Les prestations de traiteurs à réaliser concernent l'ensemble des services, et laboratoires rattachés aux composantes de l'université Paris-Sud. Le titulaire est susceptible d'intervenir sur l'ensemble des sites simultanément. Cette consultation fait suite à la procédure lancée par l'université Paris Sud sous la référence" CCAP 14-039a" déclarée sans suite le 18.11.2014. Le pouvoir adjudicateur prévoit une négociation avec les 5 meilleurs candidats au stade de l'accord-cadre et il se réserve la possibilité de négocier au stade du bon de commande pour chaque marché subséquent.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-01-19.
L'appel d'offres a été publié le 2014-11-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2014-11-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Quantité ou étendue:
Accord-cadre sans mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques. Les accords-cadres sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les accords-cadres sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 1 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris Sud
Adresse postale: DABF Service central des marchés bât. 209 D – 1er étage – 15 rue Georges Clémenceau
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-11-24 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 228-402737
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour une dégustation de leurs produits uniquement pour les lots 2, 3 et 4, selon les dispositions suivantes: Seront notamment examinés la présentation générale des mets, la fraicheur, la taille des portions, le conditionnement, et d'autres paramètres gustatifs, visuels et olfactifs des échantillons qui seront à remettre le jour de la séance de dégustation. Après réception des offres, l'université Paris-Sud fera une séance de dégustation conjointe des échantillons dans ses locaux à Orsay. Le candidat livrera les quantités suffisantes pour 2 personnes et sera informé du jour et de l'heure précise ainsi que du lieu exact avec un préavis minimal de 5 jours ouvrés. La période prévue pour la dégustation est fixée en février 2015. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2014.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour une dégustation de leurs produits uniquement pour les lots 2, 3 et 4, selon les dispositions suivantes: Seront notamment examinés la présentation générale des mets, la fraicheur, la taille des portions, le conditionnement, et d'autres paramètres gustatifs, visuels et olfactifs des échantillons qui seront à remettre le jour de la séance de dégustation. Après réception des offres, l'université Paris-Sud fera une séance de dégustation conjointe des échantillons dans ses locaux à Orsay. Le candidat livrera les quantités suffisantes pour 2 personnes et sera informé du jour et de l'heure précise ainsi que du lieu exact avec un préavis minimal de 5 jours ouvrés. La période prévue pour la dégustation est fixée en février 2015. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2014.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations de traiteurs à réaliser concernent l'ensemble des services, et laboratoires rattachés aux composantes de l'université Paris-Sud. Le titulaire est susceptible d'intervenir sur l'ensemble des sites simultanément. Cette consultation fait suite à la procédure lancée par l'université Paris Sud sous la référence" CCAP 14-039a" déclarée sans suite le 18.11.2014. Le pouvoir adjudicateur prévoit une négociation avec les 5 meilleurs candidats au stade de l'accord-cadre et il se réserve la possibilité de négocier au stade du bon de commande pour chaque marché subséquent.
Les prestations de traiteurs à réaliser concernent l'ensemble des services, et laboratoires rattachés aux composantes de l'université Paris-Sud. Le titulaire est susceptible d'intervenir sur l'ensemble des sites simultanément. Cette consultation fait suite à la procédure lancée par l'université Paris Sud sous la référence" CCAP 14-039a" déclarée sans suite le 18.11.2014. Le pouvoir adjudicateur prévoit une négociation avec les 5 meilleurs candidats au stade de l'accord-cadre et il se réserve la possibilité de négocier au stade du bon de commande pour chaque marché subséquent.
Numéro du lot: 1
Brève description: " Petits déjeuners et pauses café pour les services et laboratoires.
Numéro du lot: 2
Brève description: " Buffets froids (occasionnellement chauds) pour les services et laboratoires.
Numéro du lot: 3
Brève description: " Cocktails froids (occasionnellement chauds) pour les services et laboratoires.
Numéro du lot: 4
Brève description: " Plateaux repas et paniers sandwichs pour les services et laboratoires.
