Réalisation d'une campagne de fouille archéologique
Semardel-DAJ-RPL
Réalisation d'une campagne de fouille archéologique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semardel-DAJ-RPL
Adresse postale: Semardel - DTD Écosite de Vert-le-Grand/Écharcon
Code postal: 91810
Commune postale: Vert-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-france.com/semardel/ 🌏
Téléphone: +33 164567500 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-02-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014302
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation d'une campagne de fouille archéologique
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: 13S0025
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Semardel
Adresse postale: Semardel - DAJ - RPL Écosite de Vert-le-Grand/Écharcon
Point de contact: R. Prieur-Laurent
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce d'Évry
Adresse postale: place de la Patinoire
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
Téléphone: +33 169473650 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 011-014302 (2014-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation sur sites archéologiques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'excavation sur sites archéologiques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Semardel-DAJ-RPL
Adresse postale: Semardel - DTD Écosite de Vert-le-Grand/Écharcon
Code postal: 91810
Commune postale: Vert-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.sis-france.com/semardel/ 🌏
Téléphone: +33 164567500 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-13 📅
Date limite de soumission: 2014-02-13 📅
Date de publication: 2014-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 011-014302
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: plateforme de téléchargement de dossier de consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: === Candidature ===,
— autres renseignements demandés: lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),
— autres renseignements demandés: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— autres renseignements demandés: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— autres renseignements demandés: déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf),
— autres renseignements demandés: liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— autres renseignements demandés: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
— autres renseignements demandés: certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité,
— autres renseignements demandés: état annuel des certificats fiscaux et sociaux (NOTI2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf) - ou remise des attestations fiscales et sociales,
— autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— autres renseignements demandés: certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation),
— autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation d'une campagne de fouille archéologique
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: 13S0025
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Mode de financement: par fonds propres.
Mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif).
Délai de paiement: 60 jours
Pas de forme imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles
Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 4
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Semardel
Adresse postale: Semardel - DAJ - RPL Écosite de Vert-le-Grand/Écharcon
Point de contact: R. Prieur-Laurent
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0025
Informations complémentaires
Modalités de retrait des documents: plateforme de téléchargement de dossier de consultation.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: === Candidature ===,
— autres renseignements demandés: lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf),
— autres renseignements demandés: liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— autres renseignements demandés: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— autres renseignements demandés: déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf),
— autres renseignements demandés: liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
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— autres renseignements demandés: indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,
Afficher plus
— autres renseignements demandés: certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité,
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— autres renseignements demandés: état annuel des certificats fiscaux et sociaux (NOTI2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/NOTI/imprimes_noti/noti2.rtf) - ou remise des attestations fiscales et sociales,
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— autres renseignements demandés: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— autres renseignements demandés: certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation),
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— autres renseignements demandés: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce d'Évry
Adresse postale: place de la Patinoire
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
Téléphone: +33 169473650 📞
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 011-014302 (2014-01-13)
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