no 100 - fourniture de denrées alimentaires (2014-2016) relance 2

CHU de Reims

fourniture de denrées alimentaires divisé en 3 lots : conserves-épiceries-divers, préparation desserts et pain au chocolat surgelé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-07-28 Avis de marché
2014-12-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Quantité ou étendue:
le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, avec minimums et maximums, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les minimums annuels, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Particulières (annexe no 1), accessibles à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DE_fcynZcx&v=1&selected=0Les maximums ne pourront excéder trois fois ces minimums.Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, les titulaires s'engagent pour les maximums.Le marché est divisé en 3 lots. La liste des lots est accessible à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DE_fcynZcx&v=1&selected=0NOTA : pour la période allant de la date de réception de la notification du marché jusqu'au 28.2.2015, les minimums et maximums seront établis au prorata temporis.Durée du marche : le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, estimée début novembre 2014 jusqu'au 28.2.2015. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois, soit du 1.3.2015 au 29.2.2016.Variante : les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation.Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant une seule variante (par lot) dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe no 1 du Cahier des Clauses Particulières et dans les Bordereaux de Prix Unitaires (BPU), à l'exception des exigences minimales.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Téléphone: +33 326783369 📞
Fax: +33 326832581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date limite de soumission: 2014-09-15 📅
Date de publication: 2014-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 146-261927
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
obtention du Dossier de Consultation (Dce) : Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DE_fcynZcx&v=1&selected=0 Transmission des candidatures et des offres : Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres : - sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé, - par voie dématérialisée sur le site : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DE_fcynZcx&v=1&selected=0 Production d'échantillons et des fiches techniques : La production d'échantillons et de fiches techniques est nécessaire à l'évaluation des produits. Une variante (limitée à une par lot) étant autorisée, elle devra également faire l'objet d'un échantillonnage et de la production des fiches techniques. Tout produit proposé même non échantillonné sera accompagné d'une fiche technique actualisée datant de moins de 2 ans (donnant au minimum les teneurs en protides, lipides, glucides, sodium, calcium, potassium et phosphore. La présence d'allergène devra y être indiquée selon la réglementation en vigueur. Pour les aliments contenants de la gélatine, l'origine sera précisée). Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, devront obligatoirement fournir des échantillons et des fiches techniques selon les modalités précisées à l'annexe no 1 du Cahier des Clauses Particulières. Le nombre d'échantillons et de fiches techniques à fournir pour chaque lot figurant sur l'état récapitulatif des besoins joint au Cahier desclauses Particulières devra être scrupuleusement respecté (annexe no 1 du Cahier des Clauses Particulières). Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus. L'absence de remise d'échantillons et des fiches techniques constituera un motif de rejet de la proposition des candidats. Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Les échantillons devront parvenir pour le 15.9.2014 à 14:30 dernier délai à l'adresse suivante : Centre hospitalier universitaire de Reims Échantillons AO 100 fourniture de denrées alimentaires (2014-2016) relance 2 Mme Garnon - pôle logistique - quai de réception nº 13 - rue Roger Aubry - 51092 Reims Cedex. Les heures d'ouverture du quai de réception sont de 6:15 à 14:30. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de denrées alimentaires divisé en 3 lots : conserves-épiceries-divers, préparation desserts et pain au chocolat surgelé.
Numéro du lot: 13
Brève description: Conserves - épiceries - divers
Numéro du lot: 16
Brève description: Préparations desserts
Numéro du lot: 40
Brève description: Pain au chocolat surgelé
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
le marché est un accord cadre mono-attributaire au sens du droit européen et un marché à bons de commande, avec minimums et maximums, passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. Les minimums annuels, exprimés en quantité, sont fixés dans l'état récapitulatif des besoins annexé au Cahier des Clauses Particulières (annexe no 1), accessibles à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DE_fcynZcx&v=1&selected=0
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Les maximums ne pourront excéder trois fois ces minimums.
Le pouvoir adjudicateur s'engage pour les minimums, les titulaires s'engagent pour les maximums.
Le marché est divisé en 3 lots. La liste des lots est accessible à l'adresse suivante : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DE_fcynZcx&v=1&selected=0
NOTA : pour la période allant de la date de réception de la notification du marché jusqu'au 28.2.2015, les minimums et maximums seront établis au prorata temporis.
Durée du marche : le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, estimée début novembre 2014 jusqu'au 28.2.2015. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 1 période de 12 mois, soit du 1.3.2015 au 29.2.2016.
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Variante : les candidats proposent obligatoirement une offre entièrement conforme à la solution de base, telle que définie dans les documents de la consultation.
