travaux d'aménagement des espaces publics du quartier de Derrière-Les-Murs de Monseigneur/ la Cerisaie

Ville de Villiers-le-Bel

le présent marché concerne des travaux d'aménagement des espaces publics du quartier de Derrière-Les-Murs de Monseigneur/ la Cerisaie.
Ces travaux comportent une tranche ferme, 2 tranches conditionnelles et sont répartis en 4 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-05-28 Avis de marché
2014-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villiers-le-Bel
Adresse postale: 32 rue de la République
Code postal: 95400
Commune postale: Villiers-le-Bel
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Téléphone: +33 134383290 📞
Fax: +33 139941219 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-28 📅
Date limite de soumission: 2014-06-30 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-181860
Se réfère à l'avis: 2014/S 58-096463
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
les critères d'attribution par lot ci-dessous, sont détaillés à l'article 6 du reglement de la consultation: - lot no1 "Terrassements, réseaux, voiries, surfaces minérales, ouvrages divers, mobilier, jeux " 1-valeur technique: 45 points 2-prix des prestations: 35 points 3-performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: 20 points - lot no2 "Eclairage public " 1-valeur technique: 60 points 2-prix des prestations: 40 points - lot no3 " Plantations " 1-valeur technique: 45 points 2-prix des prestations: 35 points 3-performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: 20 points - lot no4 " Serrurerie " 1-valeur technique: 60 points 2-prix des prestations: 40 points Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement, dès publication de l'annonce, à l'adresse électronique suivante : URL:www.ville-villiers-le-bel.fr (rubrique marchés publics). Par ailleurs, le dossier de consultation des entreprises sur support informatique, sera également remis gratuitement à chaque candidat, dès publication de l'annonce, en Mairie : Service des Marchés Publics - 32 rue de la République - 95400 Villiers-Le-Bel, du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17 h30, excepté le mardi matin (Mairie Fermée). Le support informatique peut être également remis par voie postale, sur demande écrite par télécopieur au 01.39.94.12.19. Il ne sera pas remis de dossier papier. Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Information sur les options: Chaque candidat devra proposer une offre pour chacune des options suivantes: - lot no 1 " Terrassements, réseaux, voiries, surfaces minérales, ouvrages divers, mobilier, jeux " : Option no1 : Moins value au poste 4.2 pour remplacement bordure métallique par des bordures P3 béton gris- tranche ferme Option no2 : Moins value au poste 3.12 pour remplacement fourniture et pose de pavés par réalisation de dallage béton coulés en place finition désactivé granulat ocre- tranche ferme- tranche CONDITIONNELLE 1- tranche conditionnelle 2 Option no3 : Moins value au poste 3.13 pour remplacement fourniture et pose de pavés par réalisation de dallage béton coulés en place finition désactivé granulat ocre- tranche ferme- tranche CONDITIONNELLE 1 Option no4 : Moins value au poste 3.14 pour remplacement fourniture et pose de dalles par réalisation de dallage béton coulés en place finition désactivé granulat ocre- tranche ferme Option no5 : Moins value au poste 3.12 pour remplacement fourniture et pose de pavés par réalisation de dallage béton coulés en place finition désactivé granulat gris- tranche ferme- tranche CONDITIONNELLE 1- tranche conditionnelle 2 Option no6 : Moins value au poste 3.13 pour remplacement fourniture et pose de pavés par réalisation de dallage béton coulés en place finition désactivé granulat gris- tranche ferme- tranche CONDITIONNELLE 1 Option no7 : Moins value au poste 3.14 pour remplacement fourniture et pose de dalles par réalisation de dallage béton coulés en place finition désactivé granulat gris- tranche ferme Option no8 : Moins value aux postes 4.1.1 à 4.1.3 pour finition gris brut de démoulage des bordures type B1, B2 et B5- tranche ferme- tranche conditionnelle 1- tranche conditionnelle 2 Option no9 : Moins value pour non appareillage manuel des faces vues sur poste 15,1 : Gabions- tranche ferme Option no10 : Moins value pour remplacement de l'epdm coloré au poste 3.16.1 par un gazon synthétique type Easyturf ambiance de chez Fieldturf- tranche ferme Option no11 : Moins value de terrassement pour remplacement du sol sportif de la plaine de jeux par un sol en terre végétale classique (10 cm de terrassement en moins)- tranche ferme Option no12 : Plus value au poste 14.15 pour fourniture et mise en place de l'éclairage en sous face des auvents- tranche ferme - lot no 3 " Plantations ": Option no1 : Moins value au poste 2.6 pour remplacement pelouse renforcée par pelouse simple- tranche ferme Option no2 : Moins value au poste 2.7 pour remplacement de pouzzolane par pierre concassée- tranche ferme- tranche conditionnelle 1 Option no3 : Moins value au poste 3.2 pour fourniture d'arbres de taille inférieure- tranche ferme- tranche conditionnelle 2 Option no4 : Moins value au poste 5.2 pour remplacement de gazon précultivé par un engazonnement par semis- tranche ferme- - lot no 4 " Serrurerie " : Option no1 : Moins value pour remplacement de la clôture C2 par la clôture métal barreaudage donnée au carnet de détail- tranche ferme Option no2 : Moins value pour remplacement de la clôture C2 par la clôture bois donnée au carnet de détail- tRANCHE FERME Option no3 : Moins value pour réalisation des prestations 2.16 par un grillage de type transalp Polysport Po6000- tranche ferme Option no4 : Moins value pour réalisation des prestations 2.1, 2.2, 2.8, 2.9, 2.11 en remplaçant les clôtures C1 et C2 décrites par des clôtures 1.20 m et 1.60 m de type Pallas de chez Haras- tranche ferme Option no 5: Non réalisation de la prestation 3.16 : Fourniture d'un platelage bois sur structure porteuse et fondations y compris fouilles de fondations- tranche ferme Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché concerne des travaux d'aménagement des espaces publics du quartier de Derrière-Les-Murs de Monseigneur/ la Cerisaie.
Ces travaux comportent une tranche ferme, 2 tranches conditionnelles et sont répartis en 4 lots
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: terrassements, réseaux, voiries, surfaces minérales, ouvrages divers, mobilier, jeux
Brève description:
Les travaux comportent une tranche ferme et 2 tranches conditionnelles réparties comme…
… suit:Tranche ferme: Aménagement des espaces publicsTranche conditionnelle 1: rue le PaviotTranche conditionnelle 2: rue du Parc (partie centrale).
… suit:
Tranche ferme: Aménagement des espaces publics
Tranche conditionnelle 1: rue le Paviot
Tranche conditionnelle 2: rue du Parc (partie centrale).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Éclairage public
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: plantations
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description:
Les travaux comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle réparties comme…
… suit:Tranche ferme: Aménagement des espaces publicsTranche conditionnelle 2: rue du Parc (partie centrale).
… suit:
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
chaque candidat devra faire une proposition sur chacune des options détaillées au chapitre Vl.3 "Informations complémentaires"
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: quartier de Derrière-Les-Murs de Monseigneur/ la Cerisaie, 95400 Villiers-le-Bel

