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138088 (2014-04-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Déblai-remblai
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Déblai-remblai 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-18 📅
Date limite de soumission: 2014-06-05 📅
Date de publication: 2014-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 079-138088
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0414remblai).
Attention: les dossiers de consultation (à l'exception des plans) sont uniquement téléchargeables sur e-bourgogne
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux de réalisation du remblai Sud pour le franchissement des voies SNCF dans le cadre du contournement Est de Beaune.
Description des options:
des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-ii du code des marchés publics.
Numéro de référence: 0414remblai
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: document visés au 1° et 2° du I de l'article 44 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
tout document justifiant la capacité financière du candidat (chiffre d'affaire global et/ou chiffre d'affaire relatif aux prestations auxquelles se réfère le marché, bilan ou extrait de bilan...).
Capacité technique et professionnelle:
— capacité professionnelle: tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution...),
— moyens humains: effectif global du candidat (le cas échéant, moyenne annuelle).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— financement sur fonds propres du Département,
— droit au versement d'une avance remboursable de 10 % dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français. Lorsque le montant de l'avance est supérieur à 20 000 EUR (TTC), son versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance,
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— paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum,
— paiement acompte dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics.
solidaire après transformation éventuelle si elle est nécessaire pour la bonne exécution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Direction mobilités / service ingénierie et programation
Adresse postale: 2c rue Marbotte, cité Jean Bouhey
Code postal: 21000
Point de contact: Pierre Pernin
Téléphone: +33 80636793 📞
Fax: +33 80633062 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0414remblai
Informations complémentaires
adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation: 0414remblai).
Attention: les dossiers de consultation (à l'exception des plans) sont uniquement téléchargeables sur e-bourgogne
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.4.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 079-138088 (2014-04-18)
Avis d'attribution de marché (2014-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 115,54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date de publication: 2014-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 160-286996
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138088
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0814attribremblai
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Critère environnemental (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: Eurovia bourgogne (co-traitant Hubert Rougeot)
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2014/S 160-286996 (2014-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 320 115,54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date de publication: 2014-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 160-286996
Se réfère à l'avis: 2014/S 79-138088
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires
Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi n
Les avis d'attribution des marchés du département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0814attribremblai).
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0814attribremblai
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Critère environnemental (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: Eurovia bourgogne (co-traitant Hubert Rougeot)
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2014/S 160-286996 (2014-08-20)
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