Transport des usagers du complexe médico social Bayot Sarrazi

Ugecam d'Aquitaine

Transport des usagers du complexe médico social Bayot Sarrazi.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-29 Avis de marché
Avis de marché (2014-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Quantité ou étendue:
Marché d'une durée ferme de deux ans, reconductible une fois deux ans, soit une durée maximale de 4 ans.1 188 0001 496 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam d'Aquitaine
Adresse postale: 3 rue Théodore Blanc, bâtiment K
Code postal: 33049
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecamaq.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@ugecamaq.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-29 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 167-298057
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transport des usagers du complexe médico social Bayot Sarrazi.
Quantité ou étendue:
Marché d'une durée ferme de deux ans, reconductible une fois deux ans, soit une durée maximale de 4 ans.
Valeur estimée hors TVA: 1 188 000 💰
1 496 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 24 mois
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2014-020

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir le règlement de la consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le règlement de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (95)
2. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Pôle marchés et contrats
Adresse du profil d'acheteur: https://cnamts.achatpublic.com/ 🌏
URL pour la participation: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TlOOOitJGo 🌏
URL des documents: https://cnamts.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_TlOOOitJGo 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-020

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Téléphone: +33 547339000 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le président du tribunal de grande instance compétent en application de l'article L. 211-14 du code de l'organisation judiciaire connaît des contestations relatives aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles est soumise la passation des contrats de droit privé relevant de la commande publique dans les cas et conditions prévus par les articles 2 à 20 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et son décret d'application 2009-1456 du 27 novembre 2009. Le référé précontractuel peut être introduit à compter de la publication de l'avis d'appel public à candidature jusqu'à la signature du marché. Le référé contractuel peut être intenté dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE ou à défaut dans un délai de six mois à compter de la conclusion du contrat.
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Marché renouvelable
2018
Source: OJS 2014/S 167-298057 (2014-08-29)
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