Réalisation d'analyses physico-chimiques microbiologiques et mesures olfactométriques

SIAAP

l'Objet du marché consiste dans la réalisation d'analyses physico chimiques et microbiologiques d'effluents gazeux, de champs électromagnétiques et de mesures olfactométriques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SIAAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-15	Avis de marché
2015-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum pour les 4 ansLot 1 : Montant maximum sur 4 ans : 2 000 000 EUR HT.Lot 2 : Montant maximum sur 4 ans : 2 800 000 EUR HT.Lot 3 : Montant maximum sur 4 ans : 400 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siaap
Adresse postale: 2 rue Jules Cesar
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: marchesiaap@siaap.fr 📧
Téléphone: +33 144754426 📞
Fax: +33 144754415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-15 📅
Date limite de soumission: 2014-09-29 📅
Date de publication: 2014-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 136-244607
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

VI.3) autres informations (le cas échéant) la durée du marché court à partir du 18.1.2015 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un renouvelable tacitement 3 fois, soit un durée maximum de 4 ans. la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. La visite des sites Seine Aval, Seine Amont et Seine Grésillons est obligatoire pour soumissionner aux lots 1, 2 et 3. Les modalités de déroulement des visites figurent à l'art. 4.4 du règlement de la consultation. les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation. le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique. Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7. 2014.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) sans minimum et avec maximum :

Lot 1 : montant maximum annuel : 500 000 EUR HT.

Lot 2 : montant maximum annuel : 700 000 EUR HT.

Lot 3 : montant maximum annuel : 100 000 EUR HT.

Brève description:

l'Objet du marché consiste dans la réalisation d'analyses physico chimiques et microbiologiques d'effluents gazeux, de champs électromagnétiques et de mesures olfactométriques.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prélèvements et analyses des effluents gazeux émanant des installations de traitement thermique de type incinération, combustion, séchage et turbines et de leurs retombées dans l'environnement
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes : l'objet du marché consiste dans la réalisation d'analyses physico chimiques et microbiologiques d'effluents gazeux sur les installations du SIAAP.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum et montant maximum annuel de 500 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prélèvement et analyses physico-chimiques et microbiologiques des effluents gazeux des installations de désodorisation, en ambiance dans les lieux de travail et de la qualité de l'air dans l'environnement
Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum et un montant maximum annuel de 700 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Mesures olfactométriques
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes : l'objet du marché consiste dans la réalisation d'analyses de mesures olfactométriques.

Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans minimum et un maximum de 100 000 EUR HT.

Marché à bons de commande sans montant minimum et un montant maximum pour les 4 ans

Lot 1 : Montant maximum sur 4 ans : 2 000 000 EUR HT.

Lot 2 : Montant maximum sur 4 ans : 2 800 000 EUR HT.

Lot 3 : Montant maximum sur 4 ans : 400 000 EUR HT.

Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 14S0031

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du code des marchés publics.

Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations;

— une présentation d'une liste des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);

— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;

— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.

Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prévu de période de garantie, ni de retenue de garantie.

Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, il sera alloué une avance pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à deux mois. Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics. Elle sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65% est atteint.

L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une cation personnelle et solitaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses sont réglées par virement après mandat administratif dans un délai global de paiement ne pouvant excéder 30 jours à compter de la réception des factures.

Les dépenses seront imputées sur la section d'investissement / de fonctionnement du budget du syndicat, sur fonds propres.

Paiement d'acomptes mensuels.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur : groupements conjoints ou solidaires autorisés.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics.

en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-II du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 190 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25755000400077
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏
Nom: Syndicat interdépartemental pour l'assainissement
Adresse postale: 2 rue Jules César
Point de contact: Direction des achats et de la commande
M. Le Guen Philippe
Téléphone: +33 144756994 📞
Courrier électronique: philippe.leguen@siaap.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.siaap.fr 🌏
Point de contact: Direction des achats et de la commande service juridique et procédures achats - bureau 408
URL des documents: http://www.siaap.fr 🌏
Nom: syndicat Interdépartemental pour l'assainissement
Adresse postale: 2, rue Jules César
Point de contact: Direction des Achats et de la Commande Service juridique et procédures achats - Bureau 408
URL pour la participation: http://www.siaap.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://marchespublics.siaap.fr/demat 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0031
Informations complémentaires

VI.3) autres informations (le cas échéant)

la durée du marché court à partir du 18.1.2015 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée d'un renouvelable tacitement 3 fois, soit un durée maximum de 4 ans.

la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché. La visite des sites Seine Aval, Seine Amont et Seine Grésillons est obligatoire pour soumissionner aux lots 1, 2 et 3. Les modalités de déroulement des visites figurent à l'art. 4.4 du règlement de la consultation.

les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.

le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.

Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr

Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.7. 2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2014/S 136-244607 (2014-07-15)

Avis d'attribution de marché (2015-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 452 253,10 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-029313
Se réfère à l'avis: 2014/S 136-244607
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 136 B, annonce nº 287 du 18.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Infructueux

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-10 📅
Nom: Ineris
Adresse postale: Parc technologique Alata BP 2
Commune postale: Verneuil-en-Halatte
Code postal: 60550

3️⃣
Nom: Egis structure et environnement
Adresse postale: 15 avenue du Centre, CS 20538 Guyancourt
Commune postale: Saint-Quentin-en-Yvelines
Code postal: 78286
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
Source: OJS 2015/S 018-029313 (2015-01-22)

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