SMID

medde / dgac / scn / ssim

Fourniture et mise en oeuvre d'un système de management de l'information et des documents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-03-21 Avis de marché
2014-05-06 Informations complémentaires
2014-09-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement de logiciels
Quantité ou étendue:
“Prestation 1 : mise en oeuvre d'un moteur de recherche.Poste 1 acquisition des licences.Poste 2 installation et mise en place du connecteur avec...”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement de logiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Medde / dgac / scn / ssim
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pmi-dgac.ssim-bf@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 169846001 📞
Fax: +33 169846003 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-21 📅
Date limite de soumission: 2014-05-12 📅
Date de publication: 2014-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 060-101322
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.3.2014.”

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et mise en oeuvre d'un système de management de l'information et des documents.”
Quantité ou étendue:
“Prestation 1 : mise en oeuvre d'un moteur de recherche.”

“Poste 1 acquisition des licences.”
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“Poste 2 installation et mise en place du connecteur avec Geode.”

“Prestation 2 mise en oeuvre des interfaces entre le moteur de recherche et les ressources documentaires existantes et à venir.”

“Poste 1 : mise en place du connecteur avec Mnesys.”

“Poste 2 : mise en place du connecteur avec Bravo Victor.”

“Poste 3 : mise en place du connecteur avec Courrier V2.”

“Poste 4 : mise en place du connecteur avec Sae.”

“Poste 5 : mise en place du connecteur avec DOC Dta.”

“Prestation 3 : mise en oeuvre de l'interface de recherche SMID dans le portail Bravo Victor.”

“Prestation 4 : maintenance forfaitaire.”

“prestation 5 : maintenance évolutive.”

“prestation 6 : formation.”

“Prestation 7 : réversibilité.”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 💰
350 000 💰
Number of possible renewals: 2
Time frame for subsequent contracts: 12 mois
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: SSIM_2014_0011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“1 rue Georges Pelletier d'Oisy, 91200 Athis-Mons”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Imprimé Dc1(Anciendc4), dûment complété, daté et signé électroniquement ;”

“2. Imprimé Dc2 (ancien Dc5) ou tout autre document comportant les mêmes informations, dûment complété,”
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“daté, signé comportant le nom et la qualité du signataire habilité à engager le candidat. La signature électronique doit être détenue par une personne...”    Afficher plus

“— si le candidat est en redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;”

“— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat (voir rubrique K du Dc2 (joint au présent dossier de la consultation).”

“3. Tous documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat avec, le cas échéant, les délégations de pouvoir associées.”

“4. En cas de groupement.”

“Le candidat joindra pour chaque membre du groupement (ou co-traitant) l'intégralité des pièces et justificatifs susmentionnés (hormis la lettre de...”    Afficher plus

“5. En cas de sous-traitance, le candidat :”

“— indiquera qu'il compte faire appel à un (ou des) sous-traitant(s) et précisera la nature et la quantité des”

“prestations qu'il compte sous-traiter,”

“— fournira les éléments permettant à la personne publique de juger des capacités professionnelles, techniques et financières du (ou des) sous-traitant(s) au...”    Afficher plus

“Nb : Tous les imprimés dits DC sont disponibles sur Internet à l'adresse suivante :”

“http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics .”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“Les capacités professionnelles et techniques seront appréciées au regard des effectifs du candidat pour chacune des 3 dernières années (le cas échéant), de...”    Afficher plus

“La liste des principales références pour des prestations comparables au cours des 3 dernières années (le cas échéant) indiquent obligatoirement : le montant...”    Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget annexe contrôle et exploitation aériens. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum.”

“Sauf refus du titulaire, avance (art 87 du CMP).”
Afficher plus (1)
“Prix : ferme révisable ou actualisable suivant les prestations.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Solidaire”

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MEDDE / DGAC / SCN / SSIM13000473200017
Numéro d'enregistrement national: 13000473200017
Contact
Point de contact: Pôle achats durables et marchés
M. Farjon Emmanuel

Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: SSIM_2014_0011

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DGAC/service des systèmes d'information et de la modernisation (SSIM)
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200
Téléphone: +33 169846001 📞
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Fax: +33 169846003 📠
Source: OJS 2014/S 060-101322 (2014-03-21)
Informations complémentaires (2014-05-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-06 📅
Date limite de soumission: 2014-05-19 📅
Date de publication: 2014-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 089-155383
Se réfère à l'avis: 2014/S 60-101322
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2014/S 089-155383 (2014-05-06)
Avis d'attribution de marché (2014-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 507 725 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-02 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303687
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

“Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no : 60 B, annonce no 315 du 26.3.2014. Références de publication rectificative. Parution no : 89 B,...”    Afficher plus

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Valeur financière de l'offre (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-01 📅
Nom: SWORD s.a
Adresse postale: 9 avenue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Didier-du-Mont-d'Or
Code postal: 69771
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: DGAC/Service des systèmes d'information et de la modernisation (SSIM)
Source: OJS 2014/S 171-303687 (2014-09-02)