t-14-01-Marché public de travaux de réhabilitation et d'extension du bâtiment A de la résidence universitaire d'Antony (relance après déclaration «d'infructuosité» de plusieurs lots)

CA Hauts-de-Bièvre

t-14-01-Marché public de travaux de réhabilitation et d'extension du bâtiment A de la résidence universitaire d'Antony (relance après déclaration «d'infructuosité» de plusieurs lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-11 Avis de marché
2014-12-31 Avis d'attribution de marché
2015-03-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Hauts-de-Bièvre
Adresse postale: Bâtiment Newton 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme
Code postal: 92298
Commune postale: Châtenay-Malabry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-hautsdebievre.fr 🌏
Téléphone: +33 141878282 📞
Fax: +33 141878283 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-11 📅
Date limite de soumission: 2014-10-10 📅
Date de publication: 2014-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 155-277829
Numéro JO-S: 155
Informations complémentaires
Il s'agit de la relance du marché public de travaux de réhabilitation et d'extension du bâtiment a de la résidence universitaire d'Antony suite à la déclaration d'infructuosité de plusieurs lots de la procédure de passation initiale. Plusieurs prestations supplémentaires éventuelles sont formulées en sus des lots du présent marché public de travaux. Pour chaque lot, le chiffrage de l'ensemble est obligatoire sous peine d'irrégularité de la procédure au sens des dispositions de l'article 35 du code des marchés publics. La levée d'une ou de plusieurs prestations supplémentaires éventuelles est détaillée au stade de l'attribution du contrat. Les caractéristiques des offres variantes ainsi que les modalités de leur présentation sont détaillées dans le règlement de consultation. Les critères de jugement des offres détaillés dans le présent avis font l'objet d'une pondération et d'une sous-pondération ainsi que de modalités de mise en œuvre détaillées de façon exhaustive dans le règlement de consultation. Il est enfin précisé que le lot nº 2 du marché public de travaux (relatif aux travaux de curage, désamiantage des bâtiments A et des services généraux et démolition du bâtiment des services généraux) a déjà été attribué et n'est donc pas remis en concurrence. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
t-14-01-Marché public de travaux de réhabilitation et d'extension du bâtiment A de la résidence universitaire d'Antony (relance après déclaration «d'infructuosité» de plusieurs lots).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement extérieurs
Brève description: Travaux d'aménagement extérieurs.
Informations complémentaires sur les lots:
L'attention des candidats est attirée sur les qualifications demandées au futur titulaire ainsi que sur les prestations supplémentaires éventuelles à chiffrer obligatoirement (à peine d'irrégularité, en application des dispositions de l'article 35 du code des marchés publics). La numérotation figurant dans l'acte d'engagement fait référence à celle de la liste figurant dans le dossier de consultation des entreprises.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Travaux de gros-oeuvre, clos couvert et façades, menuiseries extérieures, serrurerie, métallerie, aménagements intérieurs, chauffage ventilation et climatisation, désenfumage, plomberie, sanitaires et électricité
Brève description:
Travaux de gros-oeuvre, clos couvert et façades, menuiseries extérieures, serrurerie, métallerie, aménagements intérieurs, chauffage ventilation et climatisation, désenfumage, plomberie, sanitaires et électricité.
Informations complémentaires sur les lots:
Le code CPV 65310000-9 correspond aussi à l'objet du lot. L'attention des candidats est attirée sur les qualifications demandées au futur titulaire du lot ainsi que sur les prestations supplémentaires dont le chiffrage est obligatoire à peine d'irrégularité au sens des disposition de l'article 35 du code des marchés publics. La numérotation de l'acte d'engagement correspond à la numérotation de la liste récapitulative figurant dans le dossier de consultation des entreprises.
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Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: T-14-01 (relance)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
bâtiment A de la résidence universitaire d'Antony, 55 avenue du Général de Gaulle, 92160 Antony.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités techniques financières et professionnelles du candidat au vu des éléments demandés à l'article 3 du règlement de consultation. L'attention du candidat est attiré sur le fait que plusieurs certificats de qualité de type Qualibat – Qualifelec sont demandés corps d'état par corps d'état (concernant le lot nº 1 comme le lot nº 3). Si les candidats n'en sont pas dotés, ils peuvent être remplacés par des attestations de compétences équivalentes, et ce, en application des dispositions de l'arrêté ministériel du 28 août 2006 pris pour application de l'article 45 du code des marchés publics.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir cahier des clauses administratives particulières (article 5).
