Marché séparé. Les prestations sont réparties en 54 lots. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs classées en niveau N2, N3 et N4. La période annuelle d'exécution prévisible s'étend principalement du 15 novembre au 15 mars. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les cartes des secteurs, les longueurs des circuits jointes au dossier de consultation, sont données à titre purement indicatif. Ces documents indiquent les circuits susceptibles d'etre confiés à l'entreprise, afin de faciliter la bonne compréhension du dossier. Il est précisé que la désignation des lots ci-dessous sont affectés des lettres b, m ou P, correspondant au service territorial d'aménagement (Sta) concerné, soit le STA de Besançon, le STA de Montbéliard et le STA de Pontarlier. Ces services sont les représentants du maître d'ouvrage sur le territoire départemental. Les coordonnées de chaque STA sont indiquées à l'article 7 du règlement de consultation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-05-22.
L'appel d'offres a été publié le 2014-04-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-04-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Doubs
Adresse postale: 7 avenue de la Gare d'Eau
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Courrier électronique: daniel.bourgon@doubs.fr📧
Téléphone: +33 381258125📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-04-08 📅
Date limite de soumission: 2014-05-22 📅
Date de publication: 2014-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 073-126032
Numéro JO-S: 73
Informations complémentaires
marché divisé en lots : possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lot B31-Nancray/Gonsans=900 km;lot B32-Larnod/Morre=650 km;lot B33-Val de Roulans=650 km;lot B41-Mercey le Grand/Lantenne Vertière=300 km;lot B421-Pouilley les Vignes/Chatillon le Duc/Auxon=100 km;lot B422-Recologne/Pelousey/Chemaudin=100 km;lot B43-Epeugney/Montfort=250 km;lot B44-Buffard/Fourg=150 km;lot B45-Myon=250 km;lot B46-Courtefontaine/Roset/Thoraise=200 km;lot B47-Avanne/Osselle/Dannemarie sur Crète=150 km;lot B71-La Barèche = 500 km;lot B72-Reugney=500 km;lot B73-Le Crouzet=550 km;lot B74-Alaise=850 km;lot B75-Tarcenay=600 km;lot M11-Rougemont=500 km;lot M12-Rougemont=450 km;lot M13-Rougemont=400 km;lot M14-Rougemont=400 km;lot M21-Baume les Dames=1200 km;lot M22-Baume les Dames=300 km;lot M23-Baume les Dames=500 km;lot M24-Baume les Dames = 600 km ; Lot M25-Secteur de Baume les Dames = 450 km ; Lot M26-Secteur de Baume les Dames=600 km;lot M31-L'Isle sur le Doubs=500 km;lot M32-L&Amp;Apos;Isle sur le Doubs=600 km;lot M33-L'Isle sur le Doubs=500 km;lot M34-L'Isle sur le Doubs=800 km;lot M35-Pont de Roide=950 km;lot M41-Hérimoncourt=400 km;lot M51-Saint Hippolyte/Maîche=850 km;lot M52-Aint Hippolyte/Maîche=900 km;lot M53-Saint Hippolyte/Maîche=800 km;lot M54-Saint Hippolyte/Maîche=750 km;lot M55-Saint Hippolyte/Maîche=500 km;lot M56-Saint Hippolyte/Maîche=850 km;lot P11-Les Combes Derniers/Mouthe=2000 km;lot P12-Métabief/Mont d'or=1600 km;lot P21-Levier=1300 km;lot P22-Sombacour=1300 km;lot P31-Malpas/La Planée/La Rivière Drugeon/Bannans=2000 km;lot P33-Maisons du Bois-Lièvremont/Gilley=2000 km;lot P41-Etalans/Nods/Epenoy/Hautepierre=1300 km;lot P42-Orsans/Bremondans=1500 km;lot P51-Vallée du Dessoubre Haut=1800 km;lot P52-Vallée du Dessoubre Bas=1800 km;lot P53-Pierrefontaine les Varans=1500 km;lot P61-Les Combes/Morteau/Montagne de Gilley/Fournets=3000 km;lot P71-Le Russey/Le Bélieu=1000 km;lot P72-Maîche=400 km;lot P73-Bonnétage/Fournet Blancheroche=2000 km;lot P74-Damprichard=800 km. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
