mise en oeuvre d'un outil de gestion financière et des interventions régionales pour le remplacement du progiciel de gestion intégrée s@fir. S'agissant d'un dialogue compétitif, la première étape objet du présent appel à candidature consiste pour les opérateurs à adresser leur candidature. Les candidats sélectionnés se verront remettre un programme fonctionnel et seront invités ultérieurement à remettre une offre

Région Limousin

les outils de gestion financière et de gestion des interventions régionales (gestion des opérations et des subventions) recherchés sont des solutions logicielles.
Le contenu fonctionnel attendu figure dans le descriptif de chacun des lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2014-04-30.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-04-30 Avis de marché
Avis de marché (2014-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels comptables
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels comptables 📦

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Limousin
Adresse postale: 27 bd de la Corderie – CS 3116
Code postal: 87031
Commune postale: Limoges Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://region-limousin.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: s-valette@cr-limousin.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-30 📅
Date limite de soumission: 2014-06-02 📅
Date de publication: 2014-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 086-150765
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
les modalités de présentation et de remise des candidatures sont indiquées aux articles 4 et 6 du règlement de la consultation les candidatures seront entièrement rédigées en langue française. Si les candidatures sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans la candidature. Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : www.region-limousin.fr, espace marchés publics. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. en cas de candidature sur plusieurs lots,le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de sa candidature, datées et signées par lui par lot. critères de selection des candidatures: concernant le lot no1 : Capacités techniques et professionnelles Référence des candidats : Au moins 3 références de collectivités territoriales (région, département, epci et ville de + de 50 00 habitants) utilisant en production la solution sur le périmètre gestion financière. Moyens humains: Effectifs de l'entreprise dont les activités peuvent relever du présent projet supérieur à 10. Nombre de ressources du candidat étant intervenus sur plusieurs projets de mise en oeuvre de solutions de gestion financière supérieur à 5. Démarche qualité: le candidat dispose d'une certification de processus qualité ou dispose d'une procédure interne de qualité appuyé par un document formalisé. Capacités financières: Chiffres d'affaires concernant des fournitures et services objet du marché réalisés au cours de chacun des 3 derniers exercices disponibles supérieur à 2 millions d'euros. concernant le lot no2 : Capacités techniques et professionnelles: Référence des candidats : Au moins 3 références de collectivités territoriales (région, département, epci et ville de + de 50 000 habitants) utilisant en production la solution sur le périmètre gestion des interventions (subventions et opérations directes). La présence d'une ou plusieurs références de collectivités territoriales (région, département, epci et ville de + de 50 000 habitants) utilisant en production la solution sur le périmètre portail (extranet) pour le dépôt dématérialisé de demandes de subventions, serait un plus. moyens humains: effectifs de l'entreprise dont les activités peuvent relever du présent projet supérieurs à 10. Nombre de ressources du candidat étant intervenu sur plusieurs projets de mise en oeuvre de solutions de gestion des interventions supérieur à 5. Démarche qualité: Le candidat dispose d'une certification de processus qualité ou dispose d'une procédure interne de qualité appuyé par un document formalisé. Capacités financières: Chiffres d'affaires concernant des fournitures et services objet du marché réalisés au cours de chacun des 3 derniers exercices disponibles supérieurs à 2 millions d'euros. Le dossier d'appel à candidature est à demander à : Région Limousin Service des assemblées et affaires juridiques 27 boulevard de la Corderie, CS 3116 87031 Limoges Cedex 1 fax : +33 555451926 ou téléchargeable sur le site de la région limousin à l'adresse suivante : www.region-limousin.fr Date limite d'obtention du dossier d'appel à candidature : 2.6.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
les outils de gestion financière et de gestion des interventions régionales (gestion des opérations et des subventions) recherchés sont des solutions logicielles.
Le contenu fonctionnel attendu figure dans le descriptif de chacun des lots
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat et mise en oeuvre d'un outil de gestion financière
Brève description:
Gestion financière et comptable, contenu fonctionnel attendu :gestion de la nomenclature comptable m71 et gestion d'une nomenclature de gestion financière propre à la régiongestion du budget : préparation, suivi, éditions budgétaires, décisions modificatives et transferts de crédits,gestion de l'exécution du budget : engagements et bons de commandes, liquidations et factures, mandats et titres, opérations de clôture d'un exercice,gestion pluriannuelle en particulier (ap/cp et ae/cp) et gestion des opérationsgestion financière et administrative de l'exécution des marchés publicsgestion des recettesproduction des états et tableaux de bord de pilotagegestion des tiersÉditique associée à la gestion financière et comptableinterfaces avec des outils du si de la région (en place et à venir) : outils pour la gestion de la paie, de la dette, des immobilisations, la gestion des délibérations, l'authentification unique, la ged, l'outil d'archivage électronique, l'outil de gestion des fonds européens, le parapheur électronique, le si du payeur (flux pesv2), le sid, le sig, la plate-forme existante de dématérialisation des subventions planet, etc. (cette liste est indicative et non exhaustive)
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Gestion financière et comptable, contenu fonctionnel attendu :
gestion de la nomenclature comptable m71 et gestion d'une nomenclature de gestion financière propre à la région
gestion du budget : préparation, suivi, éditions budgétaires, décisions modificatives et transferts de crédits,
gestion de l'exécution du budget : engagements et bons de commandes, liquidations et factures, mandats et titres, opérations de clôture d'un exercice,
gestion pluriannuelle en particulier (ap/cp et ae/cp) et gestion des opérations
gestion financière et administrative de l'exécution des marchés publics
gestion des recettes
production des états et tableaux de bord de pilotage
gestion des tiers
Éditique associée à la gestion financière et comptable
interfaces avec des outils du si de la région (en place et à venir) : outils pour la gestion de la paie, de la dette, des immobilisations, la gestion des délibérations, l'authentification unique, la ged, l'outil d'archivage électronique, l'outil de gestion des fonds européens, le parapheur électronique, le si du payeur (flux pesv2), le sid, le sig, la plate-forme existante de dématérialisation des subventions planet, etc. (cette liste est indicative et non exhaustive)
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat et mise en oeuvre d'un outil de gestion des interventions (subventions et opérations directes)
Brève description:
Gestion des interventions (subventions et opérations directes, contenu fonctionnel…
… attendu:gestion des demandes des subventions, de leur recevabilité et complétudegestion de l'instruction des dossiersgestion du passage en commissiongestion administratives (notification, convention, arrêtés, selon les cas)gestion des demandes de versements et des paiementsgestion des tiers unifiée avec le sigfproduction des états et tableaux de bord de pilotageéditique associéeportail extranet " intégré " pour les demandeurs permettant le dépôt des demandes en ligneinterfaces avec des outils du si de la région (en place et à venir) le sigf, notamment
… attendu:
gestion des demandes des subventions, de leur recevabilité et complétude
gestion de l'instruction des dossiers
gestion du passage en commission
gestion administratives (notification, convention, arrêtés, selon les cas)
gestion des demandes de versements et des paiements
gestion des tiers unifiée avec le sigf
éditique associée
portail extranet " intégré " pour les demandeurs permettant le dépôt des demandes en ligne
interfaces avec des outils du si de la région (en place et à venir) le sigf, notamment
Numéro de référence: 14INF251
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Limousin, 27 bd de la Corderie, 87031 Limoges

