passée selon la procédure prévue à l'article 10 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005, la consultation vise à la conclusion d'un marché de travaux ayant pour objet le réaménagement de l'agence de Pau Renoir
Pôle emploi Aquitaine
réaménagement de l'agence de pôle emploi de pau renoir, conformément à l'ensemble des référentiels de pôle emploi. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Aquisols
- • Aquitaine Isol Entreprise
- • Bobion et Joanin
- • Bourdarios
- • Cancé aluminium
- • Deco Peinture
- • Le marché concernant le lot 10 a été déclaré sans suite
- • Lo Piccolo
- • Marquet Sandrine – HAURE
- • Pau Sols Souples
- • Carrelages › Carrelage mural
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres › Mise en place de plafonds suspendus
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité › Pose de garde-corps
- • Travaux d'isolation › Travaux de pose de plaques de plâtre
- • Travaux de charpenterie › Ouvrages en bois
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de désamiantage
- • Travaux de câblage et d'installations électriques › Travaux d'installations électriques
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-01-22 | Avis de marché |
| 2014-06-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi Aquitaine
Adresse postale: Pôle achats-marchés – 87 rue de Nuyens – TSA 30004
Code postal: 33056
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: myriam.mourlanne@pole-emploi.fr 📧
Téléphone: +33 556436094 📞
Fax: +33 557304606 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-22 📅
Date limite de soumission: 2014-02-20 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027001
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Désamiantage
Brève description: Travaux de désamiantage et retraitement des déchets suivant les normes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Menuiseries bois
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Cloisons modulaires - platrerie - plafonds suspendus
Brève description:
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chauffage - climatisation - ventilation - plomberie - sanitaires
Brève description:
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Électricité
Brève description:
Intitulé du lot: Carrelage - faïence
Brève description:
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Travaux neufs de peinture.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Revêtements de sols souples
Brève description:
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description:
Durée de l'accord: 18 mois
Numéro de référence: 1311-DRPE-AQU-TR.007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Courteault, BP 1129, 64011 Pau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Valeur technique (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle marchés – Mme Mourlanne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pole-emploi.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1311-DRPE-AQU-TR.007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet – CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://ta-bordeaux.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 018-027001 (2014-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
Quantité ou étendue:
le délai global d'exécution des marchés est de 18 mois (période de préparation et délai de garantie de parfait achèvement inclus).Lot 1: désamiantage.Lot 2: menuiseries extérieures.Lot 3: menuiseries bois.Lot 4: cloisons modulaires - platrerie - plafonds suspendus.Lot 5: chauffage - climatisation - ventilation - plomberie - sanitaires.Lot 6: électricité.Lot 7: carrelage - faïence.Lot 8: peinture.Lot 9: revêtements de sols souples.Lot 10: ascenseur.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle emploi Aquitaine
Adresse postale: Pôle achats-marchés – 87 rue de Nuyens – TSA 30004
Code postal: 33056
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pole-emploi.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: myriam.mourlanne@pole-emploi.fr 📧
Téléphone: +33 556436094 📞
Fax: +33 557304606 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-22 📅
Date limite de soumission: 2014-02-20 📅
Date de publication: 2014-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 018-027001
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
A- situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
— une déclaration sur l'honneur relative à la capacité juridique du candidat à accéder à la commande publique, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet et certifiant que le candidat:
– a, au 31.12.2013 souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ou, avant le lancement de la présente consultation, s'est acquitté de ces impôts et cotisations ou constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement, dans les conditions prévues à l'article 8-4° de l'ordonnance modifiée nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics,
– n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles l. 8221-1, l. 8221-3, l. 8221-5, l. 8231-1, l. 8241-1 et l. 8251-1 et l. 8251-2 du code du travail,
– n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues à l'article 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, par le second alinéa de l'article 433-2, par le huitième alinéa de l'article 434-9, par le second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles l. 2339-2 à l. 2339-4 et l.2339-11-1 à l. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article l. 317-8 du code de la sécurité intérieure,
– n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article l. 640-1 du code de commerce ou de faillite personnelle au sens de l'article l. 653-1 à l.653-8 du même code ou procédure équivalente pour les candidats régis pas un droit autre que le droit français,
– dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire au sens de l'article l. 631-1 du code de commerce ou procédure équivalente pour les candidats régis pas un droit autre que le droit français, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité pendant toute la durée d'exécution du ou des marchés;
B- le dossier complet de la consultation devra de préférence être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Vous aurez cependant la possibilité de l'obtenir par courriel ou courrier;
C- le complet pli peut être soit transmis par lettre recommandée avec accusé de réception (ou tout moyen équivalent permettant de déterminer la date et l'heure certaines de leur réception et de garantir leur confidentialité), soit remis en mains propres contre récépissé les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 09:00 à 12:00 et de 13:30 à 15:45 à l'adresse suivante:
Pôle emploi aquitaine – pôle marchés
Marchés de travaux – réaménagement de l'agence de Pau Renoir
nº 1311-drpe-aqu-tr.007
87 rue Nuyens – TSA 30004
33056 Bordeaux Cedex
La transmission électronique des plis n'est pas autorisée;
D- visites de site:
afin de présenter la meilleure offre, les candidats sont invités à procéder à une visite du site situé rue Paul et Henri Courteault – 64011 Pau. Les candidats doivent prendre obligatoirement contact auprès du secrétariat du service immobilier afin de convenir d'un rendez vous.
