Transport d'oeuvre d'art pour les musées du Grand Rodez en France et à l'étranger
Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Transport d'oeuvre d'art pour les musées du Grand Rodez en France et à l'étranger.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-27. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-10 | Avis de marché |
| 2015-01-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Adresse postale: 1 place Adrien Rozier, CS 53531
Code postal: 12035
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-marches.com/ca-grand-rodez/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-grandrodez.fr 📧
Téléphone: +33 565738300 📞
Fax: +33 565738310 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-350303
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. emballage :Techniques et matériaux d'emballage (par types d'oeuvres) et descriptif des caisses utilisées par types d'oeuvres : (20)
2. emballage : Qualifications et formations des intervenants chargés des emballages (20)
3. transport : Caractéristiques des moyens de transport routier (caractéristiques humaines et matérielles) (15)
4. transport : Organisation et étendue des prestations offertes pour le transport aérien (5)
5. stockage : Qualité des lieux de stockage (équipements, superficie, moyens d'accès...) (10)
6. stockage : Etendue des prestations proposées (5)
7. manutention :Qualification des intervenants chargés des opérations de manutention (formation initiale et continue) (15)
8. manutention : Descriptifs des moyens de manutention et de levage (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Teyssedre Christian
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-marches.com/ca-grand-rodez/index.jsp 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Adresse postale: 1 place Adrien Rozier CS 53531
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-marches.com/ca-grand-rodez/index.jsp 🌏
URL des documents: http://marches-publics.sis-marches.com/ca-grand-rodez/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C0001
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulouse,
Source: OJS 2014/S 198-350303 (2014-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Adresse postale: 1 place Adrien Rozier, CS 53531
Code postal: 12035
Commune postale: Rodez Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-marches.com/ca-grand-rodez/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-grandrodez.fr 📧
Téléphone: +33 565738300 📞
Fax: +33 565738310 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-10 📅
Date limite de soumission: 2014-11-27 📅
Date de publication: 2014-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 198-350303
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
fréquence et valeur des marchés à attribuer : La mise en concurrence au stade de la passation des marchés subséquents est organisée au moment de la survenance du besoin.
Le pouvoir adjudicateur retiendra 3 titulaires à l'issue de cette consultation (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre.
Au stade des marchés subséquents, l'offre économiquement la plus avantageuse est jugée en fonction des critères relatifs à la valeur économique et à la valeur technique de l'offre pondérée comme suit :
-valeur économique : 80 %
-Valeur technique : 20 %
La valeur technique est constituée par la reprise de la note technique obtenue par les titulaires de l'accord-cadre au stade de l'attribution de ce dernier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport d'oeuvre d'art pour les musées du Grand Rodez en France et à l'étranger.
Numéro de référence: 14C0001
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
- la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé Dc1)
- la déclaration du candidat individuel ou membre du groupement (ou imprimé Dc2)
- une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'une assurance pour les risques professionnels
- renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, et documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, technique et financières du candidat et documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par des ressources propres/paiement par virement bancaire (mandat administratif). Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics et du décret no2013-269 du 29 mars 2013. Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire.
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Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. emballage :Techniques et matériaux d'emballage (par types d'oeuvres) et descriptif des caisses utilisées par types d'oeuvres : (20)
2. emballage : Qualifications et formations des intervenants chargés des emballages (20)
3. transport : Caractéristiques des moyens de transport routier (caractéristiques humaines et matérielles) (15)
4. transport : Organisation et étendue des prestations offertes pour le transport aérien (5)
5. stockage : Qualité des lieux de stockage (équipements, superficie, moyens d'accès...) (10)
6. stockage : Etendue des prestations proposées (5)
7. manutention :Qualification des intervenants chargés des opérations de manutention (formation initiale et continue) (15)
8. manutention : Descriptifs des moyens de manutention et de levage (10)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Teyssedre Christian
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-marches.com/ca-grand-rodez/index.jsp 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Grand Rodez
Adresse postale: 1 place Adrien Rozier CS 53531
URL pour informations complémentaires: http://marches-publics.sis-marches.com/ca-grand-rodez/index.jsp 🌏
URL des documents: http://marches-publics.sis-marches.com/ca-grand-rodez/index.jsp 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14C0001
Informations complémentaires
fréquence et valeur des marchés à attribuer : La mise en concurrence au stade de la passation des marchés subséquents est organisée au moment de la survenance du besoin.
