travaux D'Amenagements de protection des personnes et des biens contre les crues du furon sur la commune de sassenage

Commune de Sassenage

le candidat n'est pas autorisé à remettre une offre uniquement pour la variante. Le candidat doit impérativement présenter une offre de base conforme en tout point au descriptif, sous peine d'exclusion de la consultation

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carron
• Converso TP

Qui ?

• Commune de Sassenage

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de fouille et de terrassement › Travaux de terrassement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-01	Avis de marché
2014-10-06	Informations complémentaires
2015-02-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Quantité ou étendue:

les variantes consisteront en des modifications, à l'initiative du candidat, de la solution de base. Ces variantes conduiront à des propositions techniques plus performantes ET des propositions financières plus intéressantes que celles proposées par le pouvoir adjudicateur.Le CCTP précise les points techniques sur lesquels les variantes peuvent déroger au cahier des charges et ceux qui devront impérativement être respectés.Les variantes devront être identifiées et présentées au titre de comparaison à la solution de base.Les variantes feront chacune l'objet d'un acte d'engagement, d'un B.P.U. Et d'un D.Q.E. Différents de celui de l'offre de base. Un modèle type de BPU et de DQE sont spécialement prévus pour les variantes.Seules sont autorisées les variantes aux prestations suivantes :- passerelle du Lavoir et accès associés pour personnes à mobilité réduite (Lot 1)- rehausse de la passerelle des Fleurs et de la passerelle du Routoir (Lot 2)- mise en oeuvre de rideaux de palplanches dans le lit du Furon pour (1) la dérivation provisoire des eaux du Furon et la structure de l'ouvrage Fu18b, et (2) la dérivation provisoire des eaux du Furon à hauteur de l'ouvrage Fu19.( lot 3)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sassenage
Adresse postale: place de la Libération, BP 31
Code postal: 38360
Commune postale: Sassenage
Contact
Adresse Internet: http://www.sassenage.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@sassenage.fr 📧
Téléphone: +33 476274863 📞
Fax: +33 476535217 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-01 📅
Date limite de soumission: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 191-336023
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.sassenage.fr Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1 octobre 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Aménagements de protection des personnes et des biens contre les crues du Furon sur la commune de Sassenage sur le périmètre communal - tronçons 1 et…

… 2création d'un piège à embâclespose de batardeaux (portes et fenêtre)réhabilitation, rehaussement des murs existants en pierres maçonnéesremplacement de la passerelle du LavoirGestion des réseaux associés

… 2

création d'un piège à embâcles

pose de batardeaux (portes et fenêtre)

réhabilitation, rehaussement des murs existants en pierres maçonnées

remplacement de la passerelle du Lavoir

Gestion des réseaux associés

Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Aménagements de protection des personnes et des biens contre les crues du Furon sur la commune de Sassenage sur le périmètre Syndical - tronçons 3 à…

… 6réhabilitation des digues existantes (rehaussement, ré-engraissement côté val, reprise partielle et totale), protections en techniques minérales et végétalescréation d'un déversoir de sécuritérehaussement de la passerelle des Fleurs et de la passerelle du RoutoirRéhabilitation d'un cheminement piétonnier en rive droiteréhabilitation et création d'une piste cyclable en rive gauche (y compris éclairage public associé)gestion des réseaux associésplantations

… 6

réhabilitation des digues existantes (rehaussement, ré-engraissement côté val, reprise partielle et totale), protections en techniques minérales et végétales

création d'un déversoir de sécurité

rehaussement de la passerelle des Fleurs et de la passerelle du Routoir

Réhabilitation d'un cheminement piétonnier en rive droite

réhabilitation et création d'une piste cyclable en rive gauche (y compris éclairage public associé)

gestion des réseaux associés

plantations

Durée de l'accord: 24 mois
Numéro du lot: 3
Brève description:

Aménagements piscicoles sur le périmètre Syndical - tronçons 3 à…

… 6réalisation d'aménagements piscicoles de type R1Equipement de 5 seuils

… 6

réalisation d'aménagements piscicoles de type R1

Equipement de 5 seuils

Durée de l'accord: 7 mois
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le CCTP précise les points techniques sur lesquels les variantes peuvent déroger au cahier des charges et ceux qui devront impérativement être respectés.

Les variantes devront être identifiées et présentées au titre de comparaison à la solution de base.

Les variantes feront chacune l'objet d'un acte d'engagement, d'un B.P.U. Et d'un D.Q.E. Différents de celui de l'offre de base. Un modèle type de BPU et de DQE sont spécialement prévus pour les variantes.