marché divisé en lots : possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lot B31-Nancray/Gonsans=900 km;lot B32-Larnod/Morre=650 km;lot B33-Val de Roulans=650 km;lot B41-Mercey le Grand/Lantenne Vertière=300 km;lot B421-Pouilley les Vignes/Chatillon le Duc/Auxon=100 km;lot B422-Recologne/Pelousey/Chemaudin=100 km;lot B43-Epeugney/Montfort=250 km;lot B44-Buffard/Fourg=150 km;lot B45-Myon=250 km;lot B46-Courtefontaine/Roset/Thoraise=200 km;lot B47-Avanne/Osselle/Dannemarie sur Crète=150 km;lot B71-La Barèche = 500 km;lot B72-Reugney=500 km;lot B73-Le Crouzet=550 km;lot B74-Alaise=850 km;lot B75-Tarcenay=600 km;lot M11-Rougemont=500 km;lot M12-Rougemont=450 km;lot M13-Rougemont=400 km;lot M14-Rougemont=400 km;lot M21-Baume les Dames=1200 km;lot M22-Baume les Dames=300 km;lot M23-Baume les Dames=500 km;lot M24-Baume les Dames = 600 km ; Lot M25-Secteur de Baume les Dames = 450 km ; Lot M26-Secteur de Baume les Dames=600 km;lot M31-L'Isle sur le Doubs=500 km;lot M32-L&Amp;Apos;Isle sur le Doubs=600 km;lot M33-L'Isle sur le Doubs=500 km;lot M34-L'Isle sur le Doubs=800 km;lot M35-Pont de Roide=950 km;lot M41-Hérimoncourt=400 km;lot M51-Saint Hippolyte/Maîche=850 km;lot M52-Aint Hippolyte/Maîche=900 km;lot M53-Saint Hippolyte/Maîche=800 km;lot M54-Saint Hippolyte/Maîche=750 km;lot M55-Saint Hippolyte/Maîche=500 km;lot M56-Saint Hippolyte/Maîche=850 km;lot P11-Les Combes Derniers/Mouthe=2000 km;lot P12-Métabief/Mont d'or=1600 km;lot P21-Levier=1300 km;lot P22-Sombacour=1300 km;lot P31-Malpas/La Planée/La Rivière Drugeon/Bannans=2000 km;lot P33-Maisons du Bois-Lièvremont/Gilley=2000 km;lot P41-Etalans/Nods/Epenoy/Hautepierre=1300 km;lot P42-Orsans/Bremondans=1500 km;lot P51-Vallée du Dessoubre Haut=1800 km;lot P52-Vallée du Dessoubre Bas=1800 km;lot P53-Pierrefontaine les Varans=1500 km;lot P61-Les Combes/Morteau/Montagne de Gilley/Fournets=3000 km;lot P71-Le Russey/Le Bélieu=1000 km;lot P72-Maîche=400 km;lot P73-Bonnétage/Fournet Blancheroche=2000 km;lot P74-Damprichard=800 km. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Marché séparé. Les prestations sont réparties en 54 lots. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs classées en niveau N2, N3 et N4. La période annuelle d'exécution prévisible s'étend principalement du 15 novembre au 15 mars. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les cartes des secteurs, les longueurs des circuits jointes au dossier de consultation, sont données à titre purement indicatif. Ces documents indiquent les circuits susceptibles d'etre confiés à l'entreprise, afin de faciliter la bonne compréhension du dossier. Il est précisé que la désignation des lots ci-dessous sont affectés des lettres b, m ou P, correspondant au service territorial d'aménagement (Sta) concerné, soit le STA de Besançon, le STA de Montbéliard et le STA de Pontarlier. Ces services sont les représentants du maître d'ouvrage sur le territoire départemental. Les coordonnées de chaque STA sont indiquées à l'article 7 du règlement de consultation.
Marché séparé. Les prestations sont réparties en 54 lots. Le service hivernal concerne les routes départementales du département du Doubs classées en niveau N2, N3 et N4. La période annuelle d'exécution prévisible s'étend principalement du 15 novembre au 15 mars. L'attention des candidats est attirée sur le fait que les cartes des secteurs, les longueurs des circuits jointes au dossier de consultation, sont données à titre purement indicatif. Ces documents indiquent les circuits susceptibles d'etre confiés à l'entreprise, afin de faciliter la bonne compréhension du dossier. Il est précisé que la désignation des lots ci-dessous sont affectés des lettres b, m ou P, correspondant au service territorial d'aménagement (Sta) concerné, soit le STA de Besançon, le STA de Montbéliard et le STA de Pontarlier. Ces services sont les représentants du maître d'ouvrage sur le territoire départemental. Les coordonnées de chaque STA sont indiquées à l'article 7 du règlement de consultation.
