Sacs papier
Syndicat Tri-Action
Fourniture et livraison de sacs papier pour la collecte des déchets végétaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles en papier à usage sanitaire › Produits en papier à usage sanitaire
- • Bagages, sellerie, sacs et sachets › Sacs et sachets
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-22 | Avis de marché |
| 2015-02-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat TRI-Action
Adresse postale: Zone industrielle – route de Pierrelaye
Code postal: 95550
Commune postale: Bessancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-tri-action.fr 🌏
Courrier électronique: sb.tri-action@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 134183018 📞
Fax: +33 134183010 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290140
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de sacs papier pour la collecte des déchets végétaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Sacs papier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du syndicat Tri-Action.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir liste des documents à fournir dans le réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir liste des documents à fournir dans le réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché sera passé avec un candidat individuel ou un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
M. Rambour Jean-Charles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat Tri-Action
Adresse postale: Zone industrielle - rue de Pierrelaye
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Sacs papier
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 134173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Téléphone: +33 134173400 📞
Source: OJS 2014/S 162-290140 (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sacs et sachets
Quantité ou étendue:
Le marché est fractionné sous la forme d'un marché à bons de commande. La quantité de sacs commandés sera de l'ordre de 250 000 à 950 000 sacs par an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sacs et sachets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat TRI-Action
Adresse postale: Zone industrielle – route de Pierrelaye
Code postal: 95550
Commune postale: Bessancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.syndicat-tri-action.fr 🌏
Courrier électronique: sb.tri-action@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 134183018 📞
Fax: +33 134183010 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-06 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290140
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement pour une durée maximum de 2 fois 1 année.
Dans l'hypothèse où le Syndicat ne souhaiterait pas reconduire le marché, le prestataire en sera expressément informé par écrit au minimum 3 mois avant l'échéance du marché et ceci sans indemnité pour le prestataire.
Le marché prend effet au 1.1.2015.
La durée totale et maximale du marché ne pourra donc excéder 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de sacs papier pour la collecte des déchets végétaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Sacs papier
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire du syndicat Tri-Action.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir liste des documents à fournir dans le réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir liste des documents à fournir dans le réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour le versement de l'avance, le syndicat ne demande pas la constitution d'une garantie à première demande pour tout ou partie du remboursement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations du présent marché seront financées par le budget du syndicat tri-action.
Une avance pourra être versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics.
Les prestations seront réglées mensuellement sur la base des fournitures livrées. Les modalités de variation des prix sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières.
Les règlements des marchés seront effectués par virement au compte du titulaire. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours maximum,
Le prestataire pourra céder ou nantir, en partie ou en totalité, les créances résultant du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
M. Rambour Jean-Charles
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Syndicat Tri-Action
Adresse postale: Zone industrielle - rue de Pierrelaye
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Sacs papier
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement pour une durée maximum de 2 fois 1 année.
Dans l'hypothèse où le Syndicat ne souhaiterait pas reconduire le marché, le prestataire en sera expressément informé par écrit au minimum 3 mois avant l'échéance du marché et ceci sans indemnité pour le prestataire.
Le marché prend effet au 1.1.2015.
La durée totale et maximale du marché ne pourra donc excéder 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.8.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 134173459 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy Pontoise
Téléphone: +33 134173400 📞
Source: OJS 2014/S 162-290140 (2014-08-22)
Avis d'attribution de marché (2015-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Tri-Action
Adresse postale: Zone industrielle — route de Pierrelaye
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-057962
Se réfère à l'avis: 2014/S 162-290140
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Délai de réalisation de la prestation pour la première livraison de sacs papier (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: SAS Tapiero
Adresse postale: zone industrielle du Pavillon — BP 104
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Courrier électronique: j.gimenez@tapiero.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2015/S 034-057962 (2015-02-13)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Tri-Action
Adresse postale: Zone industrielle — route de Pierrelaye
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-13 📅
Date de publication: 2015-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 034-057962
Se réfère à l'avis: 2014/S 162-290140
Numéro JO-S: 34
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 163 B, annonce n° 243 du 27.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.2.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Délai de réalisation de la prestation pour la première livraison de sacs papier (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: SAS Tapiero
Adresse postale: zone industrielle du Pavillon — BP 104
Commune postale: Saint-Junien
Code postal: 87200
Courrier électronique: j.gimenez@tapiero.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Cergy-Pontoise
Source: OJS 2015/S 034-057962 (2015-02-13)
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