Prestation d'hebergement pour des stagiaires, intervenants, personnels et autres de l'ENSOSP
Ensosp
Les prestations portent sur la recherche et la réservation en France et à l'étranger de nuitées d'hôtel ou d'hébergements hôteliers et de restauration.
Les prestations d'hébergement et de restauration seront aux profits des personnels, stagiaires, intervenants et autres de l'école.
Le délai de réception des offres était de 2014-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • Ensosp
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-08-04 | Avis de marché |
| 2014-12-18 | Informations complémentaires |
| 2014-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensosp
Adresse postale: 1070 rue du Lieutenant Parayre, BP 20316
Code postal: 13798
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ensosp.fr 📧
Téléphone: +33 442390400 📞
Fax: +33 442390489 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date limite de soumission: 2014-09-23 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269948
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.8.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Prestations d'hébergement sur Aix en Provence et ses environs sans minimum sans maximum
Brève description:
Quantité ou étendue: Sans minimum sans maximum.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Prestations d'hébergement avec petit déjeuner et dîner sur l'ensemble du territoire et à l'étranger
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2014-17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de l'établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics, à l'attention de DAAJ – service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/ENSOSP.asp 🌏
Nom: Ensosp
Téléphone: +33 442390444 📞
Nom: Synapse
Adresse postale: 125 bd Lefebre
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 172339070 📞
Courrier électronique: info@synapse-entreprises.com 📧
URL des documents: http://www.eu-synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: sgar-cciral@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-17
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable
Fax: +33 484334460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 13000
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
3 ans après la notification.
Source: OJS 2014/S 150-269948 (2014-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensosp
Adresse postale: 1070 rue du Lieutenant Parayre, BP 20316
Code postal: 13798
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Courrier électronique: marches-publics@ensosp.fr 📧
Téléphone: +33 442390400 📞
Fax: +33 442390489 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-04 📅
Date limite de soumission: 2014-09-23 📅
Date de publication: 2014-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 150-269948
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.8.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations portent sur la recherche et la réservation en France et à l'étranger de nuitées d'hôtel ou d'hébergements hôteliers et de restauration.
Les prestations d'hébergement et de restauration seront aux profits des personnels, stagiaires, intervenants et autres de l'école.
Intitulé du lot: Prestations d'hébergement sur Aix en Provence et ses environs sans minimum sans maximum
Brève description:
Compte tenu des contraintes budgétaires, matérielles, temporelles, de transport, de restauration et dans l'intérêt du bon fonctionnement des stages et considérant que ce public utilise le service de transport de l'école, il a été décidé :Pour le lot no1 : Seuls les candidats disposant d'un d'hôtel de catégorie 3 étoiles au maximum et distant de 15 kilomètres du site d'Aix en Provence (1070 rue du Lieutenant Parayre, 13090 Aix en Provence) et d'une capacité de 63 chambres sont autoriser à soumissionner.
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Compte tenu des contraintes budgétaires, matérielles, temporelles, de transport, de restauration et dans l'intérêt du bon fonctionnement des stages et considérant que ce public utilise le service de transport de l'école, il a été décidé :
Pour le lot no1 : Seuls les candidats disposant d'un d'hôtel de catégorie 3 étoiles au maximum et distant de 15 kilomètres du site d'Aix en Provence (1070 rue du Lieutenant Parayre, 13090 Aix en Provence) et d'une capacité de 63 chambres sont autoriser à soumissionner.
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Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Il fera l'objet d'un accord cadre multi-attributaire, conformément à l'article 76 III du…
… CMP.Compte tenu du contexte économique, pour le site d'Aix en Provence, il s'agit d'un marché à bons de commandes multi attributaire. Dans ce cadre, le pouvoir adjudicateur retiendra trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.Valeur technique 40 %.Qualité des prestations proposées et l'accessibilité des infrastructures 40 points.Modalités de réservation, Gestion des modifications et d'annulation , Heure de remise des clés.Bilan mensuel, trimestriel 60 points.Prix de la nuitée avec taxe de séjour et autres taxes éventuelles 60 %.
… CMP.
Compte tenu du contexte économique, pour le site d'Aix en Provence, il s'agit d'un marché à bons de commandes multi attributaire. Dans ce cadre, le pouvoir adjudicateur retiendra trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
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Valeur technique 40 %.