Ils peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant une seule variante (par lot) dérogeant aux spécifications techniques des besoins de l'annexe no 1 du Cahier des Clauses Particulières et dans les Bordereaux de Prix Unitaires (BPU), à l'exception des exigences minimales.
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Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2014-Restauration-100-relance 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Reims, 51092 Reims Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
sont exigées :
1) La lettre de candidature Dc1 du 25/06/12 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat est en règle au regard des articles 43 et 44 du code des marchés publics et que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts).
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2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec :
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal
Situation économique et financière:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités : (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre) :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un ou les renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre d'un groupement d'opérateurs économiques, sont souhaités les documents et les renseignements suivants : (Dc2 dans la version du 15.9.2010 ou forme libre) :
- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie n'est exigée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement par les ressources propres du CHU de Reims. Le paiement sera effectué dans le délai maximum de cinquante jours par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles 86 à 118 du Code des Marchés Publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
aucune forme de groupement n'est imposée pour la présentation de l'offre, toutefois, si un groupement conjoint est désigné attributaire alors il pourra être contraint d'assurer sa transformation en groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeurs techniques (35)
3. Engagement sur les actions réalisées ou à venir en faveur du développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Adresse postale: Pôle logistique - direction des affaires économiques et logistiques - service restauration - rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Garnon Monique
Téléphone: +33 326783370 📞
Fax: +33 326832593 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DE_fcynZcx&v=1&selected=0 🌏
Adresse postale: Pôle logistique - cellule des marchés publics - 1er étage - bureau CMP 01 - rue Roger Aubry
Point de contact: Mme Provignon Carine
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DE_fcynZcx&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_DE_fcynZcx&v=1&selected=0 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2014-Restauration-100-relance 2
Informations complémentaires
obtention du Dossier de Consultation (Dce) :
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres sur demande écrite (par voie postale ou télécopie) ou par téléchargement sur le site :
Transmission des candidatures et des offres :
Les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres :
- sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,
- par voie dématérialisée sur le site :
Production d'échantillons et des fiches techniques :
La production d'échantillons et de fiches techniques est nécessaire à l'évaluation des produits.
Une variante (limitée à une par lot) étant autorisée, elle devra également faire l'objet d'un échantillonnage et de la production des fiches techniques.
Tout produit proposé même non échantillonné sera accompagné d'une fiche technique actualisée datant de moins de 2 ans (donnant au minimum les teneurs en protides, lipides, glucides, sodium, calcium, potassium et phosphore. La présence d'allergène devra y être indiquée selon la réglementation en vigueur. Pour les aliments contenants de la gélatine, l'origine sera précisée).
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Les candidats, y compris les fournisseurs sortants, devront obligatoirement fournir des échantillons et des fiches techniques selon les modalités précisées à l'annexe no 1 du Cahier des Clauses Particulières.
Le nombre d'échantillons et de fiches techniques à fournir pour chaque lot figurant sur l'état récapitulatif des besoins joint au Cahier desclauses Particulières devra être scrupuleusement respecté (annexe no 1 du Cahier des Clauses Particulières).
Les échantillons sont fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.
L'absence de remise d'échantillons et des fiches techniques constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.
Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.
Les échantillons devront parvenir pour le 15.9.2014 à 14:30 dernier délai à l'adresse suivante :
Centre hospitalier universitaire de Reims
Échantillons AO 100 fourniture de denrées alimentaires (2014-2016) relance 2
Mme Garnon - pôle logistique - quai de réception nº 13 - rue Roger Aubry - 51092 Reims Cedex.
Les heures d'ouverture du quai de réception sont de 6:15 à 14:30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2014/S 146-261927 (2014-07-28)
Avis d'attribution de marché (2014-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-02 📅
Date de publication: 2014-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 236-415054
Se réfère à l'avis: 2014/S 146-261927
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables conformément aux dispositions de la loi no 78-753 du 17 juillet 1978 sur demande écrite adressée au pouvoir adjudicateur. Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2014.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-18 📅
Nom: Dutrieux
Adresse postale: ZI La Rotonde – BP 77
Commune postale: Hirson
Code postal: 02500

2️⃣
Adresse postale: ZI La Rotonde – BP 77

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-10-20 📅
Nom: Passion Froid Est (Groupe Pomona)
Adresse postale: 12 rue du Bois Jacquot – ZI Les Sablons – BP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
Source: OJS 2014/S 236-415054 (2014-12-02)
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Fournisseurs:
Dutrieux Passion Froid Est (Groupe Pomona)