Nettoyage des locaux et de la vitrerie du Conseil Général de la Côte-d'Or

Conseil général de Côte-d'Or

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-07-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Net Express
• ONET

Qui ?

• Conseil général de Côte-d'Or

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de réparation et d'entretien › Services divers d'entretien et de réparation

Où ?

• Côte-d’Or

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-07-11	Avis de marché
2015-01-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers d'entretien et de réparation
Quantité ou étendue:

57 sites répartis sur le départementla surface de l'entretien ménage est de 45 000m²la surface de l'entretien des vitres est de 8 000m²Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an.Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions. Sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.pour le lot 1: Nettoyage des locaux, les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à :minimum : 360 000 EUR (TTC)Maximum : 840 000 EUR (TTC)Pour le lot 2: Nettoyage de la vitrerie, les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à :minimum : 20 400 EUR (TTC)Maximum : 60 000 EUR (TTC)

Valeur totale du marché: 3 600 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers d'entretien et de réparation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de Côte-d'Or
Adresse postale: 1 rue Joseph Tissot, BP 1601
Code postal: 21035
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cotedor.fr 🌏
Téléphone: +33 380636263 📞
Fax: +33 380636713 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-11 📅
Date limite de soumission: 2014-09-11 📅
Date de publication: 2014-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 134-240875
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

attention : Les dossiers de consultation (à l'exception des plans) sont uniquement téléchargeables sur e-bourgogne. Les candidats peuvent procéder à une visite sur site. Ils sont fortement invités à participer à une visite des sites pilotes dans les conditions suivantes : Semaine 35 : le 28.8.2014 Semaine 36 : le .4.9.2014 Le rendez-vous est fixé à la Cité Départementale Henry Berger, 1 rue Joseph Tissot à 8h30 (hall d'accueil). Pour le lot 1: Nettoyage des locaux, les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à : minimum : 360 000 EUR (TTC) maximum : 840 000 EUR (TTC) Pour le lot 2: Nettoyage de la vitrerie, les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à : minimum : 20 400 EUR (TTC) maximum : 60 000 EUR (TTC) Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0714menage) Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des locaux et de la vitrerie du Conseil Général de la Côte-d'Or
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage des locaux
Brève description:

Les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à :minimum : 360 000 EUR (TTC)maximum : 840 000 EUR (TTC)

Les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à :

minimum : 360 000 EUR (TTC)

maximum : 840 000 EUR (TTC)

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoyage de la vitrerie
Brève description:

Les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à :minimum : 20 400 EUR (TTC)maximum : 60 000 EUR (TTC)

minimum : 20 400 EUR (TTC)

maximum : 60 000 EUR (TTC)

Quantité ou étendue:

57 sites répartis sur le département

la surface de l'entretien ménage est de 45 000m²

la surface de l'entretien des vitres est de 8 000m²

Les marchés sont passés pour une durée initiale de 1 an.

Ils pourront faire l'objet de 3 reconductions. Sans que leurs durées ne puissent excéder 4 ans.

pour le lot 1: Nettoyage des locaux, les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à :

minimum : 360 000 EUR (TTC)

Maximum : 840 000 EUR (TTC)

Pour le lot 2: Nettoyage de la vitrerie, les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à :

minimum : 20 400 EUR (TTC)

Maximum : 60 000 EUR (TTC)

Description des options:

des prestations similaires pourront être confiées sans mise en concurrence au titulaire du marché, dans les conditions de l'article 35-ii du code des Marchés Publics

Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0714menage

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: les documents visés à l'article 44 du Code des Marchés Publics
Situation économique et financière: moyens financiers.
Capacité technique et professionnelle:

- tout document contrôlable justifiant de la capacité professionnelle du candidat à réaliser les prestations envisagées (références, qualifications professionnelles, attestations de bonne exécution, agréments, moyens...)

- moyens humains

- moyens techniques.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

- financement sur fonds propres du Département

- droit au versement d'une avance remboursable de 20% dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics français. Lorsque le montant de l'avance est supérieur à 50 000 euros (T.T.C.), son versement est conditionné à la constitution préalable d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

- paiement par mandat administratifs sous 30 jours maximum

- paiement acompte dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: transformation en groupement solidaire après attribution du marché
Autres conditions particulières:

par application de l'article 14 du code des marchés publics, la présente consultation porte sur plusieurs marchés contenant des clauses visant à promouvoir, dans le cadre de l'exécution des prestations, l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion.

Les marchés concernés par cette obligation sont :

lot 1

lot 2

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Département de la Côte-d'Or \ pôle ressources \ direction moyens généraux \ service maintenance
Commune postale: Dijon
Téléphone: +33 80636556 📞
Courrier électronique: alain.cachot@cg21.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0714menage
Informations complémentaires

attention : Les dossiers de consultation (à l'exception des plans) sont uniquement téléchargeables sur e-bourgogne.

Les candidats peuvent procéder à une visite sur site. Ils sont fortement invités à participer à une visite des sites pilotes dans les conditions suivantes :

Semaine 35 : le 28.8.2014

Semaine 36 : le .4.9.2014

Le rendez-vous est fixé à la Cité Départementale Henry Berger, 1 rue Joseph Tissot à 8h30 (hall d'accueil).

Pour le lot 1: Nettoyage des locaux, les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à :

minimum : 360 000 EUR (TTC)

maximum : 840 000 EUR (TTC)

Pour le lot 2: Nettoyage de la vitrerie, les montants minimum et maximum en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à :

minimum : 20 400 EUR (TTC)

maximum : 60 000 EUR (TTC)

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-bourgogne.fr (référence de la consultation : 0714menage)

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.7.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 134-240875 (2014-07-11)

Avis d'attribution de marché (2015-01-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-06 📅
Date de publication: 2015-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 004-004478
Se réfère à l'avis: 2014/S 134-240875
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie). Les avis d'attribution des marchés du Département peuvent être consultés et téléchargés sur le site https://marches.e-bourgogne.fr (réf. du présent avis: 0115attribnettoyage) Lot 1: nettoyage des locaux: Minimum: 360 000 EUR TTC/an. Maximum: 840 000 EUR TTC/an. Estimation du détail estimatif pour 4 ans: 2 200 000 EUR. Montant du détail estimatif pour 1 an: 447 886,30 EUR TTC. Lot 2: nettoyage de la vitrerie: Minimum: 20 000 EUR TTC/an. Maximum: 60 000 EUR TTC/an. Estimation du détail estimatif pour 4 ans: 80 000 EUR. montant du détail estimatif pour 1 an: 10 476,84 EUR TTC. Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 135 B, annonce nº 261 du 17.7.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.1.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 0115attribnettoyage

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique au vu du mémoire (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-29 📅
Nom: Onet
Adresse postale: 5 bis rue de la Broche
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-24 📅
Nom: Net express
Adresse postale: 19 rue du Professeur Louis Neel
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22210001800019
Source: OJS 2015/S 004-004478 (2015-01-06)

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