Services de restauration scolaire et petite enfance
Commune de Metz-Tessy
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison en liaison froide de repas pour les enfants du groupe scolaire et de la structure multi-accueil petite enfance de Metz-Tessy.
Ce marché de services défini par l'article 30 du CMP sera passé selon la procédure adaptée prévue à l'article 28 du CMP.
Le délai de réception des offres était de 2014-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-20.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions › Services de restauration scolaire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-20 | Avis de marché |
| 2014-08-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Metz-Tessy
Adresse postale: 15 rue de la Grenette
Code postal: 74370
Commune postale: Metz-Tessy
Contact
Adresse Internet: http://www.metz-tessy.fr 🌏
Courrier électronique: marches-offres@metz-tessy.fr 📧
Téléphone: +33 450271672 📞
Fax: +33 450273726 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date limite de soumission: 2014-06-17 📅
Date de publication: 2014-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 099-173184
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
180 000 💰
Numéro de référence: Rest. Scol
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740181900016
Contact
Point de contact: Mme Guichard Ségolène, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Commune de Metz-Tessy : service commande publique
Téléphone: +33 450666083 📞
Nom: Commune de Metz-Tessy : Mme le maire
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2015-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Rest. Scol
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2014/S 099-173184 (2014-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Quantité ou étendue:
A titre indicatif, le nombre prévisionnel de repas annuel servi par établissement est réparti de la manière suivante :- groupe scolaire : 34 000 repas- structure petite enfance : 7 700 repas85 000180 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Metz-Tessy
Adresse postale: 15 rue de la Grenette
Code postal: 74370
Commune postale: Metz-Tessy
Contact
Adresse Internet: http://www.metz-tessy.fr 🌏
Courrier électronique: marches-offres@metz-tessy.fr 📧
Téléphone: +33 450271672 📞
Fax: +33 450273726 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-20 📅
Date limite de soumission: 2014-06-17 📅
Date de publication: 2014-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 099-173184
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.il s'agit d'un marché à bons de commande, le marché commence à compter du 1.9.2014 jusqu'au 31.8.2015. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois, du 1er septembre au 31 août.
La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne la fourniture et la livraison en liaison froide de repas pour les enfants du groupe scolaire et de la structure multi-accueil petite enfance de Metz-Tessy.
Ce marché de services défini par l'article 30 du CMP sera passé selon la procédure adaptée prévue à l'article 28 du CMP.
A titre indicatif, le nombre prévisionnel de repas annuel servi par établissement est réparti de la manière suivante :
- groupe scolaire : 34 000 repas
- structure petite enfance : 7 700 repas
180 000 💰
Numéro de référence: Rest. Scol
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1) ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1, :
- lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner, établie sur papier libre, dûment datée et signée et précisant :
* le nom et l'adresse du candidat ;
* éventuellement le numéro et la nature du (des) lot(s) concerné(s) ;
* si le candidat se présente seul ou en groupement ; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire ;
* document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
- Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2)
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 du code des marchés publics par laquelle le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2006 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (si imprimé Cerfa Dc2 n'est pas produit)
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Attestation d'assurance avec responsabilité civile couvrant tous les risques notamment ceux résultant d'intoxications alimentaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement selon les ressources propres à la collectivité.
Paiement sous 30 jours par mandat administratif.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740181900016
Contact
Point de contact: Mme Guichard Ségolène, maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Nom: Commune de Metz-Tessy : service commande publique
Téléphone: +33 450666083 📞
Nom: Commune de Metz-Tessy : Mme le maire
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2014-09-01 📅
Date de fin: 2015-08-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Rest. Scol
Informations complémentaires
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Marché à bons de commande
unité monétaire utilisée, l'euro.il s'agit d'un marché à bons de commande, le marché commence à compter du 1.9.2014 jusqu'au 31.8.2015. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois, du 1er septembre au 31 août.
La durée totale du marché est fixée à 48 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Lyon
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2014/S 099-173184 (2014-05-20)
Avis d'attribution de marché (2014-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 163-292542
Se réfère à l'avis: 2014/S 99-173184
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: Mille et un repas
Adresse postale: 3 allée du Moulin – BT 3
Commune postale: Écully
Code postal: 69130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun – BP 1135
Source: OJS 2014/S 163-292542 (2014-08-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-25 📅
Date de publication: 2014-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 163-292542
Se réfère à l'avis: 2014/S 99-173184
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Lot – entreprise Mille et un Repas – montant HT de 85 000 EUR à 180 000 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.mp74.fr
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.8.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique (60)
2. Prix (40)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-21 📅
Nom: Mille et un repas
Adresse postale: 3 allée du Moulin – BT 3
Commune postale: Écully
Code postal: 69130
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun – BP 1135
Source: OJS 2014/S 163-292542 (2014-08-25)
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