Travaux d'impression de documents pour la direction de la culture et du patrimoine
Conseil général de l'Isère
La présente consultation concerne des travaux d'impression de documents pour la direction de la culture et du patrimoine, c'est à dire la réalisation complète et la livraison d'une quantité donnée de documents, défini par son type (affiches, dépliant, brochure), son format, son grammage, le nombre de couleurs, l'impression recto-verso.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-03-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-31.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-31 | Avis de marché |
| 2014-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction de la culture et du patrimoine, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-31 📅
Date limite de soumission: 2014-03-13 📅
Date de publication: 2014-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 025-039681
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: F13DCP-AF001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières:
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. #Pertinence du mémoire technique au regard du processus, de la réception des fichiers à la livraison des produits (60)
2. #Qualité des échantillons (papier, impression, façonnage) (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des finances et du juridique, service de la commande publique, bureau: A106, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Courrier électronique: sce.cmp@cg38.fr 📧
Fax: +33 476006096 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.isere.fr 🌏
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F13DCP-AF001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2014/S 025-039681 (2014-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques.montant estimatif pour une année de commande: 100 000 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est reconductible pour 3 périodes de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction de la culture et du patrimoine, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.isere.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-31 📅
Date limite de soumission: 2014-03-13 📅
Date de publication: 2014-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 025-039681
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des travaux d'impression de documents pour la direction de la culture et du patrimoine, c'est à dire la réalisation complète et la livraison d'une quantité donnée de documents, défini par son type (affiches, dépliant, brochure), son format, son grammage, le nombre de couleurs, l'impression recto-verso.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Isère.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle: Aucune exigence particulière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ferme. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations faisant l'objet de cette consultation seront financées sur les ressources propres du conseil général de l'isère, y compris les emprunts.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les candidats sont autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. En revanche, ils ne pourront se présenter à la fois comme candidats individuels et comme mandataires d'un ou de plusieurs groupements.
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La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: conditions d'exécution à caractère environnemental. Les titulaires doivent respecter toutes les exigences nécessaires à l'obtention d'un éco-label type imprim'vert ou équivalent. Les services du département se réservent la possibilité de contrôler, à tout moment et de manière inopinée, sur pièces ou sur place, le respect de ces exigences par les titulaires de l'accord-cadre et ce sans que ceux-ci ne puissent élever aucune réclamation.
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Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. #Pertinence du mémoire technique au regard du processus, de la réception des fichiers à la livraison des produits (60)
2. #Qualité des échantillons (papier, impression, façonnage) (40)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil général de l'Isère
Adresse postale: Direction des finances et du juridique, service de la commande publique, bureau: A106, 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Courrier électronique: sce.cmp@cg38.fr 📧
Fax: +33 476006096 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.isere.fr 🌏
URL des documents: http://www.isere.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.isere.fr 🌏
Courrier électronique: sce.jur@cg38.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F13DCP-AF001
Informations complémentaires
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère, service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour, BP 1096, Cedex 1
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476003571 📞
Fax: +33 476003911 📠
Source: OJS 2014/S 025-039681 (2014-01-31)
Avis d'attribution de marché (2014-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la culture et du patrimoine, BP 1096, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-270209
Se réfère à l'avis: 2014/S 25-039681
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pertinence du mémoire technique au regard du processus, de la réception des fichiers à la livraison des produits (60)
2. Qualité des échantillons (papier, impression, façonnage) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: impr rochat
Adresse postale: ZA Meunieres-rue E. Triolet
Commune postale: La Cote St Andre
Code postal: 38260
2️⃣
Nom: imprimerie Cusin
Adresse postale: ZA la Combe BP 154
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38304
3️⃣
Nom: imprimerie Grafi (sarl Afct)
4️⃣
Nom: groupe Deux-Ponts
Adresse postale: ZI des condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Source: OJS 2014/S 150-270209 (2014-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la culture et du patrimoine, BP 1096, Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-270209
Se réfère à l'avis: 2014/S 25-039681
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 25 B, annonce no 272 du 5 février 2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 août 2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pertinence du mémoire technique au regard du processus, de la réception des fichiers à la livraison des produits (60)
2. Qualité des échantillons (papier, impression, façonnage) (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: impr rochat
Adresse postale: ZA Meunieres-rue E. Triolet
Commune postale: La Cote St Andre
Code postal: 38260
2️⃣
Nom: imprimerie Cusin
Adresse postale: ZA la Combe BP 154
Commune postale: Bourgoin-Jallieu
Code postal: 38304
3️⃣
Nom: imprimerie Grafi (sarl Afct)
4️⃣
Nom: groupe Deux-Ponts
Adresse postale: ZI des condamines
Commune postale: Bresson
Code postal: 38320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de l'Isère Service juridique
Adresse postale: 7 rue Fantin Latour BP 1096 Cedex 1
Source: OJS 2014/S 150-270209 (2014-08-04)
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