Prestations de taille et d'élagage d'arbres
Ville d'Yerres
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens communautaire) rémunéré sur la base d'un bordereau de prix unitaires. Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement momentané solidaire d'entreprises. Le montant présumé des commandes susceptibles d'être passées pendant toute la durée du marché s'élève à 90 000 EUROS HT. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable deux fois par période d'un an, sans excéder une durée totale de 3 ans. À titre indicatif le marché prendra effet à compter du 20.12.2014. Les candidats devront obligatoirement effectuer une visite des lieux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMDA
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-07 | Avis de marché |
| 2014-11-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue: 90 000
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Yerres
Adresse postale: 60 rue Charles De Gaulle
Code postal: 91330
Commune postale: Yerres
Contact
Adresse Internet: http://www.yerres.fr 🌏
Courrier électronique: sthillotlanglois@yerres.fr 📧
Téléphone: +33 169497705 📞
Fax: +33 169497719 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date limite de soumission: 2014-08-28 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234477
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: AOO élagage et taille 2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Alimenté par la fiscalité locale et dotations de l'état.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement momentané solidaire d'entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les prix des prestations (40)
2. La liste des moyens techniques en matériels et en personnels propres à l'entreprise pouvant être mis en œuvre pour l'exécution de ce marché (15)
3. Un rapport de visite détaillé sur les lieux d'exécution de ce marché. celui-ci fera ressortir les procédés et moyens d'exécution adaptés aux lieux ainsi que les dispositions à mettre en place pour optimiser les prestations (15)
4. Un rapport présentant les mesures d'hygiène et de sécurité mises en œuvre pour l'exécution de ce marché (10)
5. Les moyens mis en œuvre pour réduire le gaspillage des ressources naturelles, promouvoir la réduction des déchets et favoriser le recyclage (10)
6. Un rapport justifiant les préconisations, les moyens et les modalités de déploiement pour respecter le délai d'intervention sur lequel le candidat s'engage en cas d'urgence (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://yerres.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service Espaces Vert
Adresse postale: 22 rue du Mont Griffon
Point de contact: M. Broussard
Téléphone: +33 169497714 📞
Fax: +33 169487471 📠
Nom: Pôle Technique Municipal
Point de contact: Service juridique
Téléphone: +33 169497742 📞
URL des documents: http://yerres.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom: Mairie d'Yerres
URL pour la participation: http://yerres.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO élagage et taille 2014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 131-234477 (2014-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Quantité ou étendue: 90 000
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Yerres
Adresse postale: 60 rue Charles De Gaulle
Code postal: 91330
Commune postale: Yerres
Contact
Adresse Internet: http://www.yerres.fr 🌏
Courrier électronique: sthillotlanglois@yerres.fr 📧
Téléphone: +33 169497705 📞
Fax: +33 169497719 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-07 📅
Date limite de soumission: 2014-08-28 📅
Date de publication: 2014-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 131-234477
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement auprès du service juridique, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Il pourra également être envoyé à réception de la demande écrite accompagnée d'une enveloppe timbrée à 2.35 euros. Le dossier peut aussi être téléchargé du site e-marchespublic.com à l'adresse suivante : http://yerres.e-marchespublics.com/. Cette procédure est dématérialisée. Les plis sont soit remis par voie électronique par le biais de la plateforme de dématérialisation soit adressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à m. Le député-maire ou par tout autre moyen permettant son suivi et son bon acheminement, soit remis contre récépissé exclusivement au service juridique - 22 rue du Mont Griffon - 91330 Yerres aux horaires indiqués ci-dessus. L'enveloppe extérieure portera obligatoirement l'objet du marché, la mention "Ne pas ouvrir avant la séance" et l'adresse du destinataire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande sans minimum et sans maximum de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre au sens communautaire) rémunéré sur la base d'un bordereau de prix unitaires. Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement momentané solidaire d'entreprises. Le montant présumé des commandes susceptibles d'être passées pendant toute la durée du marché s'élève à 90 000 EUROS HT. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable deux fois par période d'un an, sans excéder une durée totale de 3 ans. À titre indicatif le marché prendra effet à compter du 20.12.2014. Les candidats devront obligatoirement effectuer une visite des lieux.
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Numéro de référence: AOO élagage et taille 2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Le candidat devra fournir le document donnant pouvoir à la personne habilitée pour engager l'entreprise, la lettre de candidature(DC1), la déclaration du candidat (DC2) dûment complétée et accompagnée de ses annexes, les attestations d'assurance professionnelle et responsabilité civile en cours de validité. Les éventuels sous-traitants devront obligatoirement produire les mêmes pièces.
