Nº 14v144ao - pt/Jm - fourniture de matériel d'armement, accessoires, uniformes, articles vestimentaires, équipements équestres spécifiques pour la police municipale et petit matériel - 2015/2016 renouvelable pour 2016/2017, 2017/2018 et 2018/2019

Ville de Toulouse

Nº 14v144ao - pt/Jm - fourniture de matériel d'armement, accesssoires, uniformes, articles vestimentaires, équipements équestres spécifiques pour la police municipale et petit matériel - 2015/2016 renouvelable pour 2016/2017, 2017/2018 et 2018/2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-08	Avis de marché
2015-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Armes, munitions et pièces associées
Quantité ou étendue:

Il s'agit d'un marché à bon de commande comprenant 7 lots avec minimum et maximum, 1 lot (nº 7) sans minimum ni maximum et un opérateur économique.S'agissant du lot 7, l'estimation de dépense annuelle est fixée à 3 500 EUR HT.Marché conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Armes, munitions et pièces associées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville – place du Capitole
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Contact
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 581917341 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-08 📅
Date limite de soumission: 2014-11-19 📅
Date de publication: 2014-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 196-346196
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Échantillons a produire : Pour tous les lots : Afin d'optimiser l'analyse des offres et de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles demandés dans le Bordereau de Prix Unitaires, impérativement dans les tailles demandées, et selon les dispositions suivantes : - sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit notée sur le bordereau de prix et sa dénomination, - les échantillons devront être transmis, sous peine de rejet de l'offre, avant la date et heure limite de réception des offres, - ces échantillons seront adressés par paquet séparé (par lot) à : Mairie de Toulouse Direction des services généraux - service achats 5 chemin de Perpignan 31100 Toulouse (Horaires d'ouverture : 8:00-12:00 / 13:30-16:00) L'absence de fourniture d'échantillon entraînera la non-conformité de l'offre. Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du CMP français. Unité monétaire : Euro Exigences spécifiques : - lot 1 et 8 : L'armement des policiers municipaux est légalement prévu et réglementairement encadré : la proposition du candidat devra donc être en conformité avec le code de la sécurité intérieure et le décret en vigueur. - lot 2 : Conformité à la norme NIJ III A. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2014.

Informations complémentaires

Échantillons a produire :

Pour tous les lots :

Afin d'optimiser l'analyse des offres et de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles demandés dans le Bordereau de Prix Unitaires, impérativement dans les tailles demandées, et selon les dispositions suivantes :

- sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit notée sur le bordereau de prix et sa dénomination,

- les échantillons devront être transmis, sous peine de rejet de l'offre, avant la date et heure limite de réception des offres,

- ces échantillons seront adressés par paquet séparé (par lot) à :

Mairie de Toulouse

Direction des services généraux - service achats

5 chemin de Perpignan

31100 Toulouse

(Horaires d'ouverture : 8:00-12:00 / 13:30-16:00)

L'absence de fourniture d'échantillon entraînera la non-conformité de l'offre.

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du CMP français.

Unité monétaire : Euro

Exigences spécifiques :

- lot 1 et 8 :

L'armement des policiers municipaux est légalement prévu et réglementairement encadré : la proposition du candidat devra donc être en conformité avec le code de la sécurité intérieure et le décret en vigueur.

- lot 2 :

Conformité à la norme NIJ III A.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture d'armement, munitions et d'accessoires
Brève description: Fourniture d'armement, munitions et d'accessoires.
Quantité ou étendue: Minimum annuel : 10 000 EUR HT / Maximum annuel : 200 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de gilets pare balles
Brève description: Fourniture de gilets pare balles.
Quantité ou étendue: Minimum annuel : 5 000 EUR HT / Maximum annuel : 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de tenues des ASVP, agents de vidéosurveillance et borniers
Brève description: Fourniture de tenues des ASVP, agents de vidéosurveillance et borniers.
Quantité ou étendue: Minimum annuel : 10 000 EUR HT / maximum annuel : 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de tenues de cérémonie et accessoires
Brève description: Fourniture de tenues de cérémonie et accessoires.
Quantité ou étendue: Minimum annuel : 2 000 EUR HT / maximum annuel : 80 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de tenues d'intervention et accessoires
Brève description: Fourniture de tenues d'intervention et accessoires.
Quantité ou étendue: Minimum annuel : 30 000 EUR HT / maximum annuel : 300 000 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de chaussures
Brève description: Fourniture de chaussures.
Quantité ou étendue: Minimum annuel : 5 000 EUR HT / maximum annuel : 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Fourniture d'équipements spécifiques pour la brigade équestre
Brève description: Fourniture d'équipements spécifiques pour la brigade équestre.
Quantité ou étendue: Sans minimum et sans maximum - estimation dépense annuelle : 3 500 EUR HT.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Fourniture de matériel annexe spécifique
Brève description: Fourniture de matériel annexe spécifique.
Quantité ou étendue: Minimum annuel : 6 000 EUR HT / maximum annuel : 100 000 EUR HT.

Il s'agit d'un marché à bon de commande comprenant 7 lots avec minimum et maximum, 1 lot (nº 7) sans minimum ni maximum et un opérateur économique.

