Refimeve+ : Étude, réalisation et validation des prototypes industriels des dispositifs à implémenter en vue de la construction d'un réseau de transfert de temps/fréquence

Université Paris 13

le présent marché s'inscrit dans le cadre spécifique du projet Refimeve+ (Réseau Fibré Métrologique à Vocation Européenne) dont l'objectif scientifique est fixé à l'article 1 du CCTP et qui a été sélectionné dans le cadre de l'appel d'offres Équipements d'excellence 2011 (Equipex 2011) des investissements d'avenir. L'université Paris 13, porteur institutionnel et coordinateur du projet via le Laboratoire de Physique des Lasers (Lpl), est en charge de la construction du réseau fibré. Dans ce contexte, l'université Paris 13 souhaite confier au(x) titulaire(s) la réalisation des prestations de recherche et de développement (R&D) liées au projet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-23.

Qui ?

• Université Paris 13

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche et développement et services de conseil connexes › Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-23	Avis de marché

Avis de marché (2014-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement
Quantité ou étendue: sans objet
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris 13
Adresse postale: 99 avenue Jean-Baptiste Clément
Code postal: 93430
Commune postale: Villetaneuse
Contact
Courrier électronique: s-marches@univ-paris13.fr 📧
Téléphone: +33 149403156 📞
Fax: +33 149403180 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-23 📅
Date limite de soumission: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 207-367021
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires

adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consultation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com La présente publication fait suite à une précédente procédure (publication au BOAMP n. 14-119398 du 31.7.2014) portant sur le même objet déclarée infructueuse. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Dossier pré-industriel stations de régénération, supervision
Brève description:

Dossier pré-industriel stations de régénération, supervision. Divisé en plusieurs parties (voir CCTP).

Quantité ou étendue: Sans objet.
Informations complémentaires sur les lots: Voir planning prévisionnel dans le CCTP.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Source laser de la station de régénération
Brève description: Source laser de la station de régénération. Voir détail dans le CCTP.
Informations complémentaires sur les lots: Voir planning estimatif dans le CCTP.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Ensemble interférométrique de la station de régénération
Brève description: Voir description dans le CCTP.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Amplicateurs bidirectionnels
Brève description: Voir détails au CCTP.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Les candidats ont la faculté de répondre aux prestations supplémentaires éventuelles (PSE) décrites dans le cahier des clauses techniques particulières. L'Offre du candidat correspondant à ces prestations devra établir de manière distincte les caractéristiques techniques et financières de l'offre relatives aux PSE. Ainsi, les offres seront clairement identifiées par la mention "Offre de base" ou "Prestations supplémentaires éventuelles". Si le candidat a l'intention de présenter une offre comportant une PSE, il devra joindre impérativement l'offre de base et la PSE. La PSE porte sur l'analyseur de spectre décrite en page 20 du CCTP.

Durée de l'accord: 15 mois
Numéro de référence: 2014MARS000217
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 99 avenue Jean-Baptiste Clément, 93430 Villetaneuse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (ou imprimé DC1), dûment datée et signée par le candidat: le candidat renseigne et signe ce document. Le candidat y communique : - la forme de sa soumission : seul ou en groupement d'opérateurs économiques (cotraitance) et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par les autres membres du groupement ; - les nom, prénom, adresse postale, numéro(s) de téléphone, adresse e-mail et SIRET des candidats ; - les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics. La lettre de candidature doit être signée par le candidat et chaque cotraitant en cas de groupement. Un extrait de K-Bis de moins de 3 mois : Pour les candidats étrangers, un certificat d'inscription au registre professionnel dans les conditions prévues par la législation de l'état membre où ils sont établis ainsi qu'un extrait du casier judiciaire ou, à défaut, un document équivalent délivré par une

Situation économique et financière:

2/ La déclaration du candidat (ou imprimé Dc2 ) : Le candidat : - indique s'il est en situation de redressement judiciaire. Si tel est le cas, il fournit la(les) copie(s) du (des) jugement(s) prononcé(s) par le tribunal ; - fournit, le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à l'engager ; - indique les renseignements permettant d'évaluer l'expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières : - son chiffre d'affaires global en euro(s) HT sur les trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

- ses effectifs moyens annuels sur les trois dernières années, - l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature, - la liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: voir CCAP et législation en vigueur.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: voir CCAP.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Cornice Maimouna, service des achats et de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Université Paris 13 SACP
Adresse postale: 99 avenue Jean Baptiste Clément
Point de contact: Service des achats et de la commande publique
Mme Benmerad Khouloude, responsable de service
Téléphone: +33 149402857 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014MARS000217
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Commune postale: Montreuil Cedex
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des achats et de la commande publique - Université Paris 13
Adresse postale: 99 avenue Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Villetaneuse
Code postal: 93430
Téléphone: +33 149402857 📞
Source: OJS 2014/S 207-367021 (2014-10-23)

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