Montferrat (83) – camp de Canjuers – 1er RCA – création du parcours de tir CETIA «Opera»

DRSID Lyon

La présente consultation concerne la création d'un parcours de tir CETIA «Opera» au profit du 1er RCA à Montferrat (83) - camp de Canjuers (détail dans les lots ci-dessous).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-13 Avis de marché
2015-02-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Quantité ou étendue:
Le marché comprend 3 lots : lot nº 1 : VRD ; les trx de ce lot sont répartis en 4 sections techniques - lot nº 2 : Electricité, chauffage, ventilation, plomberie ; les trx de ce lot sont répartis en 4 sections techniques - lot no 3 : Tous corps d'état ; les trx de ce lot sont répartis en 5 sections techniques. Chaque lot fait l'objet d'un marché global ; les entreprises candidates pour un lot présenteront une offre pour l'ensemble du lot. Le marché prévoit 5 tranches décomposées comme suit : Tranche ferme : Champ de tir "Besson" y compris électrification, et champ de tir "Amandier" (pour tous les lots) / Tranche conditionnelle no 1 : Champ de tir "Lagne" - champ de tir "La Buissiere" (pour tous les lots) / Tranche conditionnelle no 2 : électrification "Amandier" et "Lagne" (uniquement le lot nº 2) / Tranche conditionnelle no 3 : électrification "Buissiere" et démolitions (uniquement les lots 1 et 2) / Tranche conditionnelle nº 4 : protections des cibles ALI non électrifiée (uniquement le lot no 1). Le délai d'exécution global est de 31 mois, toutes tranches confondues, à compter de la date fixée par l'os qui prescrira de commencer les trx. Chaque lot fera l'objet de réceptions partielles, par tranche, par site, par type d'ouvrages, en fonction des délais déterminés dans le calendrier prévisionnel d'exécution visé par le maître d'oeuvre pendant la PP. Le marché prévoit une PP de deux (2) mois, commune à tous les lots, et non comprise dans le délai d'exécution. Le délai d'exécution propre au lot pour lequel le titulaire s'engage sera notifié par OS avec le calendrier d'exécution. Le marché comprend une Prestation supplémentaire éventuelle (option) pour le lot 2 (voir Rc). Le délai de validité des offres est de six (6) mois et court à compter de la date limite de RO jusqu'à la date de décision d'attribution prise par le RPA. La visite des lieux est obligatoire et le candidat joindra l'attestation de visite à son offre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DRSID Lyon
Adresse postale: BP 97423
Code postal: 69347
Commune postale: Lyon Cedex 07
Contact
Courrier électronique: mireille.guicherd@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 437272575 📞
Fax: +33 437273515 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-13 📅
Date limite de soumission: 2014-10-07 📅
Date de publication: 2014-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 156-279621
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires
Pour tous renseignements d'ordre administratifs : Mme Guicherd Mireille au +33 437272575 / mireille.guicherd@intradef.gouv.fr ou Mme Bonnenfant Jocelyne au +33 437272034 / jocelyne.bonnenfant@intradef.gouv.fr. Pour tous renseignements d'ordre techniques : IP Philippe Chazelle au +33 483081526 / philippe.chazelle@intradef.gouv.fr ou M. caruana Franck au +33 483081570 / franck.caruana@intradef.gouv.fr. L'Ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr ; les entreprises devront laisser, sur ce site, une adresse mail valide en cas de modification du dossier. Il est possible de transmettre les offres par voie électronique, exclusivement sur ce site (modalités précisées dans le règlement de consultation). Concernant la visite des lieux, le candidat ou le mandataire s'adressera à : 1) adj laguerre Guillaume au +33 483081527 ou 2) IP Chazelle Philippe au +33 483081526 ou 3) M. caruana Franck au +33 483081570, et ce afin d'obtenir un rendez-vous. Les visites seront effectuées prioritairement en septembre 2014, le mardi et jeudi de chaque semaine. RDV au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la création d'un parcours de tir CETIA «Opera» au profit du 1er RCA à Montferrat (83) - camp de Canjuers (détail dans les lots ci-dessous).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vrd
Brève description:
Les travaux de ce lot sont répartis en 4 sections techniques: ST 1: terrassements généraux - voirie - pistes / ST 2: réseaux divers / ST 3: ouvrages annexes - cibleries (ST principale) / ST 4: débroussaillage - élagage - broyage. Description sommaire des travaux : création et réfection de pistes diverses - travaux de tranchée pour réseaux divers - débroussaillage/élagage/broyage - ouvrages divers : aménagement des cibles, retenue d'eau, WC lombricompostage.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Electricité, chauffage, ventilation, plomberie
Brève description:
Les travaux de ce lot sont répartis en 4 sections techniques: ST 1 : Alimentation champs de tir (ST principale) / ST 2 : BT/CF / ST 3 : plomberie sanitaire / st 4 : chauffage - ventilation. description sommaire des travaux : alimentation électrique de la ciblerie des champs de tir et des tours d'observation (distribution, chambre de tirage...) ; travaux de second œuvre tour d'observation (chauffage, ventilation, plomberie).
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: tous corps d'état
Brève description:
