Petitmat
Epcmdn-Versailles
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " EPV ") et le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre de la passation de futurs marchés publics, dits subséquents, relatifs à la fourniture de petits matériels et petits équipements divers.
Ces petits matériels sont de toutes sortes : chariots, lampes, piles, mètres, tournevis, perceuse, pinces, ciseaux, clés à molette, diables, rubans, etc.(liste non exhaustive).
Le délai de réception des offres était de 2014-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2014-03-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Manutan
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-03-04 | Avis de marché |
| 2014-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel de bureau
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petit matériel de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-14 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-078312
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
160 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Au maximum un marché subséquent par mois, soit 48 marchés subséquents.
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: Petitmat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou conjoint.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix : dont 40% pour le prix du document tarifaire et 20% pour la remise appliquée sur les prix catalogue (60)
2. Valeur technique appréciée à partir de l'étendue et de la gamme de produits du catalogue (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) – service de la commande publique et de la logistique (SCPL) – secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_rXQJheDVYt&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2014_rXQJheDVYt&v=1 🌏
Adresse postale: rp 834
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2014_rXQJheDVYt&v=1 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - Secteur des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Petitmat
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Marché renouvelable
48 MOIS
Source: OJS 2014/S 047-078312 (2014-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petit matériel de bureau
Quantité ou étendue:
Caractéristiques économiques de l'accord-cadtre :Montant minimum : pas de montant minimum.Montant maximum : pas de montant maximum.30 000160 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Petit matériel de bureau 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: EPCMDN-Versailles
Adresse postale: RP 834
Code postal: 78008
Commune postale: Versailles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chateauversailles.fr/homepage 🌏
Courrier électronique: smdaf@chateauversailles.fr 📧
Fax: +33 130837329 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-03-04 📅
Date limite de soumission: 2014-05-14 📅
Date de publication: 2014-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 047-078312
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
Le présent avis implique un accord-cadre.
Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.fr
Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :
Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante :
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique &Amp; de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - rP 834 - 78008 versailles cedex ;
Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante :
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique &; de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - grande écurie du Roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles ;
Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
160 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Au maximum un marché subséquent par mois, soit 48 marchés subséquents.
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes contractuels généraux entre l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (ci-après " EPV ") et le titulaire de l'accord-cadre dans le cadre de la passation de futurs marchés publics, dits subséquents, relatifs à la fourniture de petits matériels et petits équipements divers.
Afficher plus
Ces petits matériels sont de toutes sortes : chariots, lampes, piles, mètres, tournevis, perceuse, pinces, ciseaux, clés à molette, diables, rubans, etc.(liste non exhaustive).
Caractéristiques économiques de l'accord-cadtre :
Montant minimum : pas de montant minimum.
Montant maximum : pas de montant maximum.
Numéro de référence: Petitmat
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de versailles, 78000 Versailles.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Chiffres d'affaires au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Capacité technique et professionnelle:
Effectifs au cours des 3 dernières années (inclus dans Dc2 du Minefi joint ou sur papier libre).
Références du candidat au cours des 3 dernières années (sur papier libre à annexer au Dc2 du Minefi joint).
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement et/ou garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur budget de l'EPV.
Règlement par virement bancaire.
Délais de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou à compter de la date d'exécution des prestations lorsque celle-ci est postérieure à la date de réception de la demande de paiement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix : dont 40% pour le prix du document tarifaire et 20% pour la remise appliquée sur les prix catalogue (60)
2. Valeur technique appréciée à partir de l'étendue et de la gamme de produits du catalogue (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) – service de la commande publique et de la logistique (SCPL) – secteur marchés publics
Mme Christelle Schaal
Adresse du profil d'acheteur: https://chateauversailles.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_rXQJheDVYt&v=1&selected=0 🌏
Nom: Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV)
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - secteur des marchés publics
mme Schaal Christelle
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2014_rXQJheDVYt&v=1 🌏
Adresse postale: rp 834
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2014_rXQJheDVYt&v=1 🌏
Adresse postale: avenue Rockefeller - grande Ecurie du Roy - bureau 127/128 (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés)
Point de contact: Direction administrative, financière et juridique (DAFJ) - Service de la commande publique & de la logistique (SCPL) - Secteur des marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Petitmat
Informations complémentaires
L'introduction des recours doit se faire dans les délais et conditions fixés par le code de justice administrative.
Le présent avis implique un accord-cadre.
Les renseignements complémentaires peuvent être demandés par écrit à l'adresse suivante : smdaf@chateauversailles.fr
Pour complément du point I.1 du présent avis, il est porté à l'attention des candidats :
Que les plis remis par voie postale seront remis (en recommandé avec Ar) à l'adresse suivante :
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique &Amp; de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - rP 834 - 78008 versailles cedex ;
Que les plis remis par coursiers seront remis (entre 9:30-12:00 et 14:00-16:30 du lundi au vendredi sauf jours fériés) à l'adresse suivante :
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (Dafj) - service de la commande publique &; de la logistique (Scpl) - secteur des marchés publics - avenue Rockefeller - grande écurie du Roy - a l'attention de Mme Schaal - bureau 127/128 - 78000 Versailles ;
Afficher plus
Que les plis remis par voie dématérialisée seront remis, à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
les candidats peuvent télécharger l'ensemble des documents nécessaires à la présentation de leur proposition à l'adresse URL indiquée au point I.1 du présent avis.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.3.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif national de règlement amiable des litiges
Fax: +33 144973399 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louise Weiss
Commune postale: Paris Cedex13
Code postal: 75703
Téléphone: +33 144871717 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Marché renouvelable
48 MOIS
Source: OJS 2014/S 047-078312 (2014-03-04)
Avis d'attribution de marché (2014-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-397533
Se réfère à l'avis: 2014/S 47-078312
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: dont 40 % pour le prix du document tarifaire et 20 % pour la remise appliquée sur les prix catalogue (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-09 📅
Nom: Manutan
Adresse postale: ZAC du Parc des Tulipes - avenue du 21è siècle
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95506
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 004
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 av. de St Cloud
Code postal: 78000
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité national consultatif des règlements amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Source: OJS 2014/S 225-397533 (2014-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-20 📅
Date de publication: 2014-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 225-397533
Se réfère à l'avis: 2014/S 47-078312
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº: 47 B, annonce nº 233 du 7.3.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11.2014.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles, 78000 Versailles.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix: dont 40 % pour le prix du document tarifaire et 20 % pour la remise appliquée sur les prix catalogue (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-10-09 📅
Nom: Manutan
Adresse postale: ZAC du Parc des Tulipes - avenue du 21è siècle
Commune postale: Gonesse
Code postal: 95506
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 004
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 av. de St Cloud
Code postal: 78000
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Comité national consultatif des règlements amiables des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Commune postale: Paris
Source: OJS 2014/S 225-397533 (2014-11-20)
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