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1.la lettre de candidature. Les candidats doivent utiliser les formulaires dc1 (lettre de candidature). Ce document est disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
2.l'annexe au règlement d'appel à candidature : grille d'appréciation des critères de candidature à compléter pour chacun des lots.
Le candidat peut annexer à la grille d'appréciation renseignée un dossier de présentation et toute autre pièce appuyant sa candidature.
3.la justification du pouvoir du signataire pour engager la société ou la personne, le cas échéant, qu'il représente.
4.les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics :
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du cmp ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles l. 5212-1 à l. 5212-11 du code du travail ;
Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat ;
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Le candidat complètera l'annexe au règlement d'appel à candidature : grille d'appréciation des critères de candidature à compléter pour chacun des lots.
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
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Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article l. 323-1 du code du travail ;.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
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Le candidat complètera l'annexe au règlement d'appel à candidature : grille d'appréciation des critères de candidature à compléter pour chacun des lots.
Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.
Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur etat d'origine
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
financement sur les crédits régionaux.
Paiement par virement administratif sous 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
les candidats peuvent présenter une candidature en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Aucune modification des cotraitants ne pourra intervenir pendant la phase de dialogue par rapport à ceux mentionnés lors de la candidature.
Les entreprises admises individuellement à participer à la phase de dialogue compétitif ne peuvent pas se regrouper pour présenter une…
… proposition.
… offre finale.
Il est interdit aux candidats de se présenter en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
la candidature, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt.
Aucune modification des sous-traitants ne pourra intervenir pendant la phase de dialogue par rapport à ceux mentionnés lors de la candidature

