Nettoyage des locaux de la Communauté de communes Coeur du Var

Communauté de communes Coeur du Var

Nettoyage des locaux de la Communauté de communes Coeur du Var.
L'exécution de la prestation se fera sur les dans les locaux des 2 lieux suivants:
Siégé de la Communauté de communes Coeur du Var – quartier Précoumin – route de Toulon – 83340 le Luc-en-Provence
Pôle environnement – quartier les Sigues – 83390 Gonfaron.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-09-03 Avis de marché
2015-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et traitement du sol
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.Le marché est un marché ordinaire passé pour une période allant du 1.1.2015 au 31.12.2018.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nettoyage et traitement du sol 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Coeur du Var
Adresse postale: quartier Précoumin – route de Toulon
Code postal: 83340
Commune postale: Le Luc-en-Provence
Contact
Courrier électronique: tpremel@coeurduvar.com 📧
Téléphone: +33 498104388 📞
Fax: +33 494995675 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-03 📅
Date limite de soumission: 2014-10-15 📅
Date de publication: 2014-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 171-303516
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat à l'adresse postale suivante: Communauté de communes Coeur du Var Service des marchés publics quartier Précoumin – route de Toulon 83340 Le Luc-en-Provence Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr/entreprise/?module=recherche_consultations2 Les plis devront être remis sur place contre récépissé ou envoyés par tous moyen avec accusé de réception à l'adresse suivante: Communauté de communes Coeur du Var Service des marchés publics quartier Précoumin – route de Toulon 83340 Le Luc-en-Provence Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marches-securises.fr Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques. Les dates et lieux ne sont pas fixés Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessus à : M. Premel Thomas tél +33 498104388 fax: +33 494995675 tpremel@coeurduvar.com Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux candidats dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des locaux de la Communauté de communes Coeur du Var.
L'exécution de la prestation se fera sur les dans les locaux des 2 lieux suivants:
Siégé de la Communauté de communes Coeur du Var – quartier Précoumin – route de Toulon – 83340 le Luc-en-Provence
Pôle environnement – quartier les Sigues – 83390 Gonfaron.
Quantité ou étendue:
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Le marché est un marché ordinaire passé pour une période allant du 1.1.2015 au 31.12.2018.
Numéro de référence: CCCV_83_A_20140902W_1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (DC1): déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire DC2 qui doit être transmis, en complément du DC1, par le candidat à l'appui de sa candidature.
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Déclaration du candidat (DC2): renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance financière, conformément à l'article 87 du code des marchés publics, pourra être accordée à l'entrepreneur titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Le versement de l'avance financière est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande d'un montant équivalent à la dite avance. Cette garantie sera restituée à la fin de la résorption de l'avance.
Le montant de l'avance financière est fixé sous réserve des dispositions prévues pour les sous-traitants, par les articles 88 et 115 du code des marchés publics.
Le paiement de l'avance financière interviendra dans les conditions prévues à l'article 3.2 du présent CCAP. Aucune retenue de garantie ne sera effectuée sur ces avances.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du code des marchés publics.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Thomas Premel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCCV_83_A_20140902W_1
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat à l'adresse postale suivante:
Communauté de communes Coeur du Var
Service des marchés publics
quartier Précoumin – route de Toulon
83340 Le Luc-en-Provence
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante:
Les plis devront être remis sur place contre récépissé ou envoyés par tous moyen avec accusé de réception à l'adresse suivante:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante:
Les plis sont ouverts dans les conditions prévues aux articles 57 à 59 du code des marchés publics. Les séances ne sont pas publiques.
Les dates et lieux ne sont pas fixés
Critères de sélection des candidatures: Garanties et capacités techniques, professionnelles et financières
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire
parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite à l'adresse indiquée ci-dessus à :
M. Premel Thomas
tél +33 498104388
fax: +33 494995675
Une réponse sera alors adressée, par écrit, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Les documents complémentaires au cahier des charges sont communiqués aux candidats dans les 6 jours qui suivent la réception de leur demande.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Nom: Cciracl
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Toulon
Source: OJS 2014/S 171-303516 (2014-09-03)
Avis d'attribution de marché (2015-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 15 409 736 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: quartier Précoumin — route de Toulon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-22 📅
Date de publication: 2015-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 018-029348
Se réfère à l'avis: 2014/S 171-303516
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 171 B, annonce n° 231 du 6.9.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.1.2015.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-12-17 📅
Nom: Nera Propreté Littoral
Adresse postale: 380 avenue du Garlaban
Commune postale: Gémenos
Code postal: 13420
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Nettoyage des locaux de la Communauté de communes «Coeur du Var».
Source: OJS 2015/S 018-029348 (2015-01-22)
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