Les visites sont organisées le 11.2.2014 de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00. Téléphone +33 556436083, courriel : drimmobilier.33312@pole-emploi.fr;
E- aucun renseignement complémentaire ne peut être obtenu par téléphone. Les courriers, courriels ou télécopies de demande de renseignements complémentaires doivent être adressés à l'adresse suivante:
Pôle emploi aquitaine – pôle marchés
Marchés de travaux - réaménagement de l'agence de Pau Renoir
nº 1311-drpe-aqu-tr.007
87 rue Nuyens – TSA 30004
33056 Bordeaux Cedex
télécopie +33 557304606
courriel: drmarches.33312@pole-emploi.fr
La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 13.2.2014;
F- les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées au sens de l'article 24 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 seront rejetées. Sous cette réserve, les marchés seront attribués pour chaque lot considéré aux candidats ayant présentés les offres économiquement les plus avantageuses jugées telles sur la base des critères pondérés d'attribution des marchés ci-après énumérés:
G- critères d'attribution:
- 65 % pour le prix,
- 35 % pour la valeur technique appréciée sur la base de:
- compréhension et analyse de la mission attendue et des besoins de pôle emploi: 6 %,
- méthodologie retenue pour l'exécution du marché: 9 %,
- moyens humains mis à disposition du chantier: 8 %,
- moyens matériels mis à disposition du chantier: 12 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réaménagement de l'agence de pôle emploi de pau renoir, conformément à l'ensemble des référentiels de pôle emploi. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Désamiantage
Brève description: Travaux de désamiantage et retraitement des déchets suivant les normes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures
Brève description:
Travaux de dépose des stores extérieures et divers éléments à remplacer et évacuation. Contrôle et remise en état de tous les ouvrants. Fourniture et pose d'ouvrants neufs porte d'entrée du public. Pose et fourniture de stores screens intérieurs et vitrophanie périphérique au RDC.
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Intitulé du lot: Menuiseries bois
Brève description:
Travaux de dépose de toutes les portes bois existantes non récupérées et évacuation. Travaux de pose et fourniture de portes bois normales et encadrements, ainsi que celles pour les locaux coupe-feu. Travaux et pose de placards ainsi que cuisine aménagée.
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Intitulé du lot: Cloisons modulaires - platrerie - plafonds suspendus
Brève description:
Installation de chantier. Travaux de dépose de toutes les cloisons sèches et modulaires et évacuation. Pose et fourniture de cloisons modulaires pleines, vitrées en allège, et vitrées toute hauteur y compris portes et imposts. Pose et fourniture de vitrophanie. Pose et fourniture de cloisons sèches et ou coupe-feu suivant les normes.
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Intitulé du lot: Chauffage - climatisation - ventilation - plomberie - sanitaires
Brève description:
Travaux de dépose de toute l'installation cvps et évacuation. Travaux d'installation neuve d'une pompe à chaleur réversible, d'un réseau 2 tubes, de terminaux neufs et régulation par pièce et par zone. Récupération de la chaudière gaz existante et travaux d'adaptations. Travaux de plomberie et appareils sanitaires ainsi que production d'ECS.