Procédure
Nombre minimum de candidats: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service assemblées et affaires juridiques
Adresse du profil d'acheteur: http://region-limousin.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Région Limousin
Adresse postale: 27 bd de la Corderie, CS 3116
Commune postale: Limoges Cedex
Point de contact: Service des assemblées et affaires juridiques
Fax: +33 555451926 📠
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
Nom: remise par voie dématérialisée obligatoire
Adresse postale: www.e-marchespublics.com
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14INF251
Informations complémentaires
les modalités de présentation et de remise des candidatures sont indiquées aux articles 4 et 6 du règlement de la consultation
les candidatures seront entièrement rédigées en langue française.
Si les candidatures sont rédigées dans une autre langue, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté ; cette traduction doit concerner l'ensemble des documents remis dans la candidature.
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Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : www.region-limousin.fr, espace marchés publics.
Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.
en cas de candidature sur plusieurs lots,le candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces de sa candidature, datées et signées par lui par lot.
critères de selection des candidatures:
concernant le lot no1 :
Capacités techniques et professionnelles
Référence des candidats :
Au moins 3 références de collectivités territoriales (région, département, epci et ville de + de 50 00 habitants) utilisant en production la solution sur le périmètre gestion financière.
Moyens humains:
Effectifs de l'entreprise dont les activités peuvent relever du présent projet supérieur à 10.
Nombre de ressources du candidat étant intervenus sur plusieurs projets de mise en oeuvre de solutions de gestion financière supérieur à 5.
Démarche qualité:
le candidat dispose d'une certification de processus qualité ou dispose d'une procédure interne de qualité appuyé par un document formalisé.
Capacités financières:
Chiffres d'affaires concernant des fournitures et services objet du marché réalisés au cours de chacun des 3 derniers exercices disponibles supérieur à 2 millions d'euros.
concernant le lot no2 :
Capacités techniques et professionnelles:
Au moins 3 références de collectivités territoriales (région, département, epci et ville de + de 50 000 habitants) utilisant en production la solution sur le périmètre gestion des interventions (subventions et opérations directes).
La présence d'une ou plusieurs références de collectivités territoriales (région, département, epci et ville de + de 50 000 habitants) utilisant en production la solution sur le périmètre portail (extranet) pour le dépôt dématérialisé de demandes de subventions, serait un plus.
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moyens humains:
effectifs de l'entreprise dont les activités peuvent relever du présent projet supérieurs à 10.
Nombre de ressources du candidat étant intervenu sur plusieurs projets de mise en oeuvre de solutions de gestion des interventions supérieur à 5.
Le candidat dispose d'une certification de processus qualité ou dispose d'une procédure interne de qualité appuyé par un document formalisé.
Chiffres d'affaires concernant des fournitures et services objet du marché réalisés au cours de chacun des 3 derniers exercices disponibles supérieurs à 2 millions d'euros.
Le dossier d'appel à candidature est à demander à :
Région Limousin
Service des assemblées et affaires juridiques
27 boulevard de la Corderie, CS 3116
87031 Limoges Cedex 1
fax : +33 555451926
ou téléchargeable sur le site de la région limousin à l'adresse suivante : www.region-limousin.fr
Date limite d'obtention du dossier d'appel à candidature : 2.6.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30.4.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Téléphone: +33 555339155 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 086-150765 (2014-04-30)
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