Les travaux de ce lot sont répartis en 5 sections techniques : ST 1 : gros-oeuvre - maçonnerie (ST principale) / ST 2 : Carrelage faïence / ST 3 : peinture - résine / ST 4 : cloisonnement - plafond suspendu / ST 5 : menuiseries (portes et fenêtres). Description sommaire des travaux : construction de tours d'observation et mise en place de modulaires.
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Numéro de référence: ESID-14-206_208
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Camp de Canjuers – 1er RCA, 83131 Montferrat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Formulaire Dc1 : lettre de candidature ; Formulaire Dc2 : déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. En cas de groupement, le formulaire Dc2 est à fournir pour chaque co-traitant et sous-traitant. Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés.
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Capacité technique et professionnelle:
Qualifications figurant ci-dessous ou équivalent, ou liste détaillée des travaux similaires à ceux du marché en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant clairement le type de travaux, le montant du marché, le montant sous-traité, un descriptif précis des prestations réalisées, la date et le destinataire public ou privé. Les références ainsi présentées peuvent être appuyées par des attestations de bonne exécution précisant que les travaux ont été réalisés selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
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Lot nº 2 : Qualifelec E3 et E2, ISO 14001 - iSO 9001, - qualibat 5112, ou équivalents. / Lot nº 3 : Qualibat 2112 - 2212 - 3212 - 4412 - 6312 - 6112 - 4212, ou équivalents.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements ; son montant est égal à 5 % du montant du marché, augmenté du montant des avenants ou des décisions de poursuivre au-delà du montant contractuel. La retenue de garantie sera remplacée au gré du titulaire, par, et seulement par, une garantie à première demande.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché financé sur le budget de l'état - mission défense - programme 212: soutien à la politique de défense - action 04 : Politique immobilière - crédits 02 : Infrastructure. Le marché sera conclu à prix global et forfaitaire. Les prix sont révisables. Le délai du paiement des avances, des acomptes et du solde est fixé à 30 jours à compter de la date d'origine créance. Avance fixée à 20 % du montant (TTC) pour les marchés supérieurs à 50 000 euros HT et dont le délai d'exécution est supérieur à deux (2) mois.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour tous les lots : groupement solidaire ou groupement conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des autres co-traitants.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000190200274
Contact
Point de contact: Mme Guicherd Mireille
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: ESID-14-206_208
Informations complémentaires
Pour tous renseignements d'ordre administratifs : Mme Guicherd Mireille au +33 437272575 / mireille.guicherd@intradef.gouv.fr ou Mme Bonnenfant Jocelyne au +33 437272034 / jocelyne.bonnenfant@intradef.gouv.fr. Pour tous renseignements d'ordre techniques : IP Philippe Chazelle au +33 483081526 / philippe.chazelle@intradef.gouv.fr ou M. caruana Franck au +33 483081570 / franck.caruana@intradef.gouv.fr. L'Ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr ; les entreprises devront laisser, sur ce site, une adresse mail valide en cas de modification du dossier. Il est possible de transmettre les offres par voie électronique, exclusivement sur ce site (modalités précisées dans le règlement de consultation). Concernant la visite des lieux, le candidat ou le mandataire s'adressera à : 1) adj laguerre Guillaume au +33 483081527 ou 2) IP Chazelle Philippe au +33 483081526 ou 3) M. caruana Franck au +33 483081570, et ce afin d'obtenir un rendez-vous. Les visites seront effectuées prioritairement en septembre 2014, le mardi et jeudi de chaque semaine. RDV au plus tard 10 jours avant la date de remise des offres.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69344
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2014/S 156-279621 (2014-08-13)
Avis d'attribution de marché (2015-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 956 750,37 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-12 📅
Date de publication: 2015-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 033-055504
Se réfère à l'avis: 2014/S 156-279621
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Debroussaillage — travaux forestiers.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-09 📅
Nom: Abel Garcin Terrassement
Adresse postale: 205 impasse de la Montagne
Commune postale: Fréjus Cedex
Code postal: 83618
Courrier électronique: sas.agt@wanadoo.fr 📧

2️⃣
Nom: Groupement conjoint INEO PACA/eiffage TPM SNC/Gasquet Mandataire INEO PACA
Adresse postale: Centre Arcadia, quartier le Petit Cognet
Commune postale: Trans-en-Provence
Code postal: 83270
Courrier électronique: philippe.girardin@cofelyineo-gdfsuez.com 📧

3️⃣
Nom: Berthouly TP
Adresse postale: 18 rue du Dion Bouton, BP 237
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26206
Courrier électronique: secretariat.general.tp@berthouly.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Lyon Cédex 03
Source: OJS 2015/S 033-055504 (2015-02-12)