Organisation de prestations hôtelières et de loisirs en Sardaigne au profit des forces armées françaises dans le cadre de leur remise en condition et de la préparation à leur retour sur le territoire français
Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Organisation de prestations hôtelières et de loisirs en Sardaigne au profit des forces armées françaises dans le cadre de leur remise en condition et de la préparation à leur retour sur le territoire français.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-07-24 | Avis de marché |
| 2014-08-20 | Informations complémentaires |
| 2014-09-15 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date limite de soumission: 2014-08-26 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-257163
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PROC_14-0167
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
Point de contact: Cellule d'enregistrement et de validation des offres
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=195501&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=195501&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PROC_14-0167
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 143-257163 (2014-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hôtellerie
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 28, 30 et 77 du Code des marchés publics.Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Sera considéré comme premier exercice annuel, la période s'écoulant entre la date de notification et la veille de la date anniversaire du marché incluses.Il sera ensuite reconduit annuellement par reconduction expresse, sans que sa durée globale puisse excéder 36 mois consécutifs et dans la limite de 2 reconductions.Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier par mail ou par télécopie avec les 3 meilleures offres.Les quantités des prestations faisant l'objet de ce marché sont sans montants minimum et maximum.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hôtellerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/SSLT
Adresse postale: Zone aéronautique
Code postal: 78457
Commune postale: Vélizy Cedex
Contact
Courrier électronique: sslt.cevo.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 145073314 📞
Fax: +33 145073302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-24 📅
Date limite de soumission: 2014-08-26 📅
Date de publication: 2014-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 143-257163
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le service est ouvert du lundi au vendredi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00, sauf le vendredi où le service est fermé à partir de 15:00.
La cellule est fermée le vendredi 15.8.2014.
Les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la Plateforme des achats de l'état (place) www.marches-publics.gouv.fr
Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible.
La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale soit par voie électronique.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de prestations hôtelières et de loisirs en Sardaigne au profit des forces armées françaises dans le cadre de leur remise en condition et de la préparation à leur retour sur le territoire français.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande au sens de l'article 28, 30 et 77 du Code des marchés publics.
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Sera considéré comme premier exercice annuel, la période s'écoulant entre la date de notification et la veille de la date anniversaire du marché incluses.
Il sera ensuite reconduit annuellement par reconduction expresse, sans que sa durée globale puisse excéder 36 mois consécutifs et dans la limite de 2 reconductions.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier par mail ou par télécopie avec les 3 meilleures offres.
Les quantités des prestations faisant l'objet de ce marché sont sans montants minimum et maximum.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: PROC_14-0167
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations de services, objet du présent marché, s'exécutent dans les locaux du titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira :
La lettre de candidature (formulaire DC1 version juin 2012 ou document équivalent): si le candidat ne fournit pas le DC1, il fournira toutes les attestations sur l'honneur prévues aux articles 43, 44 et 45 du Code des marchés publics (formulaire joint au dossier de consultation).
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Le formulaire DC2 (version septembre 2010) ou documents équivalents permettant d'évaluer les capacités techniques, professionnelles et financières du candidat.
Si le candidat est admis au redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ou d'une procédure équivalente pour les candidats étrangers ainsi que la justification de l'habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle: Voir documents mentionnés ci-dessus.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prix sont révisables, en fonction d'une référence d'ajustement, conformément aux prescriptions de l'article 18 IV 1°.
L'Octroi d'avance et d'acompte n'est pas possible.
Le paiement se fera par virement dans les 30 jours suivant la réception de la facture.
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires étatiques.
Procédure
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Service spécialisé de la logistique et du transport
Point de contact: Cellule d'enregistrement et de validation des offres
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=195501&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=195501&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PROC_14-0167
Informations complémentaires
Le service est ouvert du lundi au vendredi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00, sauf le vendredi où le service est fermé à partir de 15:00.
La cellule est fermée le vendredi 15.8.2014.
Les candidats peuvent télécharger les documents de consultation sur le site de la Plateforme des achats de l'état (place) www.marches-publics.gouv.fr
Cette procédure est à privilégier du fait du délai réduit de réception des offres. Le retrait auprès du service des documents de consultation sous forme papier est également possible.
La transmission des plis (candidatures+offres) est possible soit par voie postale soit par voie électronique.
Les différents formulaires sont disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr
Tous les documents doivent être rédigés en français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.7.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 143-257163 (2014-07-24)
Informations complémentaires (2014-08-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date limite de soumission: 2014-08-27 📅
Date de publication: 2014-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 160-287551
Se réfère à l'avis: 2014/S 143-257163
Numéro JO-S: 160
Source: OJS 2014/S 160-287551 (2014-08-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-20 📅
Date limite de soumission: 2014-08-27 📅
Date de publication: 2014-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 160-287551
Se réfère à l'avis: 2014/S 143-257163
Numéro JO-S: 160
Source: OJS 2014/S 160-287551 (2014-08-20)
Informations complémentaires (2014-09-15)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319423
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2014/S 181-319423 (2014-09-15)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319423
Numéro JO-S: 181
Source: OJS 2014/S 181-319423 (2014-09-15)
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