Produits surgelés

Économat des armées

Acquisition de produits surgelés au profit des clients du dispositif «Vivres métropole»

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-18.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-18 Avis de marché
Avis de marché (2014-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
les présents marchés sont des marchés uniques de fournitures fractionnés à bons de commande avec minimum financier annuel excepté pour les lots nº 17 et 18.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Économat des armées
Adresse postale: 26 rue Delizy
Code postal: 93507
Commune postale: Pantin Cedex
Contact
Adresse Internet: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: secretariat.cao@economat-armees.fr 📧
Téléphone: +33 134496455 📞
Fax: +33 149428400 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-18 📅
Date limite de soumission: 2014-10-01 📅
Date de publication: 2014-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 159-285668
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec minimum financier annuel sauf pour les lots 17 et 18 au sens de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition de produits surgelés au profit des clients du dispositif «Vivres métropole»
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: viennoiseries surgelées
Brève description: Montant minimum annuel est de 157 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: barres glacées
Brève description: Montant minimum annuel est de 131 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: glaces et desserts glacés
Brève description: Montant minimum annuel est de 135 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: poissons blancs surgelés
Brève description: Montant minimum annuel est de 102 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: feuilletés surgelés no1
Brève description: Montant minimum annuel est de 105 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: feuilletés surgelés no 2
Brève description: Montant minimum annuel est de 154 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: caille et pintade surgelée
Brève description: Montant minimum annuel est de 162 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: gibier surgelé
Brève description: Montant minimum annuel est de 192 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: champignons sylvestres surgelés
Brève description: Montant minimum annuel est de 35 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: champignons de paris surgelés
Brève description: Montant minimum annuel est de 44 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: desserts surgelés
Brève description: Montant minimum annuel est de 172 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: galette des rois surgelée
Brève description: Montant minimum annuel est de 45 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: desserts à base de pâte à choux surgelés
Brève description: Montant minimum annuel est de 170 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: tartes à partager surgelées
Brève description: Montant minimum annuel est de 466 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: tartelettes individuelles surgelées
Brève description: Montant minimum annuel est de 147 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: pain surgelé
Brève description: Montant minimum annuel est de 180 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: pâtes natures cuites surgelées
Brève description: Sans montant minimum financier annuel
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: snacking surgelé
Description des options:
les marchés prennent effet à compter de leur notification pour une durée de un (1) an. Ils sont reconductibles au maximum deux fois 12 mois par tacite reconduction.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2014/178
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: BA25

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
tous candidats :
1) la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 (modifiée) et l'article 17 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 (modifié) ou document équivalent ;
2) la déclaration du candidat dc2 ou document équivalent ;
3) en application de l'article 17-ii du décret 2005-1742, la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Le dc3 (acte d'engagement) n'est pas à fournir étant donné que le pouvoir adjudicateur possède son propre acte d'engagement joint au présent dossier de consultation.
candidat retenu :
Il doit fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai fixé par le pouvoir adjudicateur (eda), les éléments suivants :
une copie de l'état annuel des certificats reçus noti2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos ;
une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti1 accompagnée des documents qui y sont demandés.
un candidat étranger produit les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
A défaut de fournir les documents précités, le marché peut être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.
ces documents peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industrie (CCI) ou sur le site internet de la direction des affaires juridiques (DAJ) par le lien suivant :
Situation économique et financière:
1. une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services, objet du lot, réalisé au cours des trois derniers exercices ;
2. les bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;
3. la déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
1. une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
2. une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
- références professionnelles :
Présentation d'une liste des principales fournitures livrés au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: sans objet
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
fonds propres de l'économat des armées.
Le paiement des factures intervient par virement bancaire dans le délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: solidaire

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule CAO
Adresse du profil d'acheteur: http://economat-armees.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014/178
Informations complémentaires
il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec minimum financier annuel sauf pour les lots 17 et 18 au sens de l'ordonnance nº 2005-649 du 6 juin 2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Afficher plus
le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue de Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 149202099 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 159-285668 (2014-08-18)
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