Prestations de traiteur pour le museon Arlaten et le musée départemental Arles antique

Museon Arlaten

Le marché concerne un ensemble de prestations de traiteur pour les manifestations et réunions qui seront organisées par le museon Arlaten et/ou le musée départemental Arles antique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-16.

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Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-16 Avis de marché
Avis de marché (2014-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
Quantité ou étendue:
Accord cadre au sens du droit européen signifie marché à bon de commande au sens du codes des marchés publics français.Sur la durée du marché le montant minimum est de 400 EUR HT et de maximum 136 000 EUR TTC.136 000
Valeur totale du marché: 136 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Muséon Arlaten
Adresse postale: 31 rue de la République, 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13200
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: https://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: elsamarie.bruschet@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413315186 📞
Fax: +33 413315194 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-16 📅
Date limite de soumission: 2014-06-06 📅
Date de publication: 2014-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 078-136403
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
marché à procédure adaptée, article 30 du CMP Français. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr ; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépots sur place : horaires d'ouverture des bureaux : 8:30-12:00 et 14:00- 17:00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermentée. Publicité d'attribution : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté tropic signalisation, no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr ; cet avis sera consultable sous les références suivantes : E3dcmamdaa03042014-01aa. Une visite obligatoire des deux établissements et de leurs annexes aura lieu le jeudi 15.5.2014, de 9:30 à 12:00 et si nécessaire de 13:00 à la fin de la visite de l'ensemble des sites. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché concerne un ensemble de prestations de traiteur pour les manifestations et réunions qui seront organisées par le museon Arlaten et/ou le musée départemental Arles antique.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Petits déjeuners, pauses café et goûters
Brève description:
Le lot concerne un ensemble de prestations pour la fourniture de petits déjeuners, pauses café et goûter lors de manifestations et réunions organisées par le Museon Arlaten et/ou le Musée départemental Arles antique
Valeur estimée hors TVA: 100 💰
3 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Plateaux repas
Brève description:
Le lot concerne un ensemble de prestations pour la fourniture de plateaux repas lors de manifestations et réunions organisées par le Museon Arlaten et/ou le Musée départemental Arles antique
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Buffets
Brève description:
Le lot concerne un ensemble de prestations pour la fourniture de buffets lors de manifestations et réunions organisées par le Museon Arlaten et/ou le Musée départemental Arles antique
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cocktails
Brève description:
Le lot concerne un ensemble de prestations pour la fourniture de cocktails lors de manifestations et réunions organisées par le Museon Arlaten et/ou le Musée départemental Arles antique
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Quantité ou étendue:
Accord cadre au sens du droit européen signifie marché à bon de commande au sens du codes des marchés publics français.
Sur la durée du marché le montant minimum est de 400 EUR HT et de maximum 136 000 EUR TTC.
Description des options:
Option au sens du droit européen signifie recondution au sens du codes des marchés publics français.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: E3DCMAMDAA03042014-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten et musée départemental Arles antique, 13200 Arles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner l'imprimé Dc2 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com).Il devra également se conformer aux
Exigences de l'article 43 du code des marchés publics français. Il fournit la lettre de candidature ou formulaire Dc1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.com), un document signé, relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global (HT) et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché aucours des trois derniers exercices disponibles ; ou imprimé Dc2, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir les renseignemenst relatifs à ses effectifs moyens annuels, et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; ses moyens techniques globaux (matériels, locaux, etc.); La liste des références anciennes (> 5 ans) et récentes (< 5 ans) dans le dans le domaine marché, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (par exemple sous forme de liste annexée) ou imprimé Dc2.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par mandat administratif sur le budget du département conformément à l'article 98 du code des marchés publics français. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire du versement d'intérêts moratoires (décret 2002-232 du 21 février 2002). Conformément au décret no 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique : le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 euros. Il n'est pas prévu le versement d'avance.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise ou association unique ou entreprises groupées, sachant que la forme imposée après l'attribution est le groupement solidaire, en application de l'article 51 du code des marchés publics français.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Accord cadre" au sens du droit européen signifie "marché à bons de commande" au sens du code des marchés publics français.
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (30)
3. Qualité (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bruschet Elsa
Nom: Museon Arlaten
Adresse postale: 31 rue de la République
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: Direction juridique - burean b 6039 - Hôtel du Département - 52 avenue de St Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DCMAMDAA03042014-01
Informations complémentaires
marché à procédure adaptée, article 30 du CMP Français. Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site https://marches.cg13.fr ; les offres par voie électronique sont acceptées via le même site. Pour les dépots sur place : horaires d'ouverture des bureaux : 8:30-12:00 et 14:00- 17:00. Si un candidat dépose une offre papier et une offre électronique, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la
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remise des offres, conformément à l'article 48 du CMP français. Pour les candidats étrangers, la traduction en français devra être certifiée par un traducteur assermentée. Publicité d'attribution : En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'etat le 16 juillet 2007 (CE, 16-07-2007, Sté tropic signalisation, no 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne no 358994, un avis de publicité pour chacun des lots comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieu et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du Département à l'adresse suivante : https://marches.cg13.fr ; cet avis sera consultable sous les références suivantes : E3dcmamdaa03042014-01aa. Une visite obligatoire des deux établissements et de leurs annexes aura lieu le jeudi 15.5.2014, de 9:30 à 12:00 et si nécessaire de 13:00 à la fin de la visite de l'ensemble des sites.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif interrégional du réglement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (CCIRAL),
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de région, secrétariat général pour les affaires régionales, boulevard Paul Peyral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général des Bouches du Rhône - direction juridique - service juridique et assurances
Adresse postale: Hôtel du Département - 52 avenue de Saint-Just Hôtel du Département
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311620 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2014/S 078-136403 (2014-04-16)
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