Transports sanitaires et non sanitaires

Centre hospitalier de Toul

transports sanitaires et non sanitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ambulances Modernes
• ambulances mz toul

Qui ?

• Centre hospitalier de Toul

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-04	Avis de marché
2014-10-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Toul
Adresse postale: 1 cours Raymond Poincaré, BP 70310
Code postal: 54201
Commune postale: Toul
Contact
Courrier électronique: v.defloraine@ch-toul.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-04 📅
Date limite de soumission: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 129-231075
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transports sanitaires et non sanitaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Transport de patients
Numéro du lot: 2
Brève description: Transport de produits sanguins
Numéro du lot: 3
Brève description: Transport des patients de l'unité protégée du CH
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CHS1401

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou DC1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres du groupement,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (ou Dc1),

— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2)?

— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section « e » du Dc2).

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à joindre au titre de la section « e » du DC2),

— une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au titre de la section « e » du DC2). Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve peut être apportée par tout moyen : certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;

Les certificats de qualifications demandés aux candidats sont en particulier :

— autorisation d'exercice de l'activité de transport de…

… patients,

… produits sanguins.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement du marché est assuré par les ressources propres de l'établissement public.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité de la prestation (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://https//www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://https//www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Saint-Charles
Code postal: 54200
Point de contact: cellule marchés
Véronique Defloraine
URL pour informations complémentaires: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHS1401

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 129-231075 (2014-07-04)

Avis d'attribution de marché (2014-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-352042
Se réfère à l'avis: 2014/S 129-231075
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 130 B, annonce n° 305 du 9.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-26 📅
Nom: Ambulances MZ Toul
Adresse postale: 55 rue du Général Leclerc
Commune postale: Foug
Code postal: 54570
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Code postal: 54200

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-29 📅
Nom: Ambulances Modernes
Adresse postale: 83 rue Albert Denis
Commune postale: Toul
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2014/S 199-352042 (2014-10-13)

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