transport pour activités scolaires et périscolaires
Ville de Mions
transports pour activités scolaires et périscolaires.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-02-28 | Avis de marché |
| 2014-07-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mions
Adresse postale: place de la République – BP 72
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-mions.fr 🌏
Courrier électronique: eric.sennavoine@ville-mions.fr 📧
Téléphone: +33 472236262 📞
Fax: +33 478210864 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date limite de soumission: 2014-04-11 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-075510
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transports pour activités scolaires et périscolaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ramassage scolaire
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Navette piscine Villette de Vienne.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Sorties intra-muros.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Navettes périscolaires.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Sorties extérieures.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
8 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement par mandat administratif à 30 jours. Fonds propres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité et quantité du parc de véhicules mis à disposition (15)
3. Capacité à assumer des temps forts cumulés (15)
4. Réactivité (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10478141010 📞
Fax: +33 10478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir article 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 045-075510 (2014-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
marché d'un an reconductible 3 fois un an (soit une durée de 4 ans au total) à compter du 1er septembre 2014. 5 lots concernant le transport aux écoles, à la piscine, des sorties intra-muros, des sorties à l'extérieur de la commune.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mions
Adresse postale: place de la République – BP 72
Code postal: 69780
Commune postale: Mions
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-mions.fr 🌏
Courrier électronique: eric.sennavoine@ville-mions.fr 📧
Téléphone: +33 472236262 📞
Fax: +33 478210864 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-28 📅
Date limite de soumission: 2014-04-11 📅
Date de publication: 2014-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 045-075510
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://www.klekoon.com ou à demander à Eric Sennavoine – Ville de Mions – place de la République – BP 72 – 69780 Mions – tél.: +33 472236262 – mail: eric.sennavoine@ville-mions.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: transports pour activités scolaires et périscolaires.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ramassage scolaire
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Navette piscine Villette de Vienne.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Sorties intra-muros.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Navettes périscolaires.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Sorties extérieures.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
8 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
lettre de candidature (DC1 ou forme libre);
déclaration sur l'honneur en application des articles 43-44-45 du code des marchés publics français (DC2 ou forme libre).
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chiffre d'affaire des 3 dernières années (DC2 ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : références des 3 dernières années (Dc2 ou forme libre);
Moyens humains et matériels (Dc2 ou forme libre).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: paiement par mandat administratif à 30 jours. Fonds propres.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Qualité et quantité du parc de véhicules mis à disposition (15)
3. Capacité à assumer des temps forts cumulés (15)
4. Réactivité (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site http://www.klekoon.com ou à demander à Eric Sennavoine – Ville de Mions – place de la République – BP 72 – 69780 Mions – tél.: +33 472236262 – mail: eric.sennavoine@ville-mions.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69443
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10478141010 📞
Fax: +33 10478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir article 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2014/S 045-075510 (2014-02-28)
Avis d'attribution de marché (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-239320
Se réfère à l'avis: 2014/S 45-075510
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-07 📅
Nom: Cars Faure
Adresse postale: Le Fayet, BP14
Commune postale: Valencin
Code postal: 38540
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Le Fayet, BP 14
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir article 551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2014/S 133-239320 (2014-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 25 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 133-239320
Se réfère à l'avis: 2014/S 45-075510
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 45 B, annonce no 315 du 5.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.7.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-07-07 📅
Nom: Cars Faure
Adresse postale: Le Fayet, BP14
Commune postale: Valencin
Code postal: 38540
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Le Fayet, BP 14
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir article 551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2014/S 133-239320 (2014-07-10)
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