consultation en lots séparés: Lot 1: Fourniture d'arbres: Montant mini par an: 5 000 EUR Ht; montant maxi par an: 400 000 EUR HT. Lot 2: Fourniture d'arbustes et rosiers: montant mini par an: 10 000 EUR Ht; montant maxi par an: 300 000 EUR HT. Lot 3: Fourniture de sapins de Noël: sans montant mini; Montant maxi par an: 30 000 EUR HT. Lot 4: Fourniture de plantes méditerranéennes et palmiers: Montant mini par an: 1 000 EUR HT; montant maxi par an : 250 000 EUR HT. Lot 5: Fourniture de plantes vivaces: montant mini par an: 1 000 EUR HT; montant maxi par an: 50 000 EUR HT. Lot 6: Fourniture de semences de prairies fleuries: sans montant mini; montant maxi par an: 20 000 EUR HT. Lot 7: Fourniture de semences de gazon: montant mini par an: 5 000 EUR HT; Montant maxi par an: 50 000 EUR HT. Lot 8: Fourniture de gazon de placage: sans montant mini; montant maxi par an: 50 000 EUR HT. Pour les lots 1, 2, 4 et 5: le marché est un marché à bons de commande multi-attributaires. Pour les lots 3, 6, 7 et 8: le marché est un marché à bons de commande. Aucune variante ne sera admise. Ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié). Durée / délai d'exécution: un an à compter de la date de sa notification au titulaire, reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-07-10.
L'appel d'offres a été publié le 2014-05-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-05-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pau
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Royale
Code postal: 64000
Commune postale: Pau
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-05-30 📅
Date limite de soumission: 2014-07-10 📅
Date de publication: 2014-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 105-184639
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
— références professionnelles et capacités techniques,
— capacités économiques et financières.
Critère de jugement des offres:
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7:
1 - valeur technique ( 70 pts maxi) sur la base du mémoire technique et environnemental.
2 - prix ( 30 pts maxi)
Pour le lot 3:
1 - prix (60 pts maxi),
2 - valeur technique (40 pts) sur la base du mémoire technique et environnemental.
Pour le lot 8:
1 - prix (55 pts maxi),
2 - valeur technique (45 pts) sur la base du mémoire technique et environnemental.
Pôle Ressources – direction achats et marchés publics
Hôtel de France
2 bis Place Royale, BP 547
64010 Pau
Téléchargement : via la plate-forme http://www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - réf dossier PAU 14/29
Par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus
Par fax au 0559115051
Renseignements complémentaires:
T 0559115060 (secrétariat marchés).
Remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention «offre pour: produits du paysage (8 lots)» – lot(S) concerné(s) n(s)°........ – parvenue avant le 10.7.2014 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: mairie de Pau – direction achats marchés publics - Hôtel de France, BP 547, 2 bis place Royale 64010 Pau.
Remise dématérialisée via le profil acheteur http://www.achatpublic.com - réf. Pau 14/29
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2014.
— références professionnelles et capacités techniques,
— capacités économiques et financières.
Critère de jugement des offres:
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7:
1 - valeur technique ( 70 pts maxi) sur la base du mémoire technique et environnemental.
2 - prix ( 30 pts maxi)
Pour le lot 3:
1 - prix (60 pts maxi),
2 - valeur technique (40 pts) sur la base du mémoire technique et environnemental.
Pour le lot 8:
1 - prix (55 pts maxi),
2 - valeur technique (45 pts) sur la base du mémoire technique et environnemental.
Pôle Ressources – direction achats et marchés publics
Hôtel de France
2 bis Place Royale, BP 547
64010 Pau
Téléchargement : via la plate-forme http://www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - réf dossier PAU 14/29
Par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus
Par fax au 0559115051
Renseignements complémentaires:
T 0559115060 (secrétariat marchés).
Remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention «offre pour: produits du paysage (8 lots)» – lot(S) concerné(s) n(s)°........ – parvenue avant le 10.7.2014 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: mairie de Pau – direction achats marchés publics - Hôtel de France, BP 547, 2 bis place Royale 64010 Pau.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
consultation en lots séparés:
Lot 1: Fourniture d'arbres: Montant mini par an: 5 000 EUR Ht; montant maxi par an: 400 000 EUR HT.
Lot 2: Fourniture d'arbustes et rosiers: montant mini par an: 10 000 EUR Ht; montant maxi par an: 300 000 EUR HT.
Lot 3: Fourniture de sapins de Noël: sans montant mini; Montant maxi par an: 30 000 EUR HT.
Lot 4: Fourniture de plantes méditerranéennes et palmiers: Montant mini par an: 1 000 EUR HT; montant maxi par an : 250 000 EUR HT.
Lot 5: Fourniture de plantes vivaces: montant mini par an: 1 000 EUR HT; montant maxi par an: 50 000 EUR HT.
Lot 6: Fourniture de semences de prairies fleuries: sans montant mini; montant maxi par an: 20 000 EUR HT.
Lot 7: Fourniture de semences de gazon: montant mini par an: 5 000 EUR HT; Montant maxi par an: 50 000 EUR HT.
Lot 8: Fourniture de gazon de placage: sans montant mini; montant maxi par an: 50 000 EUR HT.
Pour les lots 1, 2, 4 et 5: le marché est un marché à bons de commande multi-attributaires.
Pour les lots 3, 6, 7 et 8: le marché est un marché à bons de commande.
Aucune variante ne sera admise.
Ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Ce marché constitue un accord-cadre au sens de la directive communautaire 2004/1/ce du 31.3.2004 du Parlement européen et du Conseil et un marché à bons de commande au sens du droit national (article 77 du code des marchés publics issu du décret no 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Durée / délai d'exécution: un an à compter de la date de sa notification au titulaire, reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture d'arbres.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture d'arbustes et rosiers.