Qualité des prestations proposées et l'accessibilité des infrastructures 40 points.
Modalités de réservation, Gestion des modifications et d'annulation , Heure de remise des clés.
Bilan mensuel, trimestriel 60 points.
Prix de la nuitée avec taxe de séjour et autres taxes éventuelles 60 %.
Intitulé du lot: Prestations d'hébergement avec petit déjeuner et dîner sur l'ensemble du territoire et à l'étranger
Brève description:
Compte tenu des contraintes budgétaires, matérielles, temporelles, de transport, de restauration et dans l'intérêt du bon fonctionnement des stages et considérant que ce public utilise le service de transport de l'école, il a été décidé :Les hébergements proposés dans le catalogue constitué pour l'ensosp par le titulaire doivent être facilement accessibles par transports en commun (1 correspondance et une durée de trajet de 20 minutes maximum) et comprendre un minimum de confort de 3 étoiles et d'une capacité de 63 chambres.
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Les hébergements proposés dans le catalogue constitué pour l'ensosp par le titulaire doivent être facilement accessibles par transports en commun (1 correspondance et une durée de trajet de 20 minutes maximum) et comprendre un minimum de confort de 3 étoiles et d'une capacité de 63 chambres.
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Il s'agira d'un marché à bon de commande…
… mono-attributaire.Valeur technique 40 %.Qualité des prestations proposées et l'accessibilité des infrastructures 40 points.Modalités de réservation, Gestion des modifications et d'annulation , Heure de remise des clés, Bilan mensuel, trimestriel 60 points.Prix de la nuitée avec petit déjeuner 60 %.
… mono-attributaire.
Modalités de réservation, Gestion des modifications et d'annulation , Heure de remise des clés, Bilan mensuel, trimestriel 60 points.
Prix de la nuitée avec petit déjeuner 60 %.
Numéro de référence: 2014-17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants.
1la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
1une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner)
1 Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
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1si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).
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1si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Fonds propres de l'établissement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
A l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera, en cas de groupement de candidats, la forme d'un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics, à l'attention de DAAJ – service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/ENSOSP.asp 🌏
Nom: Ensosp
Téléphone: +33 442390444 📞
Nom: Synapse
Adresse postale: 125 bd Lefebre
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 172339070 📞
Courrier électronique: info@synapse-entreprises.com 📧
URL des documents: http://www.eu-synapse-entreprises.com 🌏
Courrier électronique: sgar-cciral@paca.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-17
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134830 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable
Fax: +33 484334460 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Code postal: 13000
Téléphone: +33 484354554 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
3 ans après la notification.
Source: OJS 2014/S 150-269948 (2014-08-04)
Informations complémentaires (2014-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-436321
Se réfère à l'avis: 2014/S 150-269948
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2014/S 247-436321 (2014-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-07 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-436321
Se réfère à l'avis: 2014/S 150-269948
Numéro JO-S: 247
Source: OJS 2014/S 247-436321 (2014-12-18)
Avis d'attribution de marché (2014-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensosp
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-436812
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-02 📅
Nom: Odalys
Adresse postale: 20 avenue de l'Opéra
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vdb.c@odalys-vacances.com 📧
2️⃣
Nom: Déclare infructueux
3️⃣
Nom: Park and suites
Adresse postale: 125 rue Gilles Martinet
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Courrier électronique: alexandre.vinck@appartcity.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
0
02
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAAJ – service marchés publics
Courrier électronique: courriel.sgar-cciral@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2014/S 247-436812 (2014-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ensosp
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-436812
Informations complémentaires
Lot n° 1: Il fait l'objet d'un accord cadre multi-attributaire, conformément à l'article 76 III du CMP.
Lot n° 2: Il est déclaré infructueux car aucune offre n'a été reçue.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution n°: 150 B, annonce n° 129 du 7.8.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-02 📅
Nom: Odalys
Adresse postale: 20 avenue de l'Opéra
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vdb.c@odalys-vacances.com 📧
2️⃣
Nom: Déclare infructueux
3️⃣
Nom: Park and suites
Adresse postale: 125 rue Gilles Martinet
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Courrier électronique: alexandre.vinck@appartcity.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
0
02
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DAAJ – service marchés publics
Courrier électronique: courriel.sgar-cciral@paca.pref.gouv.fr 📧
Source: OJS 2014/S 247-436812 (2014-12-18)
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