Prestation d'accueil au sein de plusieurs bâtiments rattachés au centre du CEA/Saclay. Le présent avis porte sur la phase candidature d'une procédure restreinte

CEA/Saclay

Prestation d'accueil du centre CEA de Saclay (91), du bâtiment siège à Saclay, de l'installation Neurospin à Saclay, du bâtiment Digitéo-Labs à Saclay, des 3 bâtiments Nano Innov Paris Région situés à Palaiseau et de l'INSTN à Saclay.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-15 Avis de marché
2015-10-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réception
Quantité ou étendue:
La prestation d'accueil du centre du CEA/Saclay s'exerce simultanément dans plusieurs locaux dédiés situés sur le site du CEA Saclay. Ces locaux sont situés soit sur le site même (Accueil principal, bâtiment siège, Neurospin, INSTN) soit à proximité (Digitéo-Lab ou Nano INNOV à Palaiseau).La prestation est réalisée les jours ouvrés.Le marché sera conclu pour une durée de 3 ans, éventuellement prolongée au titre des options ci-dessous.La prestation consiste principalement à accueillir les visiteurs, vérifier leurs capacité à rentrer sur les sites, délivrer les autorisations d'accès et gérer les dossiers de demande d'accès pour l'ensemble des sites et, en plus pour les installations Siège, INSTN et Neurospin: gérer des salles de réunions, les appels téléphoniques et le courrier.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réception 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM/SAC/UCG/SC/BMS PC98
Code postal: 91190
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: christophe.coquelet@cea.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-15 📅
Date limite de soumission: 2015-01-23 📅
Date de publication: 2014-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 244-430000
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus. Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial/BMS, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention «Aapc/14b2794-Cc-Accueil». Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord - RD 36 - coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (sa carte nationale d'identité ou son passeport lui sera réclamé pour échange contre un laisser passer afin qu'il puisse déposer le dossier sur le centre). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique «Conditions d'utilisation»), — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr — cliquer sur le lien «répondre à la consultation» après avoir accepté les conditions d'utilisation. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestation d'accueil du centre CEA de Saclay (91), du bâtiment siège à Saclay, de l'installation Neurospin à Saclay, du bâtiment Digitéo-Labs à Saclay, des 3 bâtiments Nano Innov Paris Région situés à Palaiseau et de l'INSTN à Saclay.
Quantité ou étendue:
La prestation d'accueil du centre du CEA/Saclay s'exerce simultanément dans plusieurs locaux dédiés situés sur le site du CEA Saclay. Ces locaux sont situés soit sur le site même (Accueil principal, bâtiment siège, Neurospin, INSTN) soit à proximité (Digitéo-Lab ou Nano INNOV à Palaiseau).
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La prestation est réalisée les jours ouvrés.
Le marché sera conclu pour une durée de 3 ans, éventuellement prolongée au titre des options ci-dessous.
La prestation consiste principalement à accueillir les visiteurs, vérifier leurs capacité à rentrer sur les sites, délivrer les autorisations d'accès et gérer les dossiers de demande d'accès pour l'ensemble des sites et, en plus pour les installations Siège, INSTN et Neurospin: gérer des salles de réunions, les appels téléphoniques et le courrier.
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Description des options:
Option 1: prolongation d'un an de la durée initiale du marché.
Option 2: nouvelle prolongation d'une année au terme de l'option 1 éventuellement levée.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 14B2794-CC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Site du CEA/Saclay, 91190 Gif-sur-Yvette.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, les candidatures seront jugées d'après les critères suivants:
— la capacité juridique et financière de l'entreprise,
— la capacité professionnelle: moyens humains, matériels, compétences et références dans le domaine de l'accueil de site industriels importants.
