Marchés de travaux pour la réhabilitation de l'ancien hôpital d'Uzès

Hôpital local d'Uzès

Les travaux sont décomposés en 19 lots, qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. La présente consultation ne concerne que les lots 9, 10 et 13. Les spécifications techniques et la quantité des travaux de chacun des lots sont fixées au cahier des clauses techniques particulières. Le marché comprend des tranches. Les prestations font l'objet de 3 tranches définies comme suit:
Tranche ferme: comprenant:
— l'enveloppe et la structure du bâtiment principal,
— l'aménagement des locaux du RDC et du R + 1.
Lots concernés: tous.
Tranche conditionnelle 1: comprenant:
— les travaux d'aménagement de l'aile Sud Escalette sur les 3 niveaux et de la cage d'escalier.
Lots concernés: 9 et 10
Tranche conditionnelle 2: comprenant:
— les travaux de second œuvre du R + 2.
Lots concernés: tous.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-02-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-12-17 Avis de marché
2015-05-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé
Quantité ou étendue:
Le marché se décompose en 19 lots. La présente consultation ne concerne que les lots 9, 10 et 13. Ces lots sont lancés sous forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments liés à la santé 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital local d'Uzès
Adresse postale: 1 et 2 avenue Foch, BP 81050
Code postal: 30701
Commune postale: Uzès Cedex
Contact
Téléphone: +33 466382340 📞
Fax: +33 466380967 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-17 📅
Date limite de soumission: 2015-02-03 📅
Date de publication: 2014-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 246-433283
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Une visite du site est organisée le mercredi 14.1.2015 à 10:30. Les candidats doivent prendre rendez-vous préalable auprès de la maîtrise d'œuvre Gabrielle Welisch – 3 rue entre les Tours – 30700 Uzés – tél. +33 977594390 – fax +33 466032332. La visite du site est possible, mais n'est pas obligatoire et ne fera pas l'objet d'une attestation de passage. En aucun cas, les entreprises ne pourront effectuer une quelconque réclamation suite à méconnaissance des lieux et/ou des conditions d'exécution des travaux. Conditions de retrait du dossier de consultation: L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://territoires.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__uB7tZL4Dn Le DCE est aussi dématérialisé sur le site de la Segard: www.lasegard.com rubrique appel d'offres ou http://segard.achatpublic.com rubrique consultation dans la salle des marchés (cliquer sur rechercher sans rentrer de critères, toutes les consultations Segard en cours s'afficheront). Il est également disponible sous forme papier à la Segard. Il est demandé de commander au préalable le dossier papier par courriel aurelie.cucheval@lasegard.com . Les bureaux de la Segard seront fermés du 24.12.2014 — 12:h00 au soir et réouvriront le 5.1.2015 à 8:30. Aucun envoi ni aucune remise du dossier de consultation sous forme papier ne pourra s'effectuer à ces dates: le dossier est toutefois entièrement téléchargeable sur le site http://www.lasegard.com — rubriques appels d'offre ou http://segard.achatpublic.com dans la salle des marchés rubrique consultation. Il en est de même pour les remises des offres. Conditions de remise des offres: les offres, remises sous forme matérialisée, devront parvenir en recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: Segard – 442 rue Georges Besse –- 30035 Nîmes Cedex 1. Les offres peuvent être remises sous forme dématérialisée conformément aux prescriptions du règlement de la consultation sur le site de la Segard: www.lasegard.com (rubrique appel d'offres) ou Unité monétaire: l'euro. Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Aurélie Cucheval – Segard. Tél. +33 466386295 – fax +33 466380967 –e-mail: aurelie.cucheval@lasegard.com Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux sont décomposés en 19 lots, qui font l'objet d'une consultation par lots séparés. La présente consultation ne concerne que les lots 9, 10 et 13. Les spécifications techniques et la quantité des travaux de chacun des lots sont fixées au cahier des clauses techniques particulières. Le marché comprend des tranches. Les prestations font l'objet de 3 tranches définies comme suit:
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Tranche ferme: comprenant:
— l'enveloppe et la structure du bâtiment principal,
— l'aménagement des locaux du RDC et du R + 1.
Lots concernés: tous.
Tranche conditionnelle 1: comprenant:
— les travaux d'aménagement de l'aile Sud Escalette sur les 3 niveaux et de la cage d'escalier.
Lots concernés: 9 et 10
Tranche conditionnelle 2: comprenant:
— les travaux de second œuvre du R + 2.
Numéro du lot: 9
Brève description: Cloisons — isolation — plâtrerie — faux-plafonds.
Numéro du lot: 10
Brève description: Menuiseries intérieures — agencement.
Numéro du lot: 13
Brève description: Cloisons amovibles — plancher techniques.
Description des options:
Options au sens communautaire: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir aux marchés complémentaires conformément à l'article 35-ii-5° du CMP et aux marchés de prestations similaires conformément à l'article 35-ii-6° du CMP. Les conditions d'exécution de ce ou ces nouveau(x) marché(s) seront précisées au CCAP.
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Durée de l'accord: 29 mois
Numéro de référence: 805 TRX Rehab - LOTS 9.10 ET 13
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune d'Uzès.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 ou annexe 1 au règlement de consultation.
S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public.
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Situation économique et financière:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement (DC2).
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature (DC2).
Attestations détaillées d'assurances responsabilités civiles professionnelle et décennale en cours de validité.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Adéquation avec l'objet du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— La présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux, et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin),
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— des certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle ou références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate). Au titre de l'article 52 du code des marchés publics, les niveaux de capacité professionnelle demandés sont ceux indiqués ci-après. Les entreprises pourront justifier de leurs niveaux de capacité par tout autre moyen de preuve équivalent.
