Transports sanitaires et non sanitaires
Centre hospitalier de Toul
transports sanitaires et non sanitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-04 | Avis de marché |
| 2014-10-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Toul
Adresse postale: 1 cours Raymond Poincaré, BP 70310
Code postal: 54201
Commune postale: Toul
Contact
Courrier électronique: v.defloraine@ch-toul.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-04 📅
Date limite de soumission: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 129-231075
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“transports sanitaires et non sanitaires”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transport de patients”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transport de produits sanguins”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transport des patients de l'unité protégée du CH”
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CHS1401
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou DC1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres...”
Afficher plus
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (ou Dc1),”
“— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
Situation économique et financière:
“— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Afficher plus
“— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section « e » du Dc2).”
Capacité technique et professionnelle:
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à...”
Afficher plus
“— une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au...”
Afficher plus
“— une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve peut être apportée par tout moyen : certificats d'identité professionnelle, références de...”
Afficher plus
“Les certificats de qualifications demandés aux candidats sont en particulier :”
“— autorisation d'exercice de l'activité de transport de patients,”
“— autorisation d'exercice de l'activité de transport de produits sanguins.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement du marché est assuré par les ressources propres de l'établissement public.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité de la prestation (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://https//www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://https//www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Saint-Charles
Adresse postale: 1 cours Raymond Poincaré, BP 70310
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Point de contact: cellule marchés
Véronique Defloraine
URL pour informations complémentaires: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHS1401
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2014/S 129-231075 (2014-07-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Toul
Adresse postale: 1 cours Raymond Poincaré, BP 70310
Code postal: 54201
Commune postale: Toul
Contact
Courrier électronique: v.defloraine@ch-toul.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-04 📅
Date limite de soumission: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 129-231075
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.7.2014.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“transports sanitaires et non sanitaires”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Transport de patients”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Transport de produits sanguins”
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Transport des patients de l'unité protégée du CH”
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CHS1401
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— Une lettre de candidature et habilitation du mandataire, le cas échéant (ou DC1). En cas de groupement, cette pièce doit être signée par tous les membres...”
“— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (ou Dc1),”
Afficher plus (1)
“— une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.”
“— Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
“— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (à joindre au titre de la section « e » du Dc2).”
Capacité technique et professionnelle:
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (à...”
“— une liste de prestations exécutées au cours des cinq dernières années, appuyés d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes (à joindre au...”
Afficher plus (5)
“— une déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve peut être apportée par tout moyen : certificats d'identité professionnelle, références de...”
“Les certificats de qualifications demandés aux candidats sont en particulier :”
“— autorisation d'exercice de l'activité de transport de patients,”
“— autorisation d'exercice de l'activité de transport de produits sanguins.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement du marché est assuré par les ressources propres de l'établissement public.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Qualité de la prestation (60)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://https//www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://https//www.achat-hopital.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Saint-Charles
Adresse postale: 1 cours Raymond Poincaré, BP 70310
Commune postale: Toul
Code postal: 54200
Point de contact: cellule marchés
Véronique Defloraine
URL pour informations complémentaires: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achat-hopital.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CHS1401
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO no 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2014/S 129-231075 (2014-07-04)
Avis d'attribution de marché (2014-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-352042
Se réfère à l'avis: 2014/S 129-231075
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 130 B, annonce n° 305 du 9.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-26 📅
Nom: Ambulances MZ Toul
Adresse postale: 55 rue du Général Leclerc
Commune postale: Foug
Code postal: 54570
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Code postal: 54200
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-29 📅
Nom: Ambulances Modernes
Adresse postale: 83 rue Albert Denis
Commune postale: Toul
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2014/S 199-352042 (2014-10-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 199-352042
Se réfère à l'avis: 2014/S 129-231075
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 130 B, annonce n° 305 du 9.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.10.2014.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-26 📅
Nom: Ambulances MZ Toul
Adresse postale: 55 rue du Général Leclerc
Commune postale: Foug
Code postal: 54570
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Code postal: 54200
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-29 📅
Nom: Ambulances Modernes
Adresse postale: 83 rue Albert Denis
Commune postale: Toul
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2014/S 199-352042 (2014-10-13)
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