Le pouvoir adjudicateur retiendra 3 titulaires à l'issue de cette consultation (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). Les opérateurs économiques, sélectionnés dans l'ordre du classement final, deviendront ses prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre. Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues par le CCAP de l'accord-cadre.
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Au stade des marchés subséquents, l'offre économiquement la plus avantageuse est jugée en fonction des critères relatifs à la valeur économique et à la valeur technique de l'offre pondérée comme suit :
-valeur économique : 80 %
-Valeur technique : 20 %
La valeur technique est constituée par la reprise de la note technique obtenue par les titulaires de l'accord-cadre au stade de l'attribution de ce dernier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/acces-et-coordonnees/ 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de toulouse,
Source: OJS 2014/S 198-350303 (2014-10-10)
Avis d'attribution de marché (2015-01-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2015-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 024-040342
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-350303
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Emballage: techniques et matériaux d'emballage (par types d'œuvres) et descriptif des caisses utilisées par types d'œuvres (20)
2. Emballage: qualifications et formations des intervenants chargés des emballages (20)
3. Transport: caractéristiques des moyens de transport routier (caractéristiques humaines et matérielles) (15)
4. Transport: organisation et étendue des prestations offertes pour le transport aérien (5)
5. Stockage: qualité des lieux de stockage (équipements, superficie, moyens d'accès...) (10)
6. Stockage: étendue des prestations proposées (5)
7. Manutention: qualification des intervenants chargés des opérations de manutention (formation initiale et continue) (15)
8. Manutention: descriptifs des moyens de manutention et de levage (10)
Attribution du marché
Nom: 3 opérateurs économiques: entreprise LP art, 274 rue de Rosny, 93100 Montreuil — entreprise Bovis transport, 1 bis rue Édouard Aubert, ZI de Ciroliers, 91700 Fleury-Merogis et entreprise Léon Aget SAS, immeuble Artis, 13/15 boulevard de Briançon, 13003 Marseille
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 024-040342 (2015-01-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-30 📅
Date de publication: 2015-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 024-040342
Se réfère à l'avis: 2014/S 198-350303
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
S'agissant d'un accord-cadre multi-attributaire, le pouvoir adjudicateur a retenu 3 opérateurs économiques à l'issue de cette consultation. Les opérateurs économiques, sélectionnés deviennent les prestataires exclusifs pendant la durée de l'accord-cadre.
Ils seront remis en concurrence selon les modalités prévues à l'article 6-1 du CCAP.
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution nº 198 B, annonce nº 268 du 15.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.1.2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Emballage: techniques et matériaux d'emballage (par types d'œuvres) et descriptif des caisses utilisées par types d'œuvres (20)
2. Emballage: qualifications et formations des intervenants chargés des emballages (20)
3. Transport: caractéristiques des moyens de transport routier (caractéristiques humaines et matérielles) (15)
4. Transport: organisation et étendue des prestations offertes pour le transport aérien (5)
5. Stockage: qualité des lieux de stockage (équipements, superficie, moyens d'accès...) (10)
6. Stockage: étendue des prestations proposées (5)
7. Manutention: qualification des intervenants chargés des opérations de manutention (formation initiale et continue) (15)
8. Manutention: descriptifs des moyens de manutention et de levage (10)
Attribution du marché
Nom: 3 opérateurs économiques: entreprise LP art, 274 rue de Rosny, 93100 Montreuil — entreprise Bovis transport, 1 bis rue Édouard Aubert, ZI de Ciroliers, 91700 Fleury-Merogis et entreprise Léon Aget SAS, immeuble Artis, 13/15 boulevard de Briançon, 13003 Marseille
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2015/S 024-040342 (2015-01-30)
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