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Intitulé du lot: Électricité
Brève description:
Travaux de dépose de toute l'installation courants forts et faibles et évacuation. Travaux à neuf de toute l'installation d'électricité courants forts et faibles vdi suivant les normes en vigueur.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Carrelage - faïence
Brève description:
Travaux de dépose du carrelage et faïence existants et évacuation. Travaux neuf et pose carrelage et faïence.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Peinture
Brève description: Travaux neufs de peinture.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Revêtements de sols souples
Brève description:
Travaux de dépose des sols plastiques existants ainsi que moquette et évacuation. Travaux neufs et pose de sol plastique, réagréage compris.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Ascenseur
Brève description:
Travaux de dépose cabine ascenseur et machinerie et évacuation. Travaux neufs de mise aux normes de l'ascenseur existant.
Quantité ou étendue:
le délai global d'exécution des marchés est de 18 mois (période de préparation et délai de garantie de parfait achèvement inclus).
Lot 1: désamiantage.
Lot 2: menuiseries extérieures.
Lot 3: menuiseries bois.
Lot 4: cloisons modulaires - platrerie - plafonds suspendus.
Lot 5: chauffage - climatisation - ventilation - plomberie - sanitaires.
Lot 6: électricité.
Lot 7: carrelage - faïence.
Lot 8: peinture.
Lot 9: revêtements de sols souples.
Lot 10: ascenseur.
Numéro de référence: 1311-DRPE-AQU-TR.007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Courteault, BP 1129, 64011 Pau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
voir l'article iv.1 du règlement de la consultation ou la partie vi.3 "Autres informations" du présent avis.
Situation économique et financière:
— une déclaration relative à la capacité financière du candidat à exécuter les marchés auxquels il est candidaté, indiquant le chiffre d'affaires annuel global réalisé par le candidat sur chacun des 3 derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, en particulier lorsqu'il est de création récente, il rapporte la preuve de cette incapacité et communique en lieu et place tout document de nature à attester de sa capacité financière à exécuter les prestations, par exemple la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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— ne seront pas admises les candidatures des candidats dont le chiffre d'affaires annuel global moyen sur les 3 derniers exercices disponibles communiqués est strictement inférieur au niveau minimum de capacité financière indiqué à l'annexe i au présent règlement de la consultation pour le lot considéré de la consultation, ou, dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, dont la déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels n'attestera pas d'une capacité financière supérieure ou égale à ce niveau minimum de capacité.
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— une déclaration relative à la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les marchés auxquels il est candidaté, indiquant:
– les effectifs, au sens de l'article l. 1111-2 du code du travail, moyens annuels pour chacune des 3 dernières années,
– les principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, privilégiant les prestations similaires à celles objet du marché et détaillant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Ces références ne font l'objet d'une déclaration du candidat qu'à défaut d'être prouvées par des attestations des destinataires, dûment datées et signées et comportant l'ensemble des éléments ci-dessus décrits, sauf pour les prestations dont pôle emploi, l'ANPE, l'Unédic ou une Assédic ont été destinataires et pour lesquelles une déclaration est suffisante,
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– certificats de qualification professionnelle type qualibat, qualifelec, apmis ou équivalent: la preuve de la capacité du candidat peut être rapportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux.
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Dépôts et garanties exigés:
le marché fait l'objet d'une retenue de garantie de 5 %. Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande. Une caution personnelle et solidaire ne sera pas acceptée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
marché financé à partir de contributions et subventions mentionnées à l'article i5312-7 du code du travail (hors fonds communautaires) et sur les ressources propres de l'établissement.
Paiement dans un délai de 30 jours à compter de la réception du décompte.