Seules sont autorisées les variantes aux prestations suivantes :

- passerelle du Lavoir et accès associés pour personnes à mobilité réduite (Lot 1)

- rehausse de la passerelle des Fleurs et de la passerelle du Routoir (Lot 2)

- mise en oeuvre de rideaux de palplanches dans le lit du Furon pour (1) la dérivation provisoire des eaux du Furon et la structure de l'ouvrage Fu18b, et (2) la dérivation provisoire des eaux du Furon à hauteur de l'ouvrage Fu19.( lot 3)

Description des options:

lot1

- prestation supplémentaire éventuelle no1 : plus-value pour fourniture de pierres taillées de même configuration que celles en place pour rehaussement des murs et habillage des ouvrages.

- Prestation supplémentaire éventuelle no2 : fourniture et mise en oeuvre d'un garde-corps mixte bois (douglas)/métal sur le platelage bois de la passerelle du Lavoir, à barreaudage vertical métallique normalisé de hauteur 1m.

- Prestation supplémentaire éventuelle no3 : fourniture et mise en oeuvre d'une passerelle amovible pour gestion des embâcles à hauteur du piège à embâcle.

Lot2

- prestation supplémentaire éventuelle no1 : plus-value pour fourniture, transport et mise en stock de matériaux d'apport extérieur pour la constitution du corps des digues.

- Prestation supplémentaire éventuelle no2 : plus-value pour fourniture, transport et mise en stock de terre végétale.

- Prestation supplémentaire éventuelle no3 : tri sur stock, transport à pied d'oeuvre, et mise en oeuvre des matériaux du lit pour cages gabions (protections du pied de berge côté val).

- Prestation supplémentaire éventuelle no4 : tri sur stock et mise en oeuvre des matériaux du lit pour cages gabions (déversoir de sécurité).

- Prestation supplémentaire éventuelle no5 : plus-value pour fourniture, transport et mise en stock de pierres taillées de même configuration que celles en place pour rehaussement des murs.

Lot3:

- prestation supplémentaire éventuelle no1 : fourniture, transport et mise en oeuvre d'un muret béton en solution alternative au rideau de palplanches sur le seuil Fu18b.

- Prestation supplémentaire éventuelle no2 : fourniture, transport et mise en oeuvre d'enrochements menhirs pour la réalisation des rampe en enrochements des seuils Fu19, Fu20 et Fu21.

- Prestation supplémentaire éventuelle no3 : fourniture, transport et mise en oeuvre de plots préfabriqués en usine pour la réalisation des macro-rugosités des rampes des seuils Fu19, Fu20 et Fu21

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: place de la Libération, 38360 Sassenage

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;.

Capacité technique et professionnelle:

les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;

- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;

- indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;

- liste des travaux réalisés au cours des 3 dernières années / références de fourniture de matériels similaires (caractéristiques, années concernées, noms des interlocuteurs et coordonnées téléphoniques des maîtres d'ouvrage)

- certificat de capacité ou de qualité.

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.

Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Elle ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire. Elle sera constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.

Dans l'hypothèse où la garantie ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

les projets de décomptes seront présentés conformément à l'article 13.1 du C.C.A.G.-Travaux et selon le modèle qui sera fourni à l'entreprise au début des travaux. Les comptes seront réglés mensuellement.

Les sommes dues aux titulaires, seront payées dans un délai global de trente jours (30 jours) maximum pour les acomptes et le solde depuis le 1er Juillet 2010, à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le délai global de paiement court à compter de la réception de la demande de paiement mensuelle du titulaire par le maître d'oeuvre, en application du décret no 2002-232 du 21 février 2002 modifié

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2014-11-12 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique % (50)
2. prix % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380474300010
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sassenage.fr 🌏
Nom: techniplan
Adresse postale: 6 rue Diderot
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Téléphone: +33 476211772 📞
Courrier électronique: repro@techniplan-sa.fr 📧
Fax: +33 476217395 📠
Nom: ville de Sassenage
Adresse postale: place de la Libération

Référence
Informations complémentaires

retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.sassenage.fr

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1 octobre 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

procédure recours : Référé précontractuel art L551-1du du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art R421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet

Source: OJS 2014/S 191-336023 (2014-10-01)

Informations complémentaires (2014-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-345723
Se réfère à l'avis: 2014/S 191-336023
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2014/S 196-345723 (2014-10-06)

Avis d'attribution de marché (2015-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 209 020,02 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-02 📅
Date de publication: 2015-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 025-041088
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sassenage.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 190 A, annonce nº 119 du 3.10.2014. Références de publication rectificative Parution nº: 193 A, annonce nº 192 du 8.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Converso TP
Adresse postale: 13 avenue Général de Gaulle
Commune postale: Vif
Code postal: 38450

2️⃣
Nom: Carron
Adresse postale: avenue du 22 août 1944
Commune postale: La Mure
Code postal: 38350

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
8
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Procédure recours: référé précontractuel art L551-1du du CJA jusqu'à la conclusion du marché et art R421-1 et 3 du CJA à compter de la décision de rejet.

Source: OJS 2015/S 025-041088 (2015-02-02)

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