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de sapins de Noël.
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de plantes méditerranéennes et palmiers.
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de plantes vivaces.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de semences de prairies fleuries.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de semences de gazon.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de gazon de placage.
Numéro de référence: PAU 14/29
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (ou formulaire DC1),
— en cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant que le candidat a bien été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— déclaration sur l'honneur, datée et signée par le candidat, justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (ou formulaire DC1).
Situation économique et financière:
— tout document permettant d'attester de ses garanties et capacités financières (ou formulaire DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— tout document permettant d'attester de ses capacités techniques et de ses références professionnelles, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation sur laquelle porte le marché.
— tout document permettant d'attester de ses capacités techniques et de ses références professionnelles, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation sur laquelle porte le marché.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
le marché est financé par les ressources budgétaires. Les règlements seront effectués par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les entreprises soumissionnaires pourront présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. Les candidats ne sont pas autorisés à déposer plusieurs candidatures ou plusieurs offres: à titre individuel et dans le cadre d'un groupement d'entreprises; dans le cadre de plusieurs groupements d'entreprises. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
les entreprises soumissionnaires pourront présenter leur candidature sous forme de groupement, solidaire ou conjoint. Les candidats ne sont pas autorisés à déposer plusieurs candidatures ou plusieurs offres: à titre individuel et dans le cadre d'un groupement d'entreprises; dans le cadre de plusieurs groupements d'entreprises. L'entreprise mandataire d'un groupement ne pourra représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même marché. Si le candidat qui s'est vu attribué un lot, a la forme d'un groupement, celui-ci devra prendre la forme d'un groupement solidaire après attribution du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: M. le maire de Pau
Référence Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PAU 14/29
Informations complémentaires
Critères de sélection des candidatures:
— références professionnelles et capacités techniques,
— capacités économiques et financières.
Critère de jugement des offres:
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7:
1 - valeur technique ( 70 pts maxi) sur la base du mémoire technique et environnemental.
2 - prix ( 30 pts maxi)
Pour le lot 3:
1 - prix (60 pts maxi),
2 - valeur technique (40 pts) sur la base du mémoire technique et environnemental.
Pour le lot 8:
1 - prix (55 pts maxi),
2 - valeur technique (45 pts) sur la base du mémoire technique et environnemental.
Pôle Ressources – direction achats et marchés publics
Hôtel de France
2 bis Place Royale, BP 547
64010 Pau
Téléchargement : via la plate-forme http://www.achatpublic.com - salle des marchés - entreprises - réf dossier PAU 14/29
Par courrier à l'adresse indiquée ci-dessus
Par fax au 0559115051
Renseignements complémentaires:
T 0559115060 (secrétariat marchés).
Remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention «offre pour: produits du paysage (8 lots)» – lot(S) concerné(s) n(s)°........ – parvenue avant le 10.7.2014 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: mairie de Pau – direction achats marchés publics - Hôtel de France, BP 547, 2 bis place Royale 64010 Pau.
Remises contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention «offre pour: produits du paysage (8 lots)» – lot(S) concerné(s) n(s)°........ – parvenue avant le 10.7.2014 à 16:30 délai de rigueur, à l'adresse suivante: mairie de Pau – direction achats marchés publics - Hôtel de France, BP 547, 2 bis place Royale 64010 Pau.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Téléphone: +33 559849440📞
Fax: +33 559024993 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 105-184639 (2014-05-30)
Avis d'attribution de marché (2014-12-19) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-12-19 📅
Date de publication: 2014-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 248-438500
Se réfère à l'avis: 2014/S 105-184639
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Critère de jugement des offres:
Pour les lots 1, 2, 4, 5, 6 et 7:
1 - Valeur technique (70 pts maxi);
2 - Prix (30 pts).
Pour le lot 3:
1 - Prix (60 pts);
2 - Valeur technique (40 pts).
Pour le lot 8:
1 - Prix (55 pts);
2 - Valeur technique (45 pts).
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix figurant sur le bordereau des prix unitaires. Pour les articles non listés au bordereau des prix unitaires, les prix sont donnés sous forme de remises au tarif public général.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement par période de un an dans la limite de 3 reconductions.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 105 A, annonce n° 267 du 3.6.2014.
Parution n°: 105 B, annonce n° 385 du 3.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix figurant sur le bordereau des prix unitaires. Pour les articles non listés au bordereau des prix unitaires, les prix sont donnés sous forme de remises au tarif public général.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification au titulaire. Il est reconductible tacitement par période de un an dans la limite de 3 reconductions.
Références de l'avis initial paru au BOAMP.
Parution n°: 105 A, annonce n° 267 du 3.6.2014.
Parution n°: 105 B, annonce n° 385 du 3.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.12.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-05 📅
Nom: Chauvire Diffusion
Adresse postale: Le Logis Notre Dame
Commune postale: Le Fief-Sauvin
Code postal: 49600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Plandanjou
Adresse postale: 10 esplanade J. Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-09-17 📅
Nom: Jura Morvan Décorations
Adresse postale: 1025 avenue Henri Becquerel, 10 parc Club du Millénaire
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
4️⃣
Nom: Infructueux
5️⃣
6️⃣
Nom: Euralis Distribution
Adresse postale: avenue Gaston Phoebus
Commune postale: Lescar
Code postal: 64300
7️⃣
8️⃣
9️⃣
Nom: Cholat Pépinières
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
1️⃣0️⃣
Nom: Van Den Berk
Adresse postale: Donderdonk 4
Commune postale: Sint-Oedenrode
Code postal: 54920
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
1️⃣1️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
8
1
Source: OJS 2014/S 248-438500 (2014-12-19)