Numéro de référence: STR14S03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du département du Doubs
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés du dernier exercice disponible.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année ; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour la dernière année ; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le titulaire du marché établira sa facture mensuellement, le dernier jour du mois d'exécution des prestations. A chaque facture sera jointe la fiche de travail, cette dernière certifiant le service fait et valant décision d'admission (art.5 du CCAP).. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget départemental - ressources propres.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision périodique. Annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du CCAG-FCS. Le titulaire du marché établira sa facture mensuellement, le dernier jour du mois d'exécution des prestations. A chaque facture sera jointe la fiche de travail, cette dernière certifiant le service fait et valant décision d'admission (art.5 du CCAP).. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : budget départemental - ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement solidaire. Les candidats peuvent présenter une offre soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: M. Daniel Bourgon
Adresse du profil d'acheteur: http://doubs.marches.marcoweb.fr🌏
Nom: Département du Doubs
Adresse postale: Direction des routes et des infrastructures service technique des ressources opérationnelles 7 avenue de la Gare d'Eau
Point de contact: Mme la chef du service technique des ressources opérationnelles
Téléphone: +33 381258521📞
Fax: +33 381258407 📠
Adresse postale: Direction des routes et des infrastructures service technique des ressources opérationnelles 7 avenue de la Gare d'Eau 25031 Besançon Cedex Si retrait du dossier sur place, adresse des bureaux : 3bis rue Gay Lussac
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
URL des documents: http://doubs.marches.marcoweb.fr🌏
Adresse postale: Direction des finances et des affaires juridiques service commande publique 7 avenue de la Gare d'Eau
URL pour la participation: http://doubs.marches.marcoweb.fr🌏
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: STR14S03
Informations complémentaires
marché divisé en lots : possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lot B31-Nancray/Gonsans=900 km;lot B32-Larnod/Morre=650 km;lot B33-Val de Roulans=650 km;lot B41-Mercey le Grand/Lantenne Vertière=300 km;lot B421-Pouilley les Vignes/Chatillon le Duc/Auxon=100 km;lot B422-Recologne/Pelousey/Chemaudin=100 km;lot B43-Epeugney/Montfort=250 km;lot B44-Buffard/Fourg=150 km;lot B45-Myon=250 km;lot B46-Courtefontaine/Roset/Thoraise=200 km;lot B47-Avanne/Osselle/Dannemarie sur Crète=150 km;lot B71-La Barèche = 500 km;lot B72-Reugney=500 km;lot B73-Le Crouzet=550 km;lot B74-Alaise=850 km;lot B75-Tarcenay=600 km;lot M11-Rougemont=500 km;lot M12-Rougemont=450 km;lot M13-Rougemont=400 km;lot M14-Rougemont=400 km;lot M21-Baume les Dames=1200 km;lot M22-Baume les Dames=300 km;lot M23-Baume les Dames=500 km;lot M24-Baume les Dames = 600 km ; Lot M25-Secteur de Baume les Dames = 450 km ; Lot M26-Secteur de Baume les Dames=600 km;lot M31-L'Isle sur le Doubs=500 km;lot M32-L&Amp;Apos;Isle sur le Doubs=600 km;lot M33-L'Isle sur le Doubs=500 km;lot M34-L'Isle sur le Doubs=800 km;lot M35-Pont de Roide=950 km;lot M41-Hérimoncourt=400 km;lot M51-Saint Hippolyte/Maîche=850 km;lot M52-Aint Hippolyte/Maîche=900 km;lot M53-Saint Hippolyte/Maîche=800 km;lot M54-Saint Hippolyte/Maîche=750 km;lot M55-Saint Hippolyte/Maîche=500 km;lot M56-Saint Hippolyte/Maîche=850 km;lot P11-Les Combes