Relance du lot nº 3 " Produits carnés ", suite à résiliation du marché initial - achat de denrées alimentaires pour l'unité centrale de production
Commune de Saint-Jean-de-Monts
Le marché concerne la fourniture et la livraison de produits carnés (lot 3) pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs.
Marché à bons de commande avec minimum de commandes fixé annuellement à 20 000 EUR HT (au prorata du délai restant pour l'année 2014) et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché commence à sa date de notification pour une durée allant jusqu'au 31.12.2017.
La date prévisionnelle de notification du marché est fixée le 13.11.2014
Le délai de réception des offres était de 2014-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-09 | Avis de marché |
| 2014-12-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Jean-de-Monts
Adresse postale: 18 rue de la Plage, BP 706
Code postal: 85167
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saintjeandemonts.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-saintjeandemonts.fr 📧
Téléphone: +33 251599700 📞
Fax: +33 251582087 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-09 📅
Date limite de soumission: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310139
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 2014032
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant scolaire - rue des Moulins, 85160 Saint-Jean-de-Monts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: - Preuve d'une assurance en responsabilité civile professionnelle.
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: Commune de Saint-Jean-de-Monts
Adresse postale: 22 rue des Artisans
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts
Code postal: 85160
Point de contact: Service commande publique
Isabelle Herbreteau, chef de service ou Vanessa Brier, gestionnaire des marchés publics - assistante : Audrey Richard
Téléphone: +33 251589033 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-saintjeandemonts.fr 📧
Fax: +33 251599140 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradmin.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014032
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 241116
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 176-310139 (2014-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Viandes diverses
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Viandes diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Jean-de-Monts
Adresse postale: 18 rue de la Plage, BP 706
Code postal: 85167
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saintjeandemonts.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-saintjeandemonts.fr 📧
Téléphone: +33 251599700 📞
Fax: +33 251582087 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-09 📅
Date limite de soumission: 2014-10-21 📅
Date de publication: 2014-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 176-310139
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne la fourniture et la livraison de produits carnés (lot 3) pour l'unité centrale de production, à destination des écoles maternelles et élémentaires publiques, du multi-accueil et de l'accueil de loisirs.
Marché à bons de commande avec minimum de commandes fixé annuellement à 20 000 EUR HT (au prorata du délai restant pour l'année 2014) et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus
Le marché commence à sa date de notification pour une durée allant jusqu'au 31.12.2017.
La date prévisionnelle de notification du marché est fixée le 13.11.2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant scolaire - rue des Moulins, 85160 Saint-Jean-de-Monts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire Dc1)
- déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire Dc2)
Capacité technique et professionnelle:
- La justification des capacités professionnelles et techniques peut être apportée par tout moyen, notamment par des références précises dans le domaine concerné ou par des certificats de qualification professionnelle.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: néant
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur fonds propres inscrits au budget. Règlement par mandat administratif. Délai global de paiement de 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: néant
Procédure
Période de validité de l'offre: 60 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom: Commune de Saint-Jean-de-Monts
Adresse postale: 22 rue des Artisans
Commune postale: Saint-Jean-de-Monts
Code postal: 85160
Point de contact: Service commande publique
Isabelle Herbreteau, chef de service ou Vanessa Brier, gestionnaire des marchés publics - assistante : Audrey Richard
Téléphone: +33 251589033 📞
Courrier électronique: commande.publique@mairie-saintjeandemonts.fr 📧
Fax: +33 251599140 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradmin.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014032
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 241116
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradmin.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service du greffe du tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2014/S 176-310139 (2014-09-09)
Avis d'attribution de marché (2014-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-422128
Se réfère à l'avis: 2014/S 176-310139
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant scolaire – rue des Moulins, 85160 Saint-Jean-de-Monts.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-01 📅
Nom: Achille Bertrand SAS
Adresse postale: 5 rue Étienne Lenoir, ZI du Bois Joly Nord, BP 507
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2014/S 240-422128 (2014-12-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-09 📅
Date de publication: 2014-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 240-422128
Se réfère à l'avis: 2014/S 176-310139
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
Montant minimum annuel de commande: 20 000 EUR (au prorata du délai restant pour l'année 2014).
Le dossier de marché est consultable sur place au service commande publique – 22 rue des Artisans – 85160 Saint-Jean-de-Monts.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 175 B, annonce nº 216 du 12.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.12.2014.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Restaurant scolaire – rue des Moulins, 85160 Saint-Jean-de-Monts.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-01 📅
Nom: Achille Bertrand SAS
Adresse postale: 5 rue Étienne Lenoir, ZI du Bois Joly Nord, BP 507
Commune postale: Les Herbiers Cedex
Code postal: 85505
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2014/S 240-422128 (2014-12-09)
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