Prestations de maintenance préventive et curative des machines à coudre et centrales vapeur de la Ville de Puteaux
prestations de maintenance préventive et curative des machines à coudre et centrales vapeur de la Ville de Puteaux
La présente consultation est un marché à procédure adaptée passé en application des articles 28 et 77 du Code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1er août 2006 et les décrets postérieurs applicables).
Compte tenu du volume incertain des commandes, la forme du marché est celle du marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Les seuils des commandes à intervenir sont les suivants :
Pas de montant minimum annuel, montant maximum annuel : 25 000 EUR (HT).
le montant maximum annuel restera inchangé lors de chaque reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2014-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2014-01-07.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2014-01-07
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Avis de marché
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| 2014-02-17
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Informations complémentaires
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