Réalisation de travaux d'impression
Ville de Puteaux
Réalisation de travaux d'impression.
la présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
compte tenu du volume incertain des commandes du service des sports pour les matériels sportifs, le présent marché est un marché à bons de commande comportant un montant minimum annuel de 150 000 EUR HT et avec un montant maximum annuel de 800 000 EUR HT selon les dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (décret no2006-975 du 1er août 2006 modifié)
Le délai de réception des offres était de 2014-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2014-06-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-06-06 | Avis de marché |
| 2014-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
“duréeLe marché est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2014.il pourra ensuite être renouvelé trois (3) fois pour une durée...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Téléphone: +33 146929672 📞
Fax: +33 146929395 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-06 📅
Date limite de soumission: 2014-07-16 📅
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 110-193476
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“documents relatifs à l'offre : -L'Acte d'engagement -la décomposition du prix global et forfaitaire -le mémoire technique -les échantillons sélection...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de travaux d'impression.”
“la présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.”
“compte tenu du volume incertain des commandes du service des sports pour les matériels sportifs, le présent marché est un marché à bons de commande...”
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Quantité ou étendue:
“durée”
“Le marché est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2014.”
“il pourra ensuite être renouvelé trois (3) fois pour une durée d'un (1) an soit du :”
“- 1.1.2015 au 31.12.2015,”
“- 1.1.2016 au 31.12.2016,”
“- 1.1.2017 au 31.12.2017.”
“la durée totale du marché n'excèdera pas quatre années.”
“conformément à l'article 16 du code des marchés publics, en l'absence d'indications du pouvoir adjudicateur, le marché sera reconduit tacitement et le...”
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“En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononcera par écrit au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.”
Number of possible renewals: 3
Numéro de référence: PF14-27
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante :...”
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“2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
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Capacité technique et professionnelle:
“1/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années...”
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“2/ Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années , indiquant le montant, la date...”
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“3/ Déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature...”
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“4/ S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“avance”
“Une avance est accordée au titulaire pour chaque bon de commande, d'une durée d'exécution supérieur à 2 mois et d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT....”
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“le titulaire est informé que le pouvoir adjudicateur pourra demander la constitution d'une garantie à première demande préalablement au versement de...”
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant...”
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“les paiements seront effectués par virement administratif sur présentation de factures, en un original et deux (2) duplicata. Le délai de paiement est, sous...”
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“le défaut de paiement dans ces délais fera courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché.”
“le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus...”
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les candidatures peuvent se présenter sous forme de candidatures individuelles (sociétés commerciales, sociétés individuelles) ou de groupement. Aucune...”
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“Il est interdit aux candidats en agissant à la fois, en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membre...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts...”
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Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Développement durable (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Christelle Colson
Nom: Mairie de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Point de contact: Services des marchés publics
Mme Puteaux Colson
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: PF14-27
Informations complémentaires
“documents relatifs à l'offre :”
“-L'Acte d'engagement”
“-la décomposition du prix global et forfaitaire”
“-le mémoire technique”
“-les échantillons”
“sélection des candidatures :”
“1/ Garantie professionnelle et technique : appréciée d'après les références et les moyens humains de l'entreprise.”
“2/ Garantie économique et financière : appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des trois dernières années.”
“Les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes seront rejetées.”
“Conformément aux termes du III de l'article 53 du code des marchés publics, les offres jugées inappropriées, irrégulières ou inacceptables seront éliminées.”
“modalité de retrait du dossier de consultation :”
“Le dossier est disponible et gratuit”
“1) En se munissant d'une clé USB au service des marchés publics (se munir impérativement d'une carte de la société ou d'un papier à en-tête) aucun dossier...”
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“Mairie de Puteaux”
“131 rue de la République”
“92800 Puteaux”
“Bureau 1.45 au 1er étage”
“du lundi au vendredi”
“de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30”
“ou”
“2) par téléchargement sur achatpublic.com”
“Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se...”
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“Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que...”
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“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours :”
“Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise, Téléphone +33 130173400, Télécopieur +33 130173459,...”
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“Conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 92027
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2014/S 110-193476 (2014-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression
Quantité ou étendue:
“duréeLe marché est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2014.il pourra ensuite être renouvelé trois (3) fois pour une durée...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Téléphone: +33 146929672 📞
Fax: +33 146929395 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-06 📅
Date limite de soumission: 2014-07-16 📅
Date de publication: 2014-06-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 110-193476
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
“documents relatifs à l'offre : -L'Acte d'engagement -la décomposition du prix global et forfaitaire -le mémoire technique -les échantillons sélection...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation de travaux d'impression.”
“la présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.”
Afficher plus (1)
“compte tenu du volume incertain des commandes du service des sports pour les matériels sportifs, le présent marché est un marché à bons de commande...”