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
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Les certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats sont en particulier:
— e 140 et e 141: abattage d'arbres ou équivalente
— h 121: habilitation à travailler sur les routes départementales et nationales ou équivalente carte de membre de l'u.n.e.p. (union nationale des entrepreneurs des paysages) si en possession du candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Alimenté par la fiscalité locale et dotations de l'état.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement momentané solidaire d'entreprises.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Les prix des prestations (40)
2. La liste des moyens techniques en matériels et en personnels propres à l'entreprise pouvant être mis en œuvre pour l'exécution de ce marché (15)
3. Un rapport de visite détaillé sur les lieux d'exécution de ce marché. celui-ci fera ressortir les procédés et moyens d'exécution adaptés aux lieux ainsi que les dispositions à mettre en place pour optimiser les prestations (15)
4. Un rapport présentant les mesures d'hygiène et de sécurité mises en œuvre pour l'exécution de ce marché (10)
5. Les moyens mis en œuvre pour réduire le gaspillage des ressources naturelles, promouvoir la réduction des déchets et favoriser le recyclage (10)
6. Un rapport justifiant les préconisations, les moyens et les modalités de déploiement pour respecter le délai d'intervention sur lequel le candidat s'engage en cas d'urgence (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Adresse du profil d'acheteur: http://yerres.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Service Espaces Vert
Adresse postale: 22 rue du Mont Griffon
Point de contact: M. Broussard
Téléphone: +33 169497714 📞
Fax: +33 169487471 📠
Nom: Pôle Technique Municipal
Point de contact: Service juridique
Téléphone: +33 169497742 📞
URL des documents: http://yerres.e-marchespublics.com/ 🌏
Nom: Mairie d'Yerres
URL pour la participation: http://yerres.e-marchespublics.com/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AOO élagage et taille 2014
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement auprès du service juridique, du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Il pourra également être envoyé à réception de la demande écrite accompagnée d'une enveloppe timbrée à 2.35 euros. Le dossier peut aussi être téléchargé du site e-marchespublic.com à l'adresse suivante : http://yerres.e-marchespublics.com/. Cette procédure est dématérialisée. Les plis sont soit remis par voie électronique par le biais de la plateforme de dématérialisation soit adressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à m. Le député-maire ou par tout autre moyen permettant son suivi et son bon acheminement, soit remis contre récépissé exclusivement au service juridique - 22 rue du Mont Griffon - 91330 Yerres aux horaires indiqués ci-dessus. L'enveloppe extérieure portera obligatoirement l'objet du marché, la mention "Ne pas ouvrir avant la séance" et l'adresse du destinataire.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles l.551-1 à l.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles l.551-13 à l.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article r. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles r. 421-1 à r. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,
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— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2014-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 60 rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-406540
Se réfère à l'avis: 2014/S 131-234477
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Un rapport de visite détaillé sur les lieux d'exécution de ce marché. celui-ci fera ressortir les procédés et moyens d'exécution adaptés aux lieux ainsi que les dispositions à mettre en place pour optimiser les prestations. (15)
4. Un rapport présentant les mesures d'hygiène et de sécurité mises en œuvre pour l'exécution de ce marché. (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-24 📅
Nom: Smda
Adresse postale: 21-23 avenue Jean Bart
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 230-406540 (2014-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 60 rue Charles de Gaulle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-26 📅
Date de publication: 2014-11-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 230-406540
Se réfère à l'avis: 2014/S 131-234477
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: Mairie d'Yerres, service juridique, 60 rue Charles de Gaulle, 91330 Yerres.
Le lieu de consultation sera: service juridique, 22 rue du Mont Griffon 91330 Yerres. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours en contestation de validité
Contractuelle devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. – Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AOO2014tailleélagage
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 131 B, annonce nº 472 du 10.7.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2014.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Un rapport de visite détaillé sur les lieux d'exécution de ce marché. celui-ci fera ressortir les procédés et moyens d'exécution adaptés aux lieux ainsi que les dispositions à mettre en place pour optimiser les prestations. (15)
4. Un rapport présentant les mesures d'hygiène et de sécurité mises en œuvre pour l'exécution de ce marché. (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-11-24 📅
Nom: Smda
Adresse postale: 21-23 avenue Jean Bart
Commune postale: Voisins-le-Bretonneux
Code postal: 78960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)