TCSP Massy-Saclay, phase 2, marché 2013-136, Travaux de plantations et engazonnements

STIF représenté par Setec organisation

le présent marchéa pour objet principal les travaux de fournitures et de plantations ; de fourniture et de semis ; de reprise/ confortement (2 ans) des végétaux désignés au présent marché pour le projet de TCSP Massy-Saclay, phase 2, entre le Christ de Saclay (Saclay) et l'ecole Polytechnique (Palaiseau) sur les communes de Gif-Sur-Yvette ; Orsay ; Palaiseau ; Saclay et Saint Aubin.
Il se décompose en une tranche ferme et une tranche conditionnelle:
- tranche Ferme : du carrefour Saint-Aubin (inclus) à l'ecole Polytechnique;
- tranche Conditionnelle : section du carrefour du Christ de Saclay (inclus) au carrefour Saint-Aubin (exclu).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-23 Avis de marché
2014-02-26 Informations complémentaires
2014-10-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Quantité ou étendue:
la nature des travaux à réaliser est :- la préparation des sols et les mouvements de terre nécessaires à la plantation,- la fourniture et la plantation d'arbres tiges et de cépées, la fourniture et le semis, y compris accessoires connexes,- la période de reprise (1 an) et le confortement (1 an) des végétaux,- la fourniture et la mise en oeuvre de systèmes de préservation de la petite faune,- la compensation de zone humide.L'étendue prévisionnelle des travaux à réaliser est :- la plantation de 192 arbres tiges et cépées- 1270 mètres carrés de plantation d'arbustes et de plants- 59550 mètres carrés de prairies de toutes natures- 1 année de parachèvement- 1 année de confortement- 25 nichoirs à chauve-souris- 6 pierriers pour le lézard des murailles- 17 000m² de zone humide à conforter
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: STIF représenté par Setec organisation
Adresse postale: 42-52 quai de la Râpée, immeuble Central Seine
Code postal: 75583
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Courrier électronique: tcsp.saclay@orga.setec.fr 📧
Téléphone: +33 182516253 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-23 📅
Date limite de soumission: 2014-03-06 📅
Date de publication: 2014-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 019-028841
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
a) la date d'attribution du contrat, au sens de la rubrique Ii.3 du présent avis, doit s'entendre comme la date de notification du contrat. B) Lors du jugement des offres, la notation du critère "Valeur technique" est décomposée de la manière suivante: - organisation pour l'exécution des prestations du marché (35 points); - dispositions pour l'exécution des travaux (35 points); - organisation pour assurer la qualité et le respect de l'environnement (15 points) ; - calendrier prévisionnel des travaux (15 points). C) le dce et les documents complémentaires sont librement et gratuitement téléchargeables à l'adresse figurant à la rubrique i.1 sur la plateforme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: www.achatpublic.com. D) pour toute information globale sur le projet de tcsp du plateau de saclay, celui-ci dispose d'un site web: http://www.bus-massy-saclay-saintquentin.fr/. E) Classification La classification CPV valable sur le marché est : - 03000000 : Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes - 03117200 : Graines de plantes à usage spécifique - 03120000 : Produits horticoles et produits de pépinières - 03121000 : Produits horticoles - 03121100 : Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons - 03450000 : Produits de pépinières - 77310000 : Réalisation et entretien d'espaces verts; - 77314100 : Services d'engazonnement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marchéa pour objet principal les travaux de fournitures et de plantations ; de fourniture et de semis ; de reprise/ confortement (2 ans) des végétaux désignés au présent marché pour le projet de TCSP Massy-Saclay, phase 2, entre le Christ de Saclay (Saclay) et l'ecole Polytechnique (Palaiseau) sur les communes de Gif-Sur-Yvette ; Orsay ; Palaiseau ; Saclay et Saint Aubin.
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Il se décompose en une tranche ferme et une tranche conditionnelle:
- tranche Ferme : du carrefour Saint-Aubin (inclus) à l'ecole Polytechnique;
- tranche Conditionnelle : section du carrefour du Christ de Saclay (inclus) au carrefour Saint-Aubin (exclu).
Quantité ou étendue:
la nature des travaux à réaliser est :
- la préparation des sols et les mouvements de terre nécessaires à la plantation,
- la fourniture et la plantation d'arbres tiges et de cépées, la fourniture et le semis, y compris accessoires connexes,
- la période de reprise (1 an) et le confortement (1 an) des végétaux,
- la fourniture et la mise en oeuvre de systèmes de préservation de la petite faune,
- la compensation de zone humide.
L'étendue prévisionnelle des travaux à réaliser est :
- la plantation de 192 arbres tiges et cépées
- 1270 mètres carrés de plantation d'arbustes et de plants
- 59550 mètres carrés de prairies de toutes natures
- 1 année de parachèvement
- 1 année de confortement
- 25 nichoirs à chauve-souris
- 6 pierriers pour le lézard des murailles
- 17 000m² de zone humide à conforter
Durée de l'accord: 54 mois
Numéro de référence: 2013-136
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: plateau de Saclay, Essonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) lettre de candidature (ou formulaire Dc 1) et lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants;
2) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement,accompagné du KBIS de la société;
3) au choix:
3a) le formulaire Dc 2 intitulé "Déclaration du candidat"
ou
3b) les pièces listées ci-dessous:
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- une déclaration sur l'honneur conformément à l'article 43 du code des marchés publics, dûment datéeet signée
pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publicsmentionnés à l'article 43.
(les candidats non établis en France doivent fournir les pièces similaires au regard des règles d'effetéquivalent.)
en cas de groupement, chaque membre doit fournir les pièces et documents susmentionnés.
En cas de sous-traitance : a) une déclaration de sous traitance attestant de son engagement (ou formulaire Dc4) ;