en cas d'attribution d'un marché à un groupement ayant présenté sa candidature et son offre sous la forme d'un groupement conjoint, la transformation dudit groupement en un groupement solidaire est toutefois exigée dans les conditions définies à l'article 12.2 du contrat.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (65)
2. Valeur technique (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle marchés – Mme Mourlanne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pole-emploi.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1311-DRPE-AQU-TR.007
Informations complémentaires
A- situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
— une déclaration sur l'honneur relative à la capacité juridique du candidat à accéder à la commande publique, datée et signée par une personne ayant compétence à cet effet et certifiant que le candidat:
– a, au 31.12.2013 souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ou, avant le lancement de la présente consultation, s'est acquitté de ces impôts et cotisations ou constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement, dans les conditions prévues à l'article 8-4° de l'ordonnance modifiée nº 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics,
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– n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles l. 8221-1, l. 8221-3, l. 8221-5, l. 8231-1, l. 8241-1 et l. 8251-1 et l. 8251-2 du code du travail,
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– n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues à l'article 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, par le second alinéa de l'article 433-2, par le huitième alinéa de l'article 434-9, par le second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles l. 2339-2 à l. 2339-4 et l.2339-11-1 à l. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article l. 317-8 du code de la sécurité intérieure,
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– n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article l. 640-1 du code de commerce ou de faillite personnelle au sens de l'article l. 653-1 à l.653-8 du même code ou procédure équivalente pour les candidats régis pas un droit autre que le droit français,
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– dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire au sens de l'article l. 631-1 du code de commerce ou procédure équivalente pour les candidats régis pas un droit autre que le droit français, la copie du ou des jugements l'autorisant à poursuivre son activité pendant toute la durée d'exécution du ou des marchés;
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B- le dossier complet de la consultation devra de préférence être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.e-marchespublics.com
Vous aurez cependant la possibilité de l'obtenir par courriel ou courrier;
C- le complet pli peut être soit transmis par lettre recommandée avec accusé de réception (ou tout moyen équivalent permettant de déterminer la date et l'heure certaines de leur réception et de garantir leur confidentialité), soit remis en mains propres contre récépissé les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 09:00 à 12:00 et de 13:30 à 15:45 à l'adresse suivante:
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Pôle emploi aquitaine – pôle marchés
Marchés de travaux – réaménagement de l'agence de Pau Renoir
nº 1311-drpe-aqu-tr.007
87 rue Nuyens – TSA 30004
33056 Bordeaux Cedex
La transmission électronique des plis n'est pas autorisée;
D- visites de site:
afin de présenter la meilleure offre, les candidats sont invités à procéder à une visite du site situé rue Paul et Henri Courteault – 64011 Pau. Les candidats doivent prendre obligatoirement contact auprès du secrétariat du service immobilier afin de convenir d'un rendez vous.
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Les visites sont organisées le 11.2.2014 de 8:30 à 12:00 et de 13:00 à 17:00. Téléphone +33 556436083, courriel : drimmobilier.33312@pole-emploi.fr;
E- aucun renseignement complémentaire ne peut être obtenu par téléphone. Les courriers, courriels ou télécopies de demande de renseignements complémentaires doivent être adressés à l'adresse suivante:
Marchés de travaux - réaménagement de l'agence de Pau Renoir
nº 1311-drpe-aqu-tr.007
télécopie +33 557304606
courriel: drmarches.33312@pole-emploi.fr
La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 13.2.2014;
F- les offres irrégulières, inacceptables ou inappropriées au sens de l'article 24 du décret nº 2005-1742 du 30 décembre 2005 seront rejetées. Sous cette réserve, les marchés seront attribués pour chaque lot considéré aux candidats ayant présentés les offres économiquement les plus avantageuses jugées telles sur la base des critères pondérés d'attribution des marchés ci-après énumérés:
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G- critères d'attribution:
- 65 % pour le prix,
- 35 % pour la valeur technique appréciée sur la base de:
- compréhension et analyse de la mission attendue et des besoins de pôle emploi: 6 %,
- méthodologie retenue pour l'exécution du marché: 9 %,
- moyens humains mis à disposition du chantier: 8 %,
- moyens matériels mis à disposition du chantier: 12 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet – CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://ta-bordeaux.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction des recours:
a- avant la conclusion du contrat: recours sur la base de l'article l. 551-1 du code justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article r. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article l. 521-1 du même code;
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b- après la conclusion du contrat:
