Reprise des papiers recyclables des ménages issus des collectes sélectives d'Angers Loire Métropole
Angers Loire Métropole
Reprise des papiers recyclables des ménages issus des collectes sélectives d'Angers Loire Métropole
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-10-17 | Avis de marché |
| 2015-03-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pâte à papier
Quantité ou étendue: Marché unique ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pâte à papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement – déchets, BP 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Téléphone: +33 241055000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-17 📅
Date limite de soumission: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 203-359821
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: A14DEDBREPRISEPAP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site(s) du titulaire à partir du site du centre de tri
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: groupement solidaire
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: David Berger (tél. +33 241055808)
Adresse postale: BP 80011, Cedex 02
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique - service contrats 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires : 9:00-12:30 / 13:30-17:00) Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique - service contrats pour les dépôts contre récépissé : 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires : 9:00-12:30 / 13:30-17:00) pour les envois par poste : BP 80011, Cedex 02
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A14DEDBREPRISEPAP
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
A l'échéance du marché
Source: OJS 2014/S 203-359821 (2014-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pâte à papier
Quantité ou étendue: Marché unique ordinaire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pâte à papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement – déchets, BP 80011, Cedex 02
Code postal: 49020
Commune postale: Angers
Contact
Téléphone: +33 241055000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-17 📅
Date limite de soumission: 2014-11-28 📅
Date de publication: 2014-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 203-359821
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Reprise des papiers recyclables des ménages issus des collectes sélectives d'Angers Loire Métropole
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro de référence: A14DEDBREPRISEPAP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site(s) du titulaire à partir du site du centre de tri
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1 ou lettre de candidature une adresse électronique valide et régulièrement consultée Le cas échéant, les pouvoirs de signatures autorisant l'engagement de la société et comportant les signatures des délégant et délégué
Situation économique et financière: dc2 ou tout renseignement contenu dans ce document sous toute autre forme.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Le cas échéant, la déclaration préfectorale d'activité de transport, négoce ou courtage de déchets.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires révisable mensuellement. Les paiements s'effectuent par virement administratif dans le délai global de 30 jours. Modalités de financements : En cas de dépense, les prestations seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Pour les recettes, les prestations feront l'objet de la transmission d'un relevé des tonnages reçus par le repreneur ainsi que du prix de reprise correspondant. La collectivité émettra dans un second temps le titre de recette correspondant
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Autres conditions particulières:
Le marché débutera à compter de la date fixée par l'ordre de service. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues au cahier des charges
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Nom: David Berger (tél. +33 241055808)
Adresse postale: BP 80011, Cedex 02
Nom: Angers Loire Métropole
Adresse postale: Direction de la commande publique - service contrats 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires : 9:00-12:30 / 13:30-17:00) Cedex 02
URL des documents: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: Direction de la commande publique - service contrats pour les dépôts contre récépissé : 3ème étage - immeuble Forum - 18 rue de Rennes à Angers - (horaires : 9:00-12:30 / 13:30-17:00) pour les envois par poste : BP 80011, Cedex 02
URL pour la participation: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A14DEDBREPRISEPAP
Informations complémentaires
L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission des plis sont définies dans le règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.10.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette - BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
A l'échéance du marché
Source: OJS 2014/S 203-359821 (2014-10-17)
Avis d'attribution de marché (2015-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 654 882,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement — déchets BP 80011 Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 050-087371
Se réfère à l'avis: 2014/S 203-359821
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site(s) du titulaire à partir du site du centre de tri.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-02 📅
Nom: Paprec réseau
Adresse postale: 7 rue Pascal
Commune postale: La Courneuve Cedex
Code postal: 93126
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2015/S 050-087371 (2015-03-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 654 882,55 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique pour la direction environnement — déchets BP 80011 Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://metropole-angers.marcoweb.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-09 📅
Date de publication: 2015-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 050-087371
Se réfère à l'avis: 2014/S 203-359821
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
Signature du marché: 17/02/15. La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n°: 203 A, annonce n° 190 du 22.10.2014.
Parution n°: 203 B, annonce n° 326 du 22.10.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.3.2015.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site(s) du titulaire à partir du site du centre de tri.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-02 📅
Nom: Paprec réseau
Adresse postale: 7 rue Pascal
Commune postale: La Courneuve Cedex
Code postal: 93126
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2015/S 050-087371 (2015-03-09)
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