Numérisation de négatifs de photographies aériennes sur support acétate de cellulose conservés par le département des archives définitives du Service historique de la défense
Service historique de la défense
Le marché a pour objet la numérisation de photographies aériennes sur support acétate de cellulose et de divers documents descriptifs associés (fiche plot et tape) conservés par le département des archives définitives du Service historique de la défense. Le marché passé est un marché de prestations de services à bons de commande, exécuté en application de l'article 77 du code des marchés publics.
À titre indicatif, pour l'année 2013, le Service historique de la défense a procédé à la numérisation de négatifs d'un même fonds pour un montant de 80 000 EUR.
Le délai de réception des offres était de 2014-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-09 | Avis de marché |
| 2014-11-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Adresse postale: Château de Vincennes – avenue de Paris
Code postal: 94306
Commune postale: Vincennes
Contact
Courrier électronique: bureau-des-marches-das@shd.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 141932044 📞
Fax: +33 141932231 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159732
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution, la forme d'un groupement solidaire est requise.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Aurélia Touitou
L'adjointe au chef du bureau des achats et marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHD/ED/DAS/BAM/DAD/07/2014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2014/S 091-159732 (2014-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Quantité ou étendue:
Les montants annuels minimum et maximum du marché sont les suivants:Montant annuel minimum: 45 000 EUR (TTC).Montant annuel maximum: sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Adresse postale: Château de Vincennes – avenue de Paris
Code postal: 94306
Commune postale: Vincennes
Contact
Courrier électronique: bureau-des-marches-das@shd.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 141932044 📞
Fax: +33 141932231 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-09 📅
Date limite de soumission: 2014-06-25 📅
Date de publication: 2014-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 091-159732
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Visite obligatoire des lieux pour établissement de tests:
Il est demandé aux candidats de se rendre dans les locaux du Service historique de la défense du Fort de l'Est (rue du Fort de l'Est – 93200 Saint-Denis).
Des négatifs originaux de photographies aériennes sur support acétate de cellulose, représentatifs de l'objet du présent marché seront remis aux candidats. Ils leur permettront de produire des travaux de numérisation en définition 600 et 900 DPI répondant aux exigences du marché.
La fourniture de ces travaux est un élément essentiel pour l'appréciation de l'offre.
Les candidats prendront rendez-vous par téléphone ou télécopie auprès de M. Berteau. Téléphone: +33 141932052, télécopie: +33 141932199.
Courriel: bruno.berteau@intradef.gouv.fr.
Les documents sont téléchargeables sur la plateforme des achats de l'État (PLACE) à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet la numérisation de photographies aériennes sur support acétate de cellulose et de divers documents descriptifs associés (fiche plot et tape) conservés par le département des archives définitives du Service historique de la défense. Le marché passé est un marché de prestations de services à bons de commande, exécuté en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Afficher plus
À titre indicatif, pour l'année 2013, le Service historique de la défense a procédé à la numérisation de négatifs d'un même fonds pour un montant de 80 000 EUR.
Quantité ou étendue:
Les montants annuels minimum et maximum du marché sont les suivants:
Montant annuel minimum: 45 000 EUR (TTC).
Montant annuel maximum: sans maximum.
Le marché est passé à compter du 2.1.2015 jusqu'au 31.12.2015. Il peut ensuite être reconduit chaque année par reconduction tacite 2 mois avant sa date anniversaire sans que sa durée totale n'excède 3 ans soit jusqu'au 2.1.2018.
Numéro de référence: SHD/ED/DAS/BAM/DAD/07/2014
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: En cas d'attribution, la forme d'un groupement solidaire est requise.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Aurélia Touitou
L'adjointe au chef du bureau des achats et marchés
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SHD/ED/DAS/BAM/DAD/07/2014
Informations complémentaires
Visite obligatoire des lieux pour établissement de tests:
Il est demandé aux candidats de se rendre dans les locaux du Service historique de la défense du Fort de l'Est (rue du Fort de l'Est – 93200 Saint-Denis).
Des négatifs originaux de photographies aériennes sur support acétate de cellulose, représentatifs de l'objet du présent marché seront remis aux candidats. Ils leur permettront de produire des travaux de numérisation en définition 600 et 900 DPI répondant aux exigences du marché.
Afficher plus
La fourniture de ces travaux est un élément essentiel pour l'appréciation de l'offre.
Les candidats prendront rendez-vous par téléphone ou télécopie auprès de M. Berteau. Téléphone: +33 141932052, télécopie: +33 141932199.
Courriel: bruno.berteau@intradef.gouv.fr.
Les documents sont téléchargeables sur la plateforme des achats de l'État (PLACE) à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2014/S 091-159732 (2014-05-09)
Avis d'attribution de marché (2014-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375870
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-159732
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (40)
2. Qualité technique de l'offre appréciée au regard des éléments contenus dans le mémoire technique (40)
3. Qualité des tests (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-17 📅
Nom: Société TRIBVN
Adresse postale: 39 rue Louveau
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 212-375870 (2014-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 212-375870
Se réfère à l'avis: 2014/S 91-159732
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº : 92 B, annonce nº 177 du 14.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2014.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de l'offre (40)
2. Qualité technique de l'offre appréciée au regard des éléments contenus dans le mémoire technique (40)
3. Qualité des tests (20)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-09-17 📅
Nom: Société TRIBVN
Adresse postale: 39 rue Louveau
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 212-375870 (2014-11-03)
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