b)les capacités techniques, professionnelles et financières soit, les pièces et documents susmentionnés au même titre que le candidat ou le membre du groupement.
Situation économique et financière:
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution et le destinataire public ou privé. Ces références devront porter dans le domaine des infrastructures routières sous circulation, sur des chantiers d'importance équivalente à ceux du présent projet, sur les points suivants :
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- fourniture et plantation de végétaux de hautes tiges, de massifs arbustifs et de semis ;
- entretien d'espaces verts.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
présentation d'une liste de qualification Qualipaysage (ou équivalents), conformément à l'article 7.2.1 du règlement de la consultation :
- qualipaysage P110 - création d'espaces verts
- qualipaysage V 600 - végétalisation par projection
- qualipaysage E 130 - entretien d'espaces verts
- qualipaysage E 151 - fauchage
- qualipaysage H 121 - habilitation pour le travail sur voirie ouverte ou non à la circulation
les certificats précités pourront faire l'objet d'équivalence. Pour que le pouvoir adjudicateur puisse apprécier l'équivalence, les candidats produiront les références et les attestations visées par le système de qualification. Il est rappelé que la qualification peut être apportée par le mandataire, ses cotraitants ou tout sous-traitant déclaré.
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(les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir celui délivré par les organismes de leur état d'origine, accompagné d'une traduction assermentée.)
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
conformément aux dispositions de l'article 101 du Code des marchés publics, une retenue de garantie de 5 % est appliquée sur le montant des sommes dues pour les travaux exécutés. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des Marchés Publics.
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Pour la garantie, les stipulations de l'article 44 du CCAG Travaux s'appliquent. En complément, le délai de garantie des ouvrages ou parties d'ouvrages qui font l'objet d'une réception partielle, court jusqu'à l'expiration du délai de garantie de l'ensemble des travaux
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le projet de TCSP est financé par l'etat, la Région Ile-De-France et le Département de l'essonne.
Une avance est accordée au Titulaire du marché en application de l'article 87 du Code des Marchés Publics si le titulaire n'y a pas renoncé.
Le délai global de paiement maximum est fixé à 30 jours par l'article 98 du Code des Marchés Publics. Le règlement des factures des sous-traitants en paiement direct intervient dans les conditions définies à l'article 116 du Code des Marchés Publics
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les opérateurs économiques pourront se porter candidat individuellement ou sous la forme d'un groupement.
En cas de groupement conjoint et en application des dispositions de l'article 51-ii du Code des marchés publics, le mandataire est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur économique (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. Bedek Philippe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Setec organisation agissant au nom et pour le compte du STIF
Adresse postale: immeuble Central Seine, 42-52 quai de la Rapée, CS 71230
Commune postale: Paris
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Setec organisation, agissant au nom et pour le compte du STIF
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_dPGUElNC4t 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2013-136
Informations complémentaires
a) la date d'attribution du contrat, au sens de la rubrique Ii.3 du présent avis, doit s'entendre comme la date de notification du contrat.
B) Lors du jugement des offres, la notation du critère "Valeur technique" est décomposée de la manière suivante:
- organisation pour l'exécution des prestations du marché (35 points);
- dispositions pour l'exécution des travaux (35 points);
- organisation pour assurer la qualité et le respect de l'environnement (15 points) ;
- calendrier prévisionnel des travaux (15 points).
C) le dce et les documents complémentaires sont librement et gratuitement téléchargeables à l'adresse figurant à la rubrique i.1 sur la plateforme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: www.achatpublic.com.
D) pour toute information globale sur le projet de tcsp du plateau de saclay, celui-ci dispose d'un site web: http://www.bus-massy-saclay-saintquentin.fr/.
E) Classification
La classification CPV valable sur le marché est :
- 03000000 : Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
- 03117200 : Graines de plantes à usage spécifique
- 03120000 : Produits horticoles et produits de pépinières
- 03121000 : Produits horticoles
- 03121100 : Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
- 03450000 : Produits de pépinières
- 77310000 : Réalisation et entretien d'espaces verts;
- 77314100 : Services d'engazonnement.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta.versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 019-028841 (2014-01-23)
Informations complémentaires (2014-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-26 📅
Date limite de soumission: 2014-03-20 📅
Date de publication: 2014-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 043-070576
Se réfère à l'avis: 2014/S 19-028841
Numéro JO-S: 43
Source: OJS 2014/S 043-070576 (2014-02-26)
Avis d'attribution de marché (2014-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 318 729,19 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: STIF représenté par Setec Organisation
Adresse postale: immeuble Central Seine, 42-52 quai de la Rapée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-02 📅
Date de publication: 2014-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 192-338325
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Parution n Références de publication rectificative. Parution n Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.10.2014.

Attribution du marché
Nom: Prettre Espaces Verts
Adresse postale: Avenue de l'Arbre à la Quénée
Commune postale: Méré
Code postal: 78490
Source: OJS 2014/S 192-338325 (2014-10-02)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
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