Numéro de référence: 14-040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 91, 92, 94 et 78.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail (imprimé Dc1, rubrique F1); déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission (imprimé Dc1, rubrique F1); dans le cas où la personne qui signerait le marché pour le compte de l'entreprise candidate ne serait pas le dirigeant de l'entreprise ou tout autre représentant de l'entreprise juridiquement habilité à l'engager, preuve de sa capacité à signer le marché par la production d'une délégation de pouvoir.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail (imprimé Dc1, rubrique F1); déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu de lancement de la consultation, mis en œuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission (imprimé Dc1, rubrique F1); dans le cas où la personne qui signerait le marché pour le compte de l'entreprise candidate ne serait pas le dirigeant de l'entreprise ou tout autre représentant de l'entreprise juridiquement habilité à l'engager, preuve de sa capacité à signer le marché par la production d'une délégation de pouvoir.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; pour les lots 2, 3 et 4, une copie de l'attestation de conformité technique des véhicules de livraison en cours de validité.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; pour les lots 2, 3 et 4, une copie de l'attestation de conformité technique des véhicules de livraison en cours de validité.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget établissement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Nombre d’opérateurs de l’accord-cadre: 3
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours Langues
Langue: français 🗣️
Référence Dates
Date de publication: 2014-11-12 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14-040
Numéro de l'avis au JO S: 2014/S 218-385652
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour une dégustation de leurs produits uniquement pour les lots 2, 3 et 4, selon les dispositions suivantes: Seront notamment examinés la présentation générale des mets, la fraicheur, la taille des portions, le conditionnement, et d'autres paramètres gustatifs, visuels et olfactifs des échantillons qui seront à remettre le jour de la séance de dégustation. Après réception des offres, l'université Paris-Sud fera une séance de dégustation conjointe des échantillons dans ses locaux à Orsay. Le candidat livrera les quantités suffisantes pour 2 personnes et sera informé du jour et de l'heure précise ainsi que du lieu exact avec un préavis minimal de 5 jours ouvrés. La période prévue pour la dégustation est fixée en février 2015. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons pour une dégustation de leurs produits uniquement pour les lots 2, 3 et 4, selon les dispositions suivantes: Seront notamment examinés la présentation générale des mets, la fraicheur, la taille des portions, le conditionnement, et d'autres paramètres gustatifs, visuels et olfactifs des échantillons qui seront à remettre le jour de la séance de dégustation. Après réception des offres, l'université Paris-Sud fera une séance de dégustation conjointe des échantillons dans ses locaux à Orsay. Le candidat livrera les quantités suffisantes pour 2 personnes et sera informé du jour et de l'heure précise ainsi que du lieu exact avec un préavis minimal de 5 jours ouvrés. La période prévue pour la dégustation est fixée en février 2015. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.11.2014.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Greffe.Ta versailles@juradm.fr +33130205400 +33139205487
Code postal: 78000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Marché renouvelable
2019.
Source: OJS 2014/S 228-402737 (2014-11-24)
Avis d'attribution de marché (2015-04-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: DABF, service central des marchés, bât. 209 D, 1er étage, 15 rue Georges Clémenceau
Référence Dates
Date d'envoi: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 084-150142
Se réfère à l'avis: 2014/S 228-402737
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Pour tous les lots: accord cadre multi attributaires sans montant minimum ni maximum. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 228 B, annonce nº 243 du 27.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
Pour tous les lots: accord cadre multi attributaires sans montant minimum ni maximum. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 228 B, annonce nº 243 du 27.11.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2015.
Objet Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 91, 92, 94 et 78
Procédure Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (60)
2. Lot 1: valeur technique (35)
3. Lot 1: performances en matière de protection de l'environnement (5)
4. Lot 2: prix des prestations (50)
5. Lot 2: valeur technique (45)
6. Lot 2: performances en matière de protection de l'environnement (5)
7. Lot 3: prix des prestations (50)
8. Lot 3: valeur technique (45)
9. Lot 3: performances en matière de protection de l'environnement (5)
10. Lot 4: prix des prestations (50)
11. Lot 4: valeur technique (45)
12. Lot 4: performances en matière de protection de l'environnement (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-20 📅
Nom: Heliantheme
Adresse postale: 5 avenue de la Laponie
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Courrier électronique: info@heliantheme.com📧
2️⃣
Nom: Vogue réceptions
Adresse postale: 131 voie de Compiègne
Commune postale: Morsang-sur-Orge
Code postal: 91390
3️⃣
Nom: Le Figuier
Adresse postale: 3/5 rue Henri Barbusse
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
4️⃣
5️⃣
Nom: Room Saveurs
Adresse postale: 64-68 rue du Dessous des Berges
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Courrier électronique: servicecommercial@roomsaveurs.fr📧
6️⃣
7️⃣
8️⃣
9️⃣
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
1️⃣2️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
Pouvoir adjudicateur Contact
Point de contact: Le président de l'université Paris Sud
Courrier électronique: versailles@juradm.fr📧
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Versailles Greffe, TA
Courrier électronique: versailles@juradm.fr📧
Téléphone: +33 130205400📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2015/S 084-150142 (2015-04-27)