Situation juridique:
En sus des documents mentionnés au iii.1.4 ci-dessus qui seront adressés directement à l'officier de Sécurité de la DSM,, le candidat fournira à l'appui de sa candidature:
— le formulaire Dc1 (lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat contenant l'ensemble des informations demandées dans ce document et une attestation sur l'honneur conforme à celle mentionnée dans le Dc1,
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— le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement),
ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'economie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,
— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses co-traitants,
— à titre informatif, un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis) ou équivalents, datant de moins de 3 mois,
— les attestations d'assurance civile, professionnelle en cours de validité,
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire,
— une fiche précisant les coordonnées de l'interlocuteur technique et commercial pour le dossier (nom, mail, adresse, numéros de téléphone et de fax).
Situation économique et financière:
Pièces à produire:
— les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat (imprimés 2050 à 2053) des 3 dernières années,
— le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le CEA/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— une note sur l'organisation,
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires. Ce dossier devra détailler:
* les moyens techniques de l'entreprise,
* les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
* les références pour des opérations similaires exécutées dans les trois dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées,
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— répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité,
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Financement sur fonds CEA.
Paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures par le CEA, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements que ce soit en tant que mandataire ou co-traitant,
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt de candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.
Autres conditions particulières:
Ce marché est classifié de niveau confidentiel défense au sens de l'arrêté du 30/11/2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle (IGI) n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale du 25/08/2003. Il ne nécessite pas la détention d'informations ou de supports classifiés par le titulaire dans ses locaux.
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Les candidats doivent impérativement fournir dans leur dossier de candidature:
— soit une attestation d'une décision d'habilitation par la direction centrale de la sécurité (DCS) du CEA au niveau requis en cours de validité,
— soit une copie de la demande du dossier auprès de l'officier de sécurité de la DSM du CEA, en vue de la reconnaissance d'une décision d'habilitation d'une autre autorité d'habilitation (hors sphère du nucléaire), dont le candidat serait déjà titulaire,
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— soit une copie de la demande d'habilitation effectuée auprès de l'officier de Sécurité de la DSM du CEA.
À défaut de remise de l'un ou l'autre de ces documents dans le dossier de candidature, celle-ci pourra être rejetée par le CEA.
Le dossier de demande d'habilitation est disponible auprès de l'officier de Sécurité de la DSM du CEA (jean-françois.profichel@cea.fr; +33 169086999) et doit impérativement lui parvenir, dûment complété, sous enveloppe séparée en indiquant la référence suivante «14b2794-Accueil» sous format papier en original, avant la date limite de remise des candidatures figurant à la rubrique IV.3.4 du présent avis de marché.
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Les mêmes démarches doivent être engagées pour les entreprises associées, en cas de candidature en Groupement Momentané d'entreprises ou de sous-traitants pressentis par les candidats audit marché.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Philippe Saint-Paul
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14B2794-CC
Informations complémentaires
Le cahier des charges sera transmis uniquement aux candidats retenus.
Les candidatures devront être adressées en 2 exemplaires (1 original et 1 copie) au: CEA/Saclay, bureau du courrier (bât. 464) pour le service commercial/BMS, PC 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, avec la mention «Aapc/14b2794-Cc-Accueil».
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Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec accusé de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier (bât. 464) du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil (entrée Nord - RD 36 - coordonnées GPS: 48° 43' 46,74" Nord et 2° 8' 53,412" Est), où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (sa carte nationale d'identité ou son passeport lui sera réclamé pour échange contre un laisser passer afin qu'il puisse déposer le dossier sur le centre).
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Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique «Conditions d'utilisation»),
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr
— cliquer sur le lien «répondre à la consultation» après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 bd du Palais
Commune postale: Paris Rp
Code postal: 75001
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2014/S 244-430000 (2014-12-15)
Avis d'attribution de marché (2015-10-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-26 📅
Date de publication: 2015-10-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 210-381528
Se réfère à l'avis: 2014/S 244-430000
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP, parution nº: 243 B, annonce nº 278 du 18.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.10.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-10-21 📅
Nom: Phone Régie
Adresse postale: 3 rue Cambronne
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Paris RP
Source: OJS 2015/S 210-381528 (2015-10-26)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Essonne
Produits/services:
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