Derniers/Mouthe=2000 km;lot P12-Métabief/Mont d'or=1600 km;lot P21-Levier=1300 km;lot P22-Sombacour=1300 km;lot P31-Malpas/La Planée/La Rivière Drugeon/Bannans=2000 km;lot P33-Maisons du Bois-Lièvremont/Gilley=2000 km;lot P41-Etalans/Nods/Epenoy/Hautepierre=1300 km;lot P42-Orsans/Bremondans=1500 km;lot P51-Vallée du Dessoubre Haut=1800 km;lot P52-Vallée du Dessoubre Bas=1800 km;lot P53-Pierrefontaine les Varans=1500 km;lot P61-Les Combes/Morteau/Montagne de Gilley/Fournets=3000 km;lot P71-Le Russey/Le Bélieu=1000 km;lot P72-Maîche=400 km;lot P73-Bonnétage/Fournet Blancheroche=2000 km;lot P74-Damprichard=800 km. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
marché divisé en lots : possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Lot B31-Nancray/Gonsans=900 km;lot B32-Larnod/Morre=650 km;lot B33-Val de Roulans=650 km;lot B41-Mercey le Grand/Lantenne Vertière=300 km;lot B421-Pouilley les Vignes/Chatillon le Duc/Auxon=100 km;lot B422-Recologne/Pelousey/Chemaudin=100 km;lot B43-Epeugney/Montfort=250 km;lot B44-Buffard/Fourg=150 km;lot B45-Myon=250 km;lot B46-Courtefontaine/Roset/Thoraise=200 km;lot B47-Avanne/Osselle/Dannemarie sur Crète=150 km;lot B71-La Barèche = 500 km;lot B72-Reugney=500 km;lot B73-Le Crouzet=550 km;lot B74-Alaise=850 km;lot B75-Tarcenay=600 km;lot M11-Rougemont=500 km;lot M12-Rougemont=450 km;lot M13-Rougemont=400 km;lot M14-Rougemont=400 km;lot M21-Baume les Dames=1200 km;lot M22-Baume les Dames=300 km;lot M23-Baume les Dames=500 km;lot M24-Baume les Dames = 600 km ; Lot M25-Secteur de Baume les Dames = 450 km ; Lot M26-Secteur de Baume les Dames=600 km;lot M31-L'Isle sur le Doubs=500 km;lot M32-L&Amp;Apos;Isle sur le Doubs=600 km;lot M33-L'Isle sur le Doubs=500 km;lot M34-L'Isle sur le Doubs=800 km;lot M35-Pont de Roide=950 km;lot M41-Hérimoncourt=400 km;lot M51-Saint Hippolyte/Maîche=850 km;lot M52-Aint Hippolyte/Maîche=900 km;lot M53-Saint Hippolyte/Maîche=800 km;lot M54-Saint Hippolyte/Maîche=750 km;lot M55-Saint Hippolyte/Maîche=500 km;lot M56-Saint Hippolyte/Maîche=850 km;lot P11-Les Combes Derniers/Mouthe=2000 km;lot P12-Métabief/Mont d'or=1600 km;lot P21-Levier=1300 km;lot P22-Sombacour=1300 km;lot P31-Malpas/La Planée/La Rivière Drugeon/Bannans=2000 km;lot P33-Maisons du Bois-Lièvremont/Gilley=2000 km;lot P41-Etalans/Nods/Epenoy/Hautepierre=1300 km;lot P42-Orsans/Bremondans=1500 km;lot P51-Vallée du Dessoubre Haut=1800 km;lot P52-Vallée du Dessoubre Bas=1800 km;lot P53-Pierrefontaine les Varans=1500 km;lot P61-Les Combes/Morteau/Montagne de Gilley/Fournets=3000 km;lot P71-Le Russey/Le Bélieu=1000 km;lot P72-Maîche=400 km;lot P73-Bonnétage/Fournet Blancheroche=2000 km;lot P74-Damprichard=800 km. Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.4.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Téléphone: +33 381826000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Besançon
Source: OJS 2014/S 073-126032 (2014-04-08)
Avis d'attribution de marché (2014-10-22) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-10-22 📅
Date de publication: 2014-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 206-365638
Se réfère à l'avis: 2014/S 73-126032
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 72 A, annonce no 139 du 11.4.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.10.2014.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du département du Doubs
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-15 📅
Nom: SARL PTP Pascal Pusard
Adresse postale: route de Baume les Dames
Commune postale: Gonsans
Code postal: 25360
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: SARL ECTPA Chouffe
Adresse postale: Le Moulin
Commune postale: Nancray
3️⃣
Nom: Groupement SARL Petite Frères/Eurl Magnin Emmanuel/SARL Blanchot Bernard/Earl Deschamps Bernard