1°) recours sur la base de l'article l. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2°) sauf pour les candidats évincés, recours contre un acte détachable du contrat sur la base de l'article r. 421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article l. 521-1 du même code;
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3°) pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire ; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
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Avis d'attribution de marché (2014-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 570 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-04 📅
Date de publication: 2014-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 108-189523
Se réfère à l'avis: 2014/S 18-027001
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Courteault BP 1129, 64011 Pau
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-08 📅
Nom: Bourdarios
Adresse postale: ZI les Ports
Commune postale: Negreplisse
Code postal: 82800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cance Aluminium
Adresse postale: rue Ayguelongue – ZI de Berlanne
Commune postale: Morlaas
Code postal: 64160
3️⃣
Nom: Marquet Sandrine – HAURE
Adresse postale: 307 Vallée Heureuse
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
4️⃣
Nom: Aquitaine Isol Entreprise
Adresse postale: route de la Gare – BP 35
Commune postale: Lacq
Code postal: 64170
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-07 📅
Nom: Bobion et Joanin
Adresse postale: ZA Actitech
Commune postale: Billère
Code postal: 64140
6️⃣
Nom: Lo Piccolo
Adresse postale: ZA la Linière – 1 rue Faraday
7️⃣
Nom: Aquisols
Adresse postale: ZI Casablanca – 105 avenue de Terreblanque
Commune postale: Saint-Vincent-de-Tyrosse
Code postal: 40230
8️⃣
Nom: Deco Peinture
Adresse postale: 8 rue Fontaine de la Barre
Commune postale: Tonneins
Code postal: 47400
9️⃣
Nom: Pau Sols Souples
Adresse postale: ZI du Haut d'Ossau
Commune postale: Serres-Castet
Code postal: 64121
1️⃣0️⃣
Nom: Le marché concernant le lot 10 a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
7
5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Bordeaux Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2014/S 108-189523 (2014-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 27 570 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-06-04 📅
Date de publication: 2014-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 108-189523
Se réfère à l'avis: 2014/S 18-027001
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
Les candidats ont la possibilité de, sur demande expresse de rendez-vous, consulter le marché conclu dans le cadre du lot considéré de la consultation les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 14:00 à 16:00, à l'adresse suivante: pôle emploi Aquitaine – 87 rue Nuyens – TSA 30004 – 33056 Bordeaux Cedex. Seules les pièces non couvertes par des secrets protégés par la loi sont consultables dans ce cadre. En application de ces dispositions, seuls le contrat (expurgé des coordonnées bancaires ou postales du compte sur lequel les sommes dues en exécution du marché sont à verser) et le cahier des charges fonctionnel et technique pourront être consultés. Les demandes de rendez-vous, indiquant le jour et l'heure souhaités du rendez-vous, doivent être transmises soit par télécopie au numéro suivant: +33 556436075 soit par voie électronique à l'adresse suivante: drmarches.33312@pole-emploi.fr, dans un délai minimum de deux jours francs ouvrés avant la date et l'heure souhaités du rendez-vous. Pour des raisons d'organisation matérielle, pôle emploi se réserve la possibilité de décliner une première demande de rendez-vous. Dans ce cas, pôle emploi propose au candidat évincé ayant formulé la demande une nouvelle date et une nouvelle heure de rendez-vous. Sauf indisponibilité du candidat évincé, ce nouveau rendez-vous a lieu dans les deux jours francs ouvrés suivant le jour de rendez-vous initialement souhaité par le candidat. Les rendez-vous ainsi fixés ont pour seul objet la consultation ci-avant mentionnée: aucun autre document ne peut être consulté dans ce cadre; aucune autre information ne peut être sollicitée dans ce cadre.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 18 A, annonce no 104 du 25.1.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Courteault BP 1129, 64011 Pau
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-04-08 📅
Nom: Bourdarios
Adresse postale: ZI les Ports
Commune postale: Negreplisse
Code postal: 82800
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cance Aluminium
Adresse postale: rue Ayguelongue – ZI de Berlanne
Commune postale: Morlaas
Code postal: 64160
3️⃣
Nom: Marquet Sandrine – HAURE
Adresse postale: 307 Vallée Heureuse
Commune postale: Gelos
Code postal: 64110
4️⃣
Nom: Aquitaine Isol Entreprise
Adresse postale: route de la Gare – BP 35
Commune postale: Lacq
Code postal: 64170
5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-05-07 📅
Nom: Bobion et Joanin
Adresse postale: ZA Actitech
Commune postale: Billère
Code postal: 64140
6️⃣
Nom: Lo Piccolo
Adresse postale: ZA la Linière – 1 rue Faraday
7️⃣
Nom: Aquisols
Adresse postale: ZI Casablanca – 105 avenue de Terreblanque
Commune postale: Saint-Vincent-de-Tyrosse
Code postal: 40230
8️⃣
Nom: Deco Peinture
Adresse postale: 8 rue Fontaine de la Barre
Commune postale: Tonneins
Code postal: 47400
9️⃣
Nom: Pau Sols Souples
Adresse postale: ZI du Haut d'Ossau
Commune postale: Serres-Castet
Code postal: 64121
1️⃣0️⃣
Nom: Le marché concernant le lot 10 a été déclaré sans suite
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
4
7
5
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Bordeaux Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
3°) pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
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