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Fonds propres. Budget principal, budget de la direction générale adjointe – développement et cadre de vie. Délai global de paiement de 30 jours (décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 publié au JORF du 29 mars 2013 et relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir règlement de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère «Prix des travaux» (55)
2. Critère «Valeur technique de la solution proposée» (40)
3. Critère «Délais d'exécution des travaux» (5)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-national.com 🌏
Nom: Communauté d'agglomération des Hauts-de-Bièvre
Adresse postale: Service affaires juridiques et commande publique 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme
Point de contact: M. Romain Legris, responsable de service
URL pour informations complémentaires: http://www.achat-national.com 🌏
Point de contact: Mme Christine Ginod, collaboratrice
URL des documents: http://www.achat-national.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-national.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: T-14-01 (relance)
Informations complémentaires
Il s'agit de la relance du marché public de travaux de réhabilitation et d'extension du bâtiment a de la résidence universitaire d'Antony suite à la déclaration d'infructuosité de plusieurs lots de la procédure de passation initiale. Plusieurs prestations supplémentaires éventuelles sont formulées en sus des lots du présent marché public de travaux. Pour chaque lot, le chiffrage de l'ensemble est obligatoire sous peine d'irrégularité de la procédure au sens des dispositions de l'article 35 du code des marchés publics. La levée d'une ou de plusieurs prestations supplémentaires éventuelles est détaillée au stade de l'attribution du contrat. Les caractéristiques des offres variantes ainsi que les modalités de leur présentation sont détaillées dans le règlement de consultation. Les critères de jugement des offres détaillés dans le présent avis font l'objet d'une pondération et d'une sous-pondération ainsi que de modalités de mise en œuvre détaillées de façon exhaustive dans le règlement de consultation. Il est enfin précisé que le lot nº 2 du marché public de travaux (relatif aux travaux de curage, désamiantage des bâtiments A et des services généraux et démolition du bâtiment des services généraux) a déjà été attribué et n'est donc pas remis en concurrence.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: Greffe du tribunal, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 155-277829 (2014-08-11)
Avis d'attribution de marché (2014-12-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 408 930,88 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: bâtiment Newton, 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-31 📅
Date de publication: 2015-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 002-001393
Se réfère à l'avis: 2014/S 155-277829
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Concernant le lot no 3, les cotraitants de la société Outarex sont les sociétés SPIE Partesia, SEDIB, DBS et France Sols (toutes situées à Ivry-sur-Seine, département du Val-de-Marne). Le prix du marché inclut les variantes proposées par le groupement et les prestations supplémentaires. Le lot n° 1 n'est pas encore attribué. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 155 A, annonce no 127 du 14.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.12.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bâtiment A de la résidence universitaire d'Antony, 55 avenue du Général de Gaulle, 92160 Antony.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère "Prix des travaux" (55)
2. Critère "Valeur technique de la solution proposée" (40)
3. Critère "Délais d'exécution des travaux" (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-26 📅
Nom: Groupement conjoint Outarex (mandataire) – SPIE Partesia – SEDIB – DBS – France sols
Adresse postale: Société Outarex, ZAC des Gravelles, 10 rue des Chênes Rouges
Commune postale: Etrechy
Code postal: 91580
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe du tribunal, 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Adresse Internet: https://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le présent avis vaut publicité de la conclusion du contrat. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-753 du 17/07/1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée au service des affaires juridiques et de la commande publique de la communauté d'agglomération (joignable aux coordonnées mentionnées dans le présent avis) ou consultés sur place sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 18:00. Les candidats évincés pourront saisir dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, d'un recours de pleine juridiction contre le contrat cité en objet ou ses clauses qui en sont divisibles. Ils peuvent saisir le même tribunal d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis et ce, en application des articles R.551-7 et suivants du code de justice administrative, code disponible sur le site internet http://www.legifrance.gouv.fr
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Source: OJS 2015/S 002-001393 (2014-12-31)
Avis d'attribution de marché (2015-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 140 921,38 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: bâtiment Newton 3 Centrale Parc, avenue Sully Prudhomme
Commune postale: Châtenay-MalabryCedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-13 📅
Date de publication: 2015-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 054-093757
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Travaux d'aménagement d'espaces verts (sous-traitant ID Verde présenté à l'appui de son offre par le titulaire).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-12 📅
Nom: Groupement conjoint Colas / Bouygues énergie et services — mandataire: société Colas Île-de-France Normandie
Adresse postale: 11 quai du Raincy, BP nº 2
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94380
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Greffe du tribunal, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30 322
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux dispositions de la loi nº 78-753 du 17.7.1978 modifiée, le ou les contrat(s) pourront être communiqués sur simple demande adressée au service des affaires juridiques et de la commande publique de la Communauté d'agglomération (joignable aux coordonnées mentionnées ci-avant) ou consultés sur place sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:30 et de 14:00 à 18:00. Les candidats évincés pourront saisir dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, d'un recours de pleine juridiction contre le contrat cité en objet ou ses clauses qui en sont divisibles. Ils peuvent saisir le même tribunal d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis et ce, en application des articles R.551-7 et suivants du code de justice administrative, code disponible sur le site internet http://www.legifrance.gouv.fr
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Source: OJS 2015/S 054-093757 (2015-03-13)
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