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP
Situation économique et financière:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
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- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
les certificats de qualifications et/ou de qualité (ou équivalents) demandés aux candidats, sont en particulier :
- lot no1 " Terrassements, réseaux, voiries, surfaces minérales, ouvrages divers, mobilier, jeux" :
Qualifications FNTP : 2321 - 2331 - 2332 - 341 - 3421 - 3452 - 5144
- lot no2 " Eclairage public " :
Qualifications FNTP : 651
- lot no3 " Plantations " :
Qualifications Qualipaysage P120, P200, E131
- lot no4 " Serrurerie " :
Qualification ROME H2911 (réalisation de structures métalliques)
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. Cette retenue de garantie sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, constituée en totalité au plus tard à la date à laquelle le titulaire remet la demande de paiement correspondant au premier acompte du marché.
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Dans l'hypothèse où la garantie ou la caution ne serait pas constituée ou complétée, dans ce délai, la fraction de la retenue de garantie correspondant à l'acompte est prélevée. Le titulaire garde la possibilité, pendant toute la durée du marché, de substituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire à la retenue de garantie
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus
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Autres conditions particulières:
la Ville de Villiers-Le-Bel, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics en incluant dans les documents de la consultation de ce marché public une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
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Cette clause a vocation à s'appliquer pour l'exécution des lots suivants:
lot no1 " Terrassements, réseaux, voiries, surfaces minérales, ouvrages divers, mobilier, jeux "
Lot no3 " Plantations ".
Chaque entreprise qui se verra attribuer un de ces lots, devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
L'article 1-8-3 du CCAP précise à cet égard les différentes modalités envisageables de mise en oeuvre de cette action d'insertion.
Le jugement des offres intègre, dans le cadre de la pondération des critères de choix, une mesure de la qualité de l'exécution de la clause d'insertion (annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement).
Attention, les candidats ne sont pas autorisés à formuler, dans leur offre, des réserves sur la clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière, au motif du non-respect des documents de la consultation.
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La ville de Villiers-Le-Bel a mis en place un dispositif d'accompagnement pour faciliter la mise en oeuvre de la clause d'insertion. Ce dispositif est identifié à l'article 1-8-4 du CCAP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Nom: Mairie de Villiers-Le-Bel
Point de contact: Mission de Rénovation Urbaine
Mlle Helegbe
Téléphone: +33 134383292 📞
URL des documents: http://www.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Nom: Mairie de Villiers le Bel
Point de contact: Service marchés publics
URL pour la participation: http://www.ville-villiers-le-bel.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2014-03-22 📅
Identifiants
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 58-096463
Informations complémentaires
les critères d'attribution par lot ci-dessous, sont détaillés à l'article 6 du reglement de la consultation:
- lot no1 "Terrassements, réseaux, voiries, surfaces minérales, ouvrages divers, mobilier, jeux "
1-valeur technique: 45 points
2-prix des prestations: 35 points
3-performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté: 20 points
- lot no2 "Eclairage public "
1-valeur technique: 60 points
2-prix des prestations: 40 points
- lot no3 " Plantations "
- lot no4 " Serrurerie "
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement, dès publication de l'annonce, à l'adresse électronique suivante : URL:www.ville-villiers-le-bel.fr (rubrique marchés publics).
Par ailleurs, le dossier de consultation des entreprises sur support informatique, sera également remis gratuitement à chaque candidat, dès publication de l'annonce, en Mairie : Service des Marchés Publics - 32 rue de la République - 95400 Villiers-Le-Bel, du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17 h30, excepté le mardi matin (Mairie Fermée).