“durée”
“Le marché est conclu à compter de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2014.”
Afficher plus (7)
“il pourra ensuite être renouvelé trois (3) fois pour une durée d'un (1) an soit du :”
“- 1.1.2015 au 31.12.2015,”
“- 1.1.2016 au 31.12.2016,”
“- 1.1.2017 au 31.12.2017.”
“la durée totale du marché n'excèdera pas quatre années.”
“conformément à l'article 16 du code des marchés publics, en l'absence d'indications du pouvoir adjudicateur, le marché sera reconduit tacitement et le...”
“En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur se prononcera par écrit au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché.”
Numéro de référence: PF14-27
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante :...”
“2. Formulaire Dc2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Capacité technique et professionnelle:
“1/ Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années...”
“2/ Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années , indiquant le montant, la date...”
Afficher plus (2)
“3/ Déclaration concernant l'outillage, le matériel, et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature...”
“4/ S'Il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat...”
Dépôts et garanties exigés:
“avance”
“Une avance est accordée au titulaire pour chaque bon de commande, d'une durée d'exécution supérieur à 2 mois et d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT....”
Afficher plus (1)
“le titulaire est informé que le pouvoir adjudicateur pourra demander la constitution d'une garantie à première demande préalablement au versement de...”
“le pouvoir adjudicateur disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant...”
“les paiements seront effectués par virement administratif sur présentation de factures, en un original et deux (2) duplicata. Le délai de paiement est, sous...”
Afficher plus (2)
“le défaut de paiement dans ces délais fera courir de plein droit et sans autre formalité des intérêts moratoires au profit du titulaire du présent marché.”
“le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus...”
“les candidatures peuvent se présenter sous forme de candidatures individuelles (sociétés commerciales, sociétés individuelles) ou de groupement. Aucune...”
“Il est interdit aux candidats en agissant à la fois, en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, en qualité de membre...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
“conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts...”
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix (50)
2. Valeur technique (40)
3. Développement durable (10)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Mme Christelle Colson
Nom: Mairie de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Point de contact: Services des marchés publics
Mme Puteaux Colson
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: PF14-27
Informations complémentaires
“documents relatifs à l'offre :”
“-L'Acte d'engagement”
Afficher plus (25)
“-la décomposition du prix global et forfaitaire”
“-le mémoire technique”
“-les échantillons”
“sélection des candidatures :”
“1/ Garantie professionnelle et technique : appréciée d'après les références et les moyens humains de l'entreprise.”
“2/ Garantie économique et financière : appréciée d'après la moyenne du chiffre d'affaires des trois dernières années.”
“Les candidatures ne présentant pas des garanties professionnelles, techniques, économiques et financières suffisantes seront rejetées.”
“Conformément aux termes du III de l'article 53 du code des marchés publics, les offres jugées inappropriées, irrégulières ou inacceptables seront éliminées.”
“modalité de retrait du dossier de consultation :”
“Le dossier est disponible et gratuit”
“1) En se munissant d'une clé USB au service des marchés publics (se munir impérativement d'une carte de la société ou d'un papier à en-tête) aucun dossier...”
“Mairie de Puteaux”
“131 rue de la République”
“92800 Puteaux”
“Bureau 1.45 au 1er étage”
“du lundi au vendredi”
“de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:30”
“ou”
“2) par téléchargement sur achatpublic.com”
“Les entreprises désireuses de télécharger le dossier de consultation d'entreprises et/ou de transmettre une offre par voie dématérialisée devront se...”
“Les modalités d'accès au dossier de consultation d'entreprises, de dépôt électronique des candidatures et des offres, d'échanges complémentaires ainsi que...”
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours :”
“Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322, 95027 Cergy-Pontoise, Téléphone +33 130173400, Télécopieur +33 130173459,...”
“Conformément à l'article 58 du code des marchés publics, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. Les plis sont ouverts...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2014.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 92027
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2014/S 110-193476 (2014-06-06)
Avis d'attribution de marché (2014-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-305380
Se réfère à l'avis: 2014/S 110-193476
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Compte tenu du volume...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅
Nom: La Touraine Rotos 16 Vincent
Adresse postale: 32 avenue Charles Bedaux, BP 4229
Commune postale: Tours Cedex 1
Code postal: 37042
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2014/S 172-305380 (2014-09-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-04 📅
Date de publication: 2014-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 172-305380
Se réfère à l'avis: 2014/S 110-193476
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“La présente consultation est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Compte tenu du volume...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Mairie de Puteaux, 92800 Puteaux”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-07-31 📅
Nom: La Touraine Rotos 16 Vincent
Adresse postale: 32 avenue Charles Bedaux, BP 4229
Commune postale: Tours Cedex 1
Code postal: 37042
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2014/S 172-305380 (2014-09-04)
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