S'agissant du lot 7, l'estimation de dépense annuelle est fixée à 3 500 EUR HT.

Marché conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable 3 fois.

Description des options:

Période initiale du marché : 1 an à compter de la date de notification.

Il est renouvelable 3 fois 1 an : 2016/2017, 2017/2018 et 2018/2019.

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 14V144AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Mairie de Toulouse.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les critères relatifs à la candidature sont :

- garanties et capacités techniques et financières,

- capacités professionnelles.

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 version 2014 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :

- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Article 45 du code des marchés publics :

- déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures objet du contrat, réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles,

- déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Article 45 du code des marchés publics :

- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,

- déclaration indiquant l'outillage le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Art. 86 à 111 du CMP français

Modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique.

Ressources propres Ville de Toulouse

Délai global de paiement : 30 jours

Prix unitaires, révisés semestriellement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise individuelle ou groupement (forme souhaitée : groupement solidaire).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et garantie de sécurité pour les agents (60)
2. Prix des prestations (30)
3. Organisation de la livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Techniques : Mairie de Toulouse - police municipale, 7 rue du Moulin du Château, 31100 Toulouse, M. Daniel Haas, tél. : +33 562276275, daniel.haas@mairie-toulouse.fr / Administratifs : Communauté urbaine Toulouse Métropole - service achats
Adresse postale: 5 chemin de Perpignan
Code postal: 31100
Point de contact: Mme Sylviane Albouy
Téléphone: +33 561222453 📞
Courrier électronique: sylviane.albouy@toulouse-metropole.fr 📧
Nom: Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante : http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 14v144ao) ou en version papier, après demande par fax au: +33 561223181, à l'adresse suivante : Toulouse Métropole - direction des services généraux - service achats
Fax: +33 561223181 📠
URL des documents: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (affaire nº 14v144ao) mais accepte les offres sur support papier à l'adresse suivante : communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14V144AO
Informations complémentaires

Échantillons a produire :

Pour tous les lots :

Afin d'optimiser l'analyse des offres et de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, un échantillon gratuit des différents articles demandés dans le Bordereau de Prix Unitaires, impérativement dans les tailles demandées, et selon les dispositions suivantes :

- sur chaque échantillon devront figurer les indications permettant d'identifier le fournisseur, la référence du produit notée sur le bordereau de prix et sa dénomination,

- les échantillons devront être transmis, sous peine de rejet de l'offre, avant la date et heure limite de réception des offres,

- ces échantillons seront adressés par paquet séparé (par lot) à :

Mairie de Toulouse

Direction des services généraux - service achats

5 chemin de Perpignan

31100 Toulouse

(Horaires d'ouverture : 8:00-12:00 / 13:30-16:00)

L'absence de fourniture d'échantillon entraînera la non-conformité de l'offre.

Ce marché est un accord-cadre au sens de la directive communautaire mais un marché à bons de commande en application de l'art. 77 du CMP français.

Unité monétaire : Euro

Exigences spécifiques :

- lot 1 et 8 :

L'armement des policiers municipaux est légalement prévu et réglementairement encadré : la proposition du candidat devra donc être en conformité avec le code de la sécurité intérieure et le décret en vigueur.

- lot 2 :

Conformité à la norme NIJ III A.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole - direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2014/S 196-346196 (2014-10-08)

Avis d'attribution de marché (2015-02-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053991
Se réfère à l'avis: 2014/S 196-346196
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Lot 1: le marché est conclu pour un montant compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 200 000 EUR HT par an. Lot 2: le marché est conclu pour un montant compris entre un minimum de 5 000 EUR HT et un montant maximum de 100 000 EUR HT par an. Lot 3: le marché est conclu pour un montant compris entre un minimum de 10 000 EUR HT et un montant maximum de 100 000 EUR HT par an. Lot 4: le marché est conclu pour un montant compris entre un minimum de 2 000 EUR HT et un montant maximum de 80 000 EUR HT par an. Lot 5: le marché est conclu pour un montant compris entre un minimum de 30 000 EUR HT et un montant maximum de 300 000 EUR HT par an. Lot 6: le marché est conclu pour un montant compris entre un minimum de 5 000 EUR HT et un montant maximum de 100 000 EUR HT par an. Lot 7: le marché est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Lot 8: le marché est conclu pour un montant compris entre un minimum de 6 000 EUR HT et un montant maximum de 100 000 EUR HT par an. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution no: 196 B, annonce no 170 du 11.10.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-30 📅
Nom: Sécurité tir équipement
Adresse postale: 477 chemin de l'Avenir
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-03 📅
Nom: Frohman uniformes
Adresse postale: 5 bis allée des Tilleuls, parc Aravis
Commune postale: Jouy-aux-Arches
Code postal: 57130

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-06 📅
Nom: Promo collectivités
Adresse postale: parc des Barbanniers, 3-5 place du Village
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92230

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-04 📅
Nom: PADD — formes équestres
Adresse postale: 27 boulevard de de Genève
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2015/S 032-053991 (2015-02-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de sécurité, de lutte contre l'incendie, de police et de défense (>20 nouveaux marchés)

Armes, munitions et pièces associées (1)