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Pour le lot 9: cloisons - isolation - plâtrerie - faux plafonds: liste détaillées du personnel affecté à la réalisation des prestations de plafonds tendus (y compris leurs qualifications).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Lot n° 9: cloisons - isolation - plâtrerie - faux plafonds: faux plafonds: 4132 - 4112 - 6282 ou références équivalentes. Lot n° 10: menuiseries intérieures — agencement: 4322 ou références équivalentes réalisées. Lot n° 13: cloisons amovibles — plancher techniques: 4222 ou références équivalentes.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une retenue de garantie de 5 % sera appliquée sur chaque acompte. Elle couvrira les réserves à la réception des travaux, ainsi que celles qui seraient formulées pendant le délai de garantie.
Le représentant du pouvoir adjudicateur n'accepte pas qu'une caution personnelle et solidaire remplace l'application de la retenue de garantie. La retenue de garantie pourra être remplacée par une garantie à première demande au gré du titulaire.
Une avance est accordée à l'entrepreneur titulaire dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur, sauf renonciation expresse par le titulaire du marché, dans l'acte d'engagement.
Le versement de cette avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande d'un montant équivalent à la dite avance. Cette garantie à première demande sera restituée à la fin de la résorption de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres, subventions, recours à l'emprunt.
Paiement: acomptes mensuels: les travaux ci-après seront constatés et réglés à l'avancement des travaux et au pourcentage des quantités de travaux exécutés. Le solde sera réglé à l'achèvement de l'ouvrage.
Les règlements seront effectués par virement bancaire à 50 jours comptés à partir de la réception de la demande de règlement par la maîtrise d'œuvre. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l'attribution et la bonne exécution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme de groupement solidaire à l'attributaire du marché. Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. En application de l'article 51- vI du code des marchés publics, un même candidat n'est pas autorisé à présenter, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements. Dans ce cas, le formulaire DC1 ou l'annexe 1 devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les actes d'engagement et les annexes financières devront être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Assistant au maître d'ouvrage: Segard, 442 rue Georges Besse, 30035 Nîmes Cedex 01
M. le directeur
Adresse du profil d'acheteur: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Segard
Adresse postale: 442 rue Georges Besse
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30035
Point de contact: Mme la directrice générale déléguée
Courrier électronique: aurelie.cucheval@lasegard.com 📧
: greffe.tanimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 805 TRX Rehab - LOTS 9.10 ET 13
Informations complémentaires
Une visite du site est organisée le mercredi 14.1.2015 à 10:30.
Les candidats doivent prendre rendez-vous préalable auprès de la maîtrise d'œuvre Gabrielle Welisch – 3 rue entre les Tours – 30700 Uzés – tél. +33 977594390 – fax +33 466032332.
La visite du site est possible, mais n'est pas obligatoire et ne fera pas l'objet d'une attestation de passage. En aucun cas, les entreprises ne pourront effectuer une quelconque réclamation suite à méconnaissance des lieux et/ou des conditions d'exécution des travaux.
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Conditions de retrait du dossier de consultation:
L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante: https://territoires.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014__uB7tZL4Dn
Le DCE est aussi dématérialisé sur le site de la Segard: www.lasegard.com rubrique appel d'offres ou http://segard.achatpublic.com rubrique consultation dans la salle des marchés (cliquer sur rechercher sans rentrer de critères, toutes les consultations Segard en cours s'afficheront). Il est également disponible sous forme papier à la Segard. Il est demandé de commander au préalable le dossier papier par courriel aurelie.cucheval@lasegard.com . Les bureaux de la Segard seront fermés du 24.12.2014 — 12:h00 au soir et réouvriront le 5.1.2015 à 8:30. Aucun envoi ni aucune remise du dossier de consultation sous forme papier ne pourra s'effectuer à ces dates: le dossier est toutefois entièrement téléchargeable sur le site http://www.lasegard.com — rubriques appels d'offre ou http://segard.achatpublic.com dans la salle des marchés rubrique consultation. Il en est de même pour les remises des offres.
Afficher plus
Conditions de remise des offres: les offres, remises sous forme matérialisée, devront parvenir en recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: Segard – 442 rue Georges Besse –- 30035 Nîmes Cedex 1. Les offres peuvent être remises sous forme dématérialisée conformément aux prescriptions du règlement de la consultation sur le site de la Segard: www.lasegard.com (rubrique appel d'offres) ou
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Unité monétaire: l'euro.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Aurélie Cucheval – Segard. Tél. +33 466386295 – fax +33 466380967 –e-mail: aurelie.cucheval@lasegard.com
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.12.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.tanimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 246-433283 (2014-12-17)
Avis d'attribution de marché (2015-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 328 469,58 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 104-188380
Se réfère à l'avis: 2014/S 246-433283
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP: Parution nº 245 A, annonce nº 113 du 20.12.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.5.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-25 📅
Nom: Red concept
Adresse postale: 435 rue du Mas Saint-Pierre — ZAC de Tournezy
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070

2️⃣
Nom: Ghezzi menuiserie
Adresse postale: pont des Charettes — BP 83118
Commune postale: Uzès
Code postal: 30703

3️⃣
Nom: Clibat
Adresse postale: 44 avenue du Maire J. B. Arnoux — ZAC de la Sipière
Commune postale: Saint-Victoret
Code postal: 13731
Source: OJS 2015/S 104-188380 (2015-05-28)
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Fournisseurs:
Clibat Ghezzi menuiserie RED Concept
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de bâtiments Travaux de construction de bâtiments liés... Travaux de construction de bâtiments liés... Travaux d'équipement du bâtiment Travaux d'isolation Travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de plâtrerie Travaux de menuiserie et de charpenterie