Adresse postale: 1 rue Principale
Commune postale: Battenans les Mines
Code postal: 25640
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-16 📅
Nom: SARL Cadoux &; fils
Adresse postale: 6 rue Pasteur
Commune postale: Mercey le Grand
Code postal: 25410
5️⃣
Nom: SARL Desset travaux publics
Adresse postale: 9 rue du Pré du Roy
Commune postale: Chevroz
Code postal: 25870
6️⃣
Nom: ETA Jacques Rabasse
Adresse postale: 5 chemin de l'Église
Commune postale: Champagney
Code postal: 25170
7️⃣
Nom: ETA-TP Véronique Clerc
Adresse postale: 70 route de Cessey
Commune postale: Charnay
Code postal: 25440
8️⃣
9️⃣
Nom: SARL Frédéric Sage
Adresse postale: 1 chemin de Bellevue
Commune postale: Echay
1️⃣0️⃣
Nom: SARL Gérard Sage et Fils
Adresse postale: ZA La Blanchotte
Commune postale: Quingey
1️⃣1️⃣
Nom: EURL Lambert TP
Adresse postale: 1 route de Corcondray
Commune postale: Villers Buzon
1️⃣2️⃣
Nom: SARL Kolly TP
Adresse postale: 19 route de Baume les Dames
1️⃣3️⃣
Nom: SARL Franck Ordinaire - tPF
Adresse postale: Zone industrielle de Grand Bois
Commune postale: Amancey
Code postal: 25330
1️⃣4️⃣
Nom: STEF sage Gabriel et Fils
Adresse postale: 2 Grande Rue
Commune postale: Gevresin
Code postal: 25270
1️⃣5️⃣
1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-17 📅
Nom: Entreprise Michel Cuinet
Adresse postale: 7 route de Besançon
Commune postale: Tarcenay
Code postal: 25620
2️⃣3️⃣
Nom: ETA Pegeot Thierry
Adresse postale: 14 Grande Rue
Commune postale: Crosey le Petit
Code postal: 25340
2️⃣4️⃣
Nom: SARL Haut-Doubs travaux agricoles
Adresse postale: 22 rue de la Velle
Commune postale: Belleherbe
Code postal: 25380
2️⃣5️⃣
Nom: SAS Cometrac
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: Rang
Code postal: 25250
2️⃣6️⃣
Nom: déclaré Infructueux
2️⃣7️⃣
Nom: Sarl ett
Adresse postale: 13 rue de la Cray
Commune postale: Voujeaucourt
Code postal: 25420
2️⃣8️⃣
2️⃣9️⃣
3️⃣0️⃣
3️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-20 📅
Nom: SARL Bonnot
Adresse postale: 71 rue de Besançon-François Mitterrand
Commune postale: Pont de Roide
Code postal: 25150
3️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-18 📅
Nom: SARL Fantini TP
Adresse postale: 17 rue du Château d'Eau
Commune postale: Autechaux Roide
3️⃣3️⃣
Nom: Mme Catherine Meunier, Maire, représentant la commune de de Pierrefontaine les Blamont
Adresse postale: 8 rue de la Ribe
Commune postale: Pierrefontaine les Blamont
Code postal: 25310
3️⃣4️⃣
Nom: Groupement SARL Gilles Dubail/Gaec du Fresnois
Adresse postale: 1 rue du Lavoir
Commune postale: Courtefontaine
Code postal: 25470
3️⃣5️⃣
Nom: SARL Gilles Dubail
3️⃣6️⃣
Nom: SARL Haut-doubs travaux agricoles
3️⃣7️⃣
3️⃣8️⃣
3️⃣9️⃣
Nom: SARL Nicolet tp
Adresse postale: 33 route du Hameau
Commune postale: Brey et Maison du Bois
Code postal: 25240
4️⃣0️⃣
Nom: Société Nouvelle Saulnier
Adresse postale: Le Mont
Commune postale: Levier
4️⃣1️⃣
4️⃣2️⃣
Nom: eurl Rapid'Services
Adresse postale: 6 rue des Ravières
Commune postale: Dommartin
Code postal: 25300
4️⃣3️⃣
4️⃣4️⃣
Nom: SARL Jacquet
Adresse postale: La Drayère
Commune postale: Ville du Pont
Code postal: 25650
4️⃣5️⃣
4️⃣6️⃣
Nom: SARL Kolly tp
4️⃣7️⃣
4️⃣8️⃣
4️⃣9️⃣
5️⃣0️⃣
5️⃣1️⃣
Nom: Groupement SARL A'Tout bois/s.a.r.l. Barbier Père et Fils
Adresse postale: 1 rue des Laves
Commune postale: Le Bizot
Code postal: 25210
5️⃣2️⃣
Nom: SARL Henri Miotte
Adresse postale: 32 Grande Rue
Commune postale: Cour Saint Maurice
5️⃣3️⃣
Nom: SARL Mj broyage
Adresse postale: 7 route de Pontarlier
Commune postale: Bonnétage
5️⃣4️⃣
Nom: M. Serge Aubry
Adresse postale: 2B rue de l'Église
Commune postale: Charmauvillers
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Daniel Bourgon
Source: OJS 2014/S 206-365638 (2014-10-22)