Remplacement du réseau de transport pneumatique de l'hôpital Bichat – Claude Bernard (75018 Paris)

Groupe hospitalier Hupnvs

Remplacement du réseau de transport pneumatique de l'hôpital Bichat – Claude Bernard (75018 Paris) des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine (HUPNVS).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-02-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aircom tube pneumatique

Qui ?

• Groupe hospitalier Hupnvs

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-02-07	Avis de marché
2014-04-15	Informations complémentaires
2014-09-02	Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Avis de marché (2014-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installations sanitaires
Quantité ou étendue: Le marché est à prix global et forfaitaire.Les prix sont fermes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installations sanitaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupe hospitalier HUPNVS
Adresse postale: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS – 23 rue Joseph de Maistre
Code postal: 75885
Commune postale: Paris Cedex 18
Contact
Adresse Internet: http://www.aphp.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-02-07 📅
Date limite de soumission: 2014-03-21 📅
Date de publication: 2014-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 030-047602
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

La visite du site est obligatoire et conditionne la validité de l'offre. Les entreprises doivent donc obligatoirement visiter les lieux en prenant rendez-vous nécessairement au préalable avec les personnes suivantes: — M. Abdelmoula (tél. +33 140256056 / +33 140256056), — M. Ballereau (tél. +33 140257053 / +33 140257053). Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18, du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes: — l'identification du candidat, — l'intitulé de l'opération. Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Remplacement du réseau de transport pneumatique de l'hôpital Bichat – Claude Bernard (75018 Paris) des Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine (HUPNVS).

Quantité ou étendue:

Le marché est à prix global et forfaitaire.

Les prix sont fermes.

Description des options:

La consultation comporte une prestation supplémentaire éventuelle imposée (ancienne option technique au sens du droit français). La réponse à celle-ci est obligatoire et le maître d'ouvrage a la faculté de la retenir ou non: machine à laver les cartouches.

Durée de l'accord: 300 jours
Numéro de référence: 2014/AC/BCH/03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Bichat – Claude Bernard – 46 rue Henri Huchard, 75877 Paris Cedex 18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du code des marchés publics:

— seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52,

— dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés,

— dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes,

— dont le DC1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission).

Les renseignements relatifs à la candidature, en termes de qualité et de capacité du candidat sont:

— les déclarations du candidat (formulaires DC1 – dC2, disponibles sur le site du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie: http://www.minefi.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm) ou équivalents.

Le candidat produit en outre:

— une annexe au DC2 (ou équivalent) relative à ses moyens et références,

— s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— les attestations en cours de validité des assurances professionnelles,

— un extrait du K bis de moins de 6 mois,

— une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— les coordonnées bancaires (IBAN et BIC).

Situation économique et financière: DC2 (ou équivalent).
Capacité technique et professionnelle: DC2 (ou équivalent) + annexe au DC2 (ou équivalent).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % est appliquée pour un marché supérieur ou égal à 152 450 EUR (TTC). Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire, au gré du titulaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions du titre IV de la loi nº 2013-100 du 28 janvier 2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire DC1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit cosignées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les 2 formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement pour la bonne exécution du marché après attribution est la forme solidaire ou la forme conjointe avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: le prix (noté sur 8 points) (40)
2. Critère 2: la qualité technique de l'offre (notée sur 12 points), jugée et évaluée d'après les sous-critères suivants (3 points pour chaque): sous critère 2.1: les moyens humains affectés à l'opération – sous-critère 2.2: la méthodologie de travail et l'organisation mise en oeuvre – sous-critère 2.3: la qualité technique et la fiabilité du système (les caractéristiques techniques des matériaux et matériels proposés, avec retour concernant le taux et la nature des pannes connues et toute information que le candidat jugera nécessaire pour évaluer ce sous-critère) – sous critère 2.4: les décompositions des tâches et planning (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert, directrice des HUPNVS
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des HUPNVS
Adresse postale: 23 rue Joseph de Maistre
Fax: +33 153111679 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MK6dVxZkTY 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MK6dVxZkTY 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_MK6dVxZkTY 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/AC/BCH/03
Informations complémentaires

— M. Abdelmoula (tél. +33 140256056 / +33 140256056),

— M. Ballereau (tél. +33 140257053 / +33 140257053).

Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la cellule des marchés de l'Hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre, 75885 Paris Cedex 18, du lundi au vendredi de 9:00 à 16:00. Le

pli comportera obligatoirement les mentions suivantes:

— l'identification du candidat,

— l'intitulé de l'opération.

Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.2.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Le médiateur des marchés publics
Adresse Internet: http://mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Ministère du redressement productif – télédoc 151 – 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75572
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 030-047602 (2014-02-07)

Informations complémentaires (2014-04-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-15 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-134508
Se réfère à l'avis: 2014/S 30-047602
Numéro JO-S: 78
Source: OJS 2014/S 078-134508 (2014-04-15)

Avis en cas de transparence ex ante volontaire (2014-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 339 550 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Procédure
Type de procédure: V: Attribution de marché sans publication préalable
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôpital Bretonneau – cellule des marchés des hôpitaux universitaires Paris Nord Val-de-Seine (HUPNVS) – 23 rue Joseph de Maistre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-02 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-302634
Numéro JO-S: 171

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2014/AC/BCH/06
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Bichat – Claude Bernard – 46 rue Henri Huchard, 75877 Paris Cedex 18.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Critère 2: la qualité technique de l'offre (notée sur 12 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants (3 points pour chaque): sous critère 2.1: les moyens humains affectés à l'opération - sous critère 2.2: la méthodologie de travail et l'organisation mise en oeuvre - sous critère 2.3: la qualité technique et la fiabilité du système (les caractéristiques techniques des matériaux et matériels proposés, avec retour concernant le taux et la nature des pannes connues et toute information que le candidat jugera nécessaire pour évaluer ce sous-critère - sous critère 2.4: les décomposition des tâches et planning (60)

Attribution du marché
Nom: Aircom tube pneumatique
Adresse postale: 12 bis rue Haute
Commune postale: Mortefontaine-en-Thelle
Code postal: 60570
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Elisabeth de Larochelambert, direction des HUPNVS
Source: OJS 2014/S 171-302634 (2014-09-02)

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