Restauration en liaison froide

CCAS de Toulouse

La présente consultation a pour objet des prestations de restauration en liaison froide pour les crèches du Centre communal d'action sociale (CCAS) de Toulouse et l'institut médico-éducatif Montaudran (IME).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ansamble SAS
• Compass group

Qui ?

• CCAS de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-08-04	Avis de marché
2015-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de livraison de repas
Quantité ou étendue:

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, les marchés s'exécuteront par émission de bons de commande, notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins, avec montants minimum et maximum annuels.Les marchés seront conclus pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Ils seront tacitement reconductibles par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que leur durée totale d'exécution n'excède 4 ans.Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction à condition d'en informer le titulaire au moins 4 mois avant la date de fin du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception.Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de livraison de repas 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Toulouse
Adresse postale: 2 bis rue de Belfort, BP 70413
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marches.publics.ccas@ccas-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561855822 📞
Fax: +33 561627011 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269900
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

La consultation allotie est passée selon une procédure adaptée, en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics. L'examen des candidatures porte, conformément à l'article 52 du code des marchés publics, sur les éléments suivants: — garanties financières, — capacités techniques, — capacités professionnelles. Ces critères sont communs à l'ensemble des lots. Les critères pondérés, communs à l'ensemble des lots, retenus pour apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse seront les suivants : 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 60 % Qualité des prestations associées - 5 points — proposition d'un plan de formation à destination des équipes du CCAS (conditions de réception et de stockage, remise en température, ...) ; — outils de communication à destination ; Du CCAS (fiche de remise en température, Fiche produits, étiquetage des barquettes) et à destination des parents (menus) Qualité des produits - 5 points — origine des produits entrant dans la composition des repas ; — traçabilité des produits ; Variété des menus - 4 points Jugée sur un exemple de plan alimentaire sur 6 semaines Logistique et organisation - 3 points — traitement des commandes et organisation des livraisons ; — réactivité en cas d'alerte alimentaire (sur le plan national ou en interne) et solutions proposées ; Qualité des repas à thème, de fête ou de pique nique jugée sur 4 exemples : Noël, Pâques, Pique Nique, 4ème exemple au choix du candidat - 2 points Pratiques en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire - 1 point 2. Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif : 30 % Le candidat ayant proposé le meilleur prix se verra attribuer la note de 10/10. Les prix des autres candidats seront notés comme suit : Formule de prix = prix minimum x 10 / prix analysé. Pour le lot no1 : la constitution du prix pour la comparaison des offres financières est la suivante : Prix = 70% (Prix des repas) + 30% (Prix des fruits) 3. Performance en matière de protection de l'environnement apprécié au regard de la note environnementale : 10 % La mise en oeuvre des critères et des sous-critères est précisée à l'article 6.2 du règlement de la consultation. Le CCAS procèdera à une négociation avec l'ensemble des candidats, selon les stipulations du règlement de la consultation. La présentation des offres dématérialisée est précisée à l'article 7.2 du règlement de la consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.8.2014.

Informations complémentaires

La consultation allotie est passée selon une procédure adaptée, en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.

L'examen des candidatures porte, conformément à l'article 52 du code des marchés publics, sur les éléments suivants:

— garanties financières,

— capacités techniques,

— capacités professionnelles.

Ces critères sont communs à l'ensemble des lots.

Les critères pondérés, communs à l'ensemble des lots, retenus pour apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse seront les suivants :

1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 60 %

Qualité des prestations associées - 5 points

— proposition d'un plan de formation à destination des équipes du CCAS (conditions de réception et de stockage, remise en température, ...) ;

— outils de communication à destination ;

Du CCAS (fiche de remise en température,

Fiche produits, étiquetage des barquettes) et à destination des parents (menus)

Qualité des produits - 5 points

— origine des produits entrant dans la composition des repas ;

— traçabilité des produits ;

Variété des menus - 4 points

Jugée sur un exemple de plan alimentaire sur 6 semaines

Logistique et organisation - 3 points

— traitement des commandes et organisation des livraisons ;

— réactivité en cas d'alerte alimentaire (sur le plan national ou en interne) et solutions proposées ;

Qualité des repas à thème, de fête ou de pique nique jugée sur 4 exemples : Noël, Pâques, Pique Nique, 4ème exemple au choix du candidat - 2 points

Pratiques en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire - 1 point

2. Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif : 30 %

Le candidat ayant proposé le meilleur prix se verra attribuer la note de 10/10.

Les prix des autres candidats seront notés comme suit :

Formule de prix = prix minimum x 10 / prix analysé.

Pour le lot no1 : la constitution du prix pour la comparaison des offres financières est la suivante :

Prix = 70% (Prix des repas) + 30% (Prix des fruits)

3. Performance en matière de protection de l'environnement apprécié au regard de la note environnementale : 10 %

La mise en oeuvre des critères et des sous-critères est précisée à l'article 6.2 du règlement de la consultation.

Le CCAS procèdera à une négociation avec l'ensemble des candidats, selon les stipulations du règlement de la consultation.

La présentation des offres dématérialisée est précisée à l'article 7.2 du règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Restauration en liaison froide pour les crèches.
Valeur estimée hors TVA: 250 000 💰
1 000 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Restauration en liaison froide pour l'IME Montaudran.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
280 000 💰
Quantité ou étendue:

Les marchés seront conclus pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Ils seront tacitement reconductibles par période successive de un an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que leur durée totale d'exécution n'excède 4 ans.

Le pouvoir adjudicateur peut s'opposer à la reconduction à condition d'en informer le titulaire au moins 4 mois avant la date de fin du marché, par lettre recommandée avec accusé de réception.

Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir annexe du CCAP, 31000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics devront être fournis :

— les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire et l'autorisation de poursuivre ses activités,

— une déclaration sur l'honneur datée et signée pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du CMP.

Pour présenter certains de ces éléments, le candidat peut utiliser les documents du Ministère de l'economie, des Finances et de l'industrie, notamment le Dc1 (lettre de candidature), le Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) joints au dossier.

D'autres documents sont disponibles sur l'adresse internet suivante :

http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm et joints au dossier de consultation

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ou, si impossible notamment en cas de création récente d'une entreprise, les éléments utiles à la démonstration de la capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Si le candidat est en mesure de la fournir, une liste des prestations de services effectuées, de moins de 3 ans.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du CMP.

Fonds publics propres de l'établissement.

Les prestations seront rémunérées par virement administratif dans le délai prévu à l'article 98 du code des marchés publics, qui commence à courir à compter de la date de réception de la demande de paiement par l'établissement.

Prix unitaires, révisables annuellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement. Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre par lot en agissant en qualité soit de candidat individuel, soit de membre d'un groupement.

En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics et affaires juridiques
Président du CCAS
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation allotie est passée selon une procédure adaptée, en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics.

L'examen des candidatures porte, conformément à l'article 52 du code des marchés publics, sur les éléments suivants:

— garanties financières,

— capacités techniques,

— capacités professionnelles.

Ces critères sont communs à l'ensemble des lots.

Les critères pondérés, communs à l'ensemble des lots, retenus pour apprécier l'offre économiquement la plus avantageuse seront les suivants :

1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique : 60 %

Qualité des prestations associées - 5 points

— proposition d'un plan de formation à destination des équipes du CCAS (conditions de réception et de stockage, remise en température, ...) ;

— outils de communication à destination ;

Du CCAS (fiche de remise en température,

Fiche produits, étiquetage des barquettes) et à destination des parents (menus)

Qualité des produits - 5 points

— origine des produits entrant dans la composition des repas ;

— traçabilité des produits ;

Variété des menus - 4 points

Jugée sur un exemple de plan alimentaire sur 6 semaines

Logistique et organisation - 3 points

— traitement des commandes et organisation des livraisons ;

— réactivité en cas d'alerte alimentaire (sur le plan national ou en interne) et solutions proposées ;

Qualité des repas à thème, de fête ou de pique nique jugée sur 4 exemples : Noël, Pâques, Pique Nique, 4ème exemple au choix du candidat - 2 points

Pratiques en matière d'hygiène et de sécurité alimentaire - 1 point

2. Prix apprécié au regard du détail quantitatif estimatif : 30 %

Le candidat ayant proposé le meilleur prix se verra attribuer la note de 10/10.

Les prix des autres candidats seront notés comme suit :

Formule de prix = prix minimum x 10 / prix analysé.

Pour le lot no1 : la constitution du prix pour la comparaison des offres financières est la suivante :

Prix = 70% (Prix des repas) + 30% (Prix des fruits)

3. Performance en matière de protection de l'environnement apprécié au regard de la note environnementale : 10 %

La mise en oeuvre des critères et des sous-critères est précisée à l'article 6.2 du règlement de la consultation.

Le CCAS procèdera à une négociation avec l'ensemble des candidats, selon les stipulations du règlement de la consultation.

La présentation des offres dématérialisée est précisée à l'article 7.2 du règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Téléphone: +33 56273575 📞
Fax: +33 56273574 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré contractuel: auprès du tribunal administratif de Toulouse, avant la conclusion du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative).

Référé contractuel: auprès du tribunal administratif de Toulouse, à compter de la signature du marché

Jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique suivant la notification du contrat, et, en l'absence d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du jour de la conclusion du contrat (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative).

Recours en contestation de la validité du contrat: auprès du tribunal administratif de Toulouse,

Conformément à l'arrêt du conseil d'etat du 4.04.2014 no358994 "Département du Tarn-et-Garonne", ou Tropic II, par tout tiers justifiant d'un intérêt suffisant et contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Rodesse - 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Source: OJS 2014/S 150-269900 (2014-08-04)

Avis d'attribution de marché (2015-01-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2015-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 005-005781
Se réfère à l'avis: 2014/S 150-269900
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, les marchés s'exécuteront par émission de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure de l'apparition des besoins, avec montant minimum et avec montant maximum annuels fixés comme suit: Lot 1: Restauration en liaison froide pour les crèches. Montant minimum annuel 250 000 EUR HT — montant maximum annuel 1 000 000 EUR HT Lot: 2 Restauration en liaison froide pour l'IME Montaudran Montant minimum annuel 70 000 EUR HT — montant maximum annuel 280 000 EUR HT Les marchés peuvent faire l'objet d'une consultation sur place au siège du CCAS (service des marchés publics et affaires juridiques — 2 bis rue de Belfort — BP 90413 — 31004 Toulouse Cedex 6 de 9:00 à 12:00 — 14:00 à 16:45). Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution nº: 150 B, annonce nº 161 du 7.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.1.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Ansamble SAS
Adresse postale: allée Gabriel Lippman
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Compass Group
Adresse postale: Immeuble Le Carat – 200 avenue de Paris
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel: auprès du tribunal administratif de Toulouse, à compter de la signature du marché jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre ou un système d'acquisition dynamique suivant la notification du contrat, et, en l'absence d'avis d'attribution, dans les 6 mois à compter du jour de la conclusion du contrat (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative).

Conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 nº 358994 «Département du Tarn-et-Garonne», ou Tropic II, par tout tiers justifiant d'un intérêt suffisant et contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, les cas échéants, d'un référé suspension en application de l'article L521-1 du code de justice administrative et de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: esplanade Rodesse — 103 bis rue Belleville
Source: OJS 2015/S 005-005781 (2015-01-07)

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