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Le support informatique peut être également remis par voie postale, sur demande écrite par télécopieur au 01.39.94.12.19.
Il ne sera pas remis de dossier papier.
Le retrait des documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
Information sur les options:
Chaque candidat devra proposer une offre pour chacune des options suivantes:
- lot no 1 " Terrassements, réseaux, voiries, surfaces minérales, ouvrages divers, mobilier, jeux " :
Option no1 :
Moins value au poste 4.2 pour remplacement bordure métallique par des bordures P3 béton gris-
tranche ferme
Option no2 :
Moins value au poste 3.12 pour remplacement fourniture et pose de pavés par réalisation de dallage
béton coulés en place finition désactivé granulat ocre- tranche ferme- tranche
CONDITIONNELLE 1- tranche conditionnelle 2
Option no3 :
Moins value au poste 3.13 pour remplacement fourniture et pose de pavés par réalisation de dallage
CONDITIONNELLE 1
Option no4 :
Moins value au poste 3.14 pour remplacement fourniture et pose de dalles par réalisation de dallage
béton coulés en place finition désactivé granulat ocre- tranche ferme
Option no5 :
béton coulés en place finition désactivé granulat gris- tranche ferme- tranche
Option no6 :
Option no7 :
béton coulés en place finition désactivé granulat gris- tranche ferme
Option no8 :
Moins value aux postes 4.1.1 à 4.1.3 pour finition gris brut de démoulage des bordures type B1, B2
et B5- tranche ferme- tranche conditionnelle 1- tranche conditionnelle 2
Option no9 :
Moins value pour non appareillage manuel des faces vues sur poste 15,1 : Gabions- tranche ferme
Option no10 :
Moins value pour remplacement de l'epdm coloré au poste 3.16.1 par un gazon synthétique type
Easyturf ambiance de chez Fieldturf- tranche ferme
Option no11 :
Moins value de terrassement pour remplacement du sol sportif de la plaine de jeux par un sol
en terre végétale classique (10 cm de terrassement en moins)- tranche ferme
Option no12 :
Plus value au poste 14.15 pour fourniture et mise en place de l'éclairage en sous face des auvents-
- lot no 3 " Plantations ":
Moins value au poste 2.6 pour remplacement pelouse renforcée par pelouse simple- tranche ferme
Moins value au poste 2.7 pour remplacement de pouzzolane par pierre concassée- tranche ferme-
tranche conditionnelle 1
Moins value au poste 3.2 pour fourniture d'arbres de taille inférieure- tranche ferme-
tranche conditionnelle 2
Moins value au poste 5.2 pour remplacement de gazon précultivé par un engazonnement par semis-
tranche ferme-
- lot no 4 " Serrurerie " :
Moins value pour remplacement de la clôture C2 par la clôture métal barreaudage donnée au carnet
de détail- tranche ferme
Moins value pour remplacement de la clôture C2 par la clôture bois donnée au carnet de détail- tRANCHE
FERME
Moins value pour réalisation des prestations…
… 2.16 par un grillage de type transalp Polysport Po6000-
… 2.1, 2.2, 2.8, 2.9, 2.11 en remplaçant les clôtures C1 et C2
décrites par des clôtures 1.20 m et 1.60 m de type Pallas de chez Haras- tranche ferme
Option no 5:
Non réalisation de la prestation 3.16 : Fourniture d'un platelage bois sur structure porteuse et fondations
y compris fouilles de fondations- tranche ferme
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 104-181860 (2014-05-28)
Avis d'attribution de marché (2014-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 036 015,82 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-07 📅
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 218-384893
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-181860
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2014.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Quartier de Derrière-Les-Murs de Monseigneur/ la Cerisaie, 95400 Villiers-le-Bel.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-27 📅
Nom: Colas IDFN Agence SCREG Seine-Saint-Denis/ Val d'Oise
Adresse postale: 2 impasse des Petits Marais
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Prunevielle
Adresse postale: 22 rue des Ursulines
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200

3️⃣
Nom: Espace Deco
Adresse postale: 9 chemin de la Chapelle Saint-Antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300

4️⃣
Nom: Les Ateliers de Breau
Adresse postale: ZA la Flacquaire
Commune postale: Bréauté
Code postal: 76110
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
6
1
Source: OJS 2014/S 218-384893 (2014-11-07)
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Région:
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Fournisseurs:
Colas IDFN Agence SCREG... Espace deco Les